Centre documentaire

Mission interservices de l’eau Maine-et-Loire

DOC1 Guide méthodologique pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d’aménagement
Préambule
1. Les inondations et la pollution des eaux pluviales
1.1. Généralités
1.2. Les effets de l’urbanisation
2. La démarche proposée : les grands principes
3. Le diagnostic de site
3.1. Principe
3.2. Les contraintes réglementaires
3.3. Les atouts et contraintes du site
3.4. Un projet d’assainissement pluvial de qualité
4. Les solutions compensatoires
4.1. Conception du plan masse
4.2. Conception de l’aménagement
4.3. Choix d’une solution compensatoire
5. Le traitement des eaux de ruissellement
5.1. Actions préventives
5.2. Actions curatives
6. Les fiches de cas
7. Exemples d’ouvrages annexes
Glossaire
Documents de référence
Notes personnelles

DOC2 Dossiers d’autorisation et de déclaration au titre de la loi sur l’eau
Préambule
1. Rubriques de la nomenclature susceptibles d’intéresser les eaux pluviales dans les projets d’aménagement
1.1. Rubrique 5.30
1.2. Rubrique 6.40
2. Procédures d’instruction
2.1. La procédure d’autorisation
2.2. La procédure de déclaration
3. Composition du dossier de demande d’autorisation ou de déclaration
3.0. Préambule ou introduction
3.1. Identification du demandeur et de son mandataire
3.2. Emplacement de l’ouvrage ou des travaux
3.3 description de l’opération projetée et liste des rubriques de la nomenclature dont elle relève
3.4. Document d’incidences
3.5. Les moyens de surveillance et d’entretien des réseaux et équipements liés aux écoulements pluviaux
3.6. Récapitulatif des cartes, plans et coupes à fournir
4. Dimensionnement proprement dit
4.1. Maîtrise quantitative
4.2. Maîtrise qualitative
4.3. Dispositions constructives
5. Bibliographie technique
Glossaire
Notes personnelles