Centre documentaire

Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides

DOC1 (papier et numérique) Version 1, publiée en 2016 – réalisée par l’ONEMA (Office national de l’eau et des milieux aquatiques)
DOC2 (numérique) Version 2, publiée en 2023 – réalisée par l’OFB (Office français de la biodiversité)

DOC1 : version 1 (2016)
Résumé
Introduction générale
1. Contexte national
2. Objectif de la méthode
3. Public visé par la méthode
4. Zones humides ciblées par la méthode et préalables indispensables à son application
5. Définition de l’objet d’étude
6. Fonctions évaluées par la méthode
7. Une méthode conçue pour être opérationnelle
8. Résultats obtenu après l’application de la méthode
Partie A – La méthode
1. Démarche adoptée pour concevoir la méthode
2. Zones prises en compte pour évaluer la méthode
3. Contenu de la méthode
4. Application des diagnostics pour évaluer l’équivalence fonctionnelle dans le cadre de la compensation d’impacts sur les zones humides
5. Limites de la méthode
6. Perspectives
Partie B – Notice pour renseigner le tableur
– Procédure générale, matériels, information et logiciels requis, bibliographie
1. Informations à renseigner au bureau avant les prospections sur le terrain
2. Informations à renseigner sur le terrain
3. Informations à renseigner au bureau suite aux prospections sur le terrain
Partie C – L’interprétation du résultat pas à pas
1. Parti pris pour la représentation des résultats à l’issue de l’application de la méthode
2. Utilisation du tableur
3. Approche globale préconisée pour évaluer des mesures de compensation
4. L’évaluation des mesures de compensation pas à pas
Remerciements

DOC2 : version 2 (2023)
Sommaire :
– Résumé
– Introduction générale
1 Contexte national
2 Objectif de la méthode
3 Public visé par la méthode
4 Champs d’application de la méthode et préalables indispensables
5 Définition de l’objet d’étude
6 Fonctions évaluées
7 Impératifs opérationnels et scientifiques
– PARTIE A – La méthode
– PARTIE B – Notice pour renseigner le tableur
– Annexes
– Bibliographie
Remerciements