Centre documentaire

Guide relatif aux règles d’évaluation de l’état des eaux littorales dans le cadre de la DCE

1. Introduction
1.1. Objectif du guide
1.2. Le contenu du guide
2. Règles d’évaluation de l’état écologique
2.1. Données mobilisables
2.2. Indicateurs, valeurs seuil, modalités de calcul
2.3. Règles d’agrégation
2.4. Règles d’extrapolation spatiale pour les masses d’eau non suivies
2.5. Attribution d’un niveau de confiance
2.6. Cas des masses d’eau fortement modifiées (MEFM)
3. Règles d’évaluation de l’état chimique
3.1. Données mobilisables
3.2. Consignes nationales d’évaluation de l’état chimique
3.3. Attribution d’un état chimique à l’échelle d’une masse d’eau
3.4. Attribution du niveau de confiance de l’état chimique
4. Annexes
4.1. Fiche indicateurs
4.2. Pertinence des éléments de qualité par bassin
4.3. Liste des réseaux nationaux ou régionaux complémentaires au RCS
4.4. Récapitulatif des données bancarisées par district hydrographique depuis 2007
4.5. Fréquences de suivi préconisées pour le réseau de contrôle de surveillance (RCS) (arrêté surveillance du 7 août 2015 modifié)
4.6. Éléments relatifs aux zones protégées
4.7. Tableau de synthèse des substances hydrophobes à surveiller et à évaluer (métropole) pour l’état des lieux 2019