Centre documentaire

Guide technique des droits et devoirs en zone humide

Les zones humides
– La définition d’une zone humide
– La disparition des zones humides
– Les zones humides du parc naturel régional des caps et marais d’Opale
Droits et devoirs liés à l’eau
– Les fonctions hydrologiques des zones humides
– Les cours d’eau non domaniaux et le droit
– Les rivières Wateringues et le droit
– Les cours d’eau domaniaux et le droit
– Les milieux humides et le droit
– Les étangs et plans d’eau et le droit
Droits et devoirs liés aux activités économiques et aux loisirs
– Les enjeux liés au maintien des prairies humides
– Les impacts de la populiculture
– Le caravanage et le droit
– Le camping et le droit
– Les terrains aménagés et le droit
– Les habitations légères de loisirs et le droit
Droits et devoirs liés au patrimoine naturel et paysager
– La loi sur la protection de la nature
– Les ZNIEFF
– Les sites inscrits et sites classés
Organigramme et adresses
Glossaire