Centre documentaire

Immersion déblais de dragage – La Lambarde

DOC1 (papier et numérique) Demande d’autorisation d’immersion (rapport SOGREAH 2001)
DOC2 (papier) Annexe technique – Étude du transfert et du dépôt des vases dans l’estuaire de la Loire en période de crue
DOC3 (papier) Proposition concernant l’étude du transport et dépôt des vases en période de crue dans l’estuaire de la Loire
DOC4 (papier) Opération 3 : campagne de traçage des sédiments
DOC5 (papier) Arrêté interpréfectoral – Permis d’immersion en mer sur le site de la Lambarde des matériaux extraits dans le cadre des dragages d’entretien du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
DOC6 (papier) Arrêté relatif à la composition du comité de suivi relatif au permis d’immersion en mer sur le site de la Lambarde des matériaux extraits dans le cadre des dragages d’entretien du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
DOC7 (papier) Permis d’immersion de la Lambarde – Réunion du comité de suivi du 29 juin 2004
DOC8 (papier) Permis d’immersion de la Lambarde – Réunion du comité de suivi du 2 juillet 2004
DOC9 (papier) Impact des immersions à la Lambarde – Comité de suivi du 2 juillet 2004
DOC10 (papier et numérique) Campagne 2004 de suivi biosédimentaire de la zone d’immersion de la Lambarde et de ses abords – Rapport d’étude juin 2004
DOC11 (papier) Permis d’immersion accordé au port autonome de Nantes Saint-Nazaire sur le site de la Lambarde – Comité de suivi du 2 juillet 2004
DOC12 (papier) Réunion du comité de suivi de la Lambarde – Retour d’informations demandées sur les études des déplacements de sédiments
DOC13 (papier) Permis d’immersion accordé au port autonome de Nantes Saint-Nazaire sur le site de la Lambarde – Comité de suivi du 31 mars 2005
DOC14 (papier) Zone d’immersion de la Lambarde – Comité de suivi du 31 mars 2005

DOC1 Demande d’autorisation d’immersion (rapport SOGREAH 2001)
1. Description générale de l’activité de dragage
1.1. Identité du demandeur
1.2. Objet de la demande
1.3. La réglementation applicable
1.4. Activités portuaires et justification du recours au dragage
1.5. Caractéristiques des zones draguées
1.6. Les techniques de dragage
1.7. Immersions des produits de dragage : méthode, justification
1.8. Historique du site, autorisation initiale
1.9. Calendrier des opérations
2. Caractérisation des produits de dragage
2.1. Caractéristiques sédimentologiques
2.2. Quantité
2.3. Échantillonnage et analyse
2.4. Qualité des déblais de dragage
3. Caractérisation de la zone d’étude
3.1. Situation géographique
3.2. Caractéristiques physiques générales
3.3. Qualité des eaux marines
3.4. Le milieu vivant
3.5. Espaces naturels inventoriés et protégés
3.6. Activités maritimes humaines
4. Caractérisation de la zone d’immersion
4.1. Situation géographique
4.2. Historique du site – Bilan des volumes clapés
4.3. Évolution bathymétrique
4.4. Nature des sédiments sur la zone de clapage et dans ses environs
4.5. Qualité des sédiments dans l’estuaire externe
4.6. Dynamique sédimentaire
4.7. Le milieu vivant
5. Analyse des incidences des immersions des déblais de dragage sur l’environnement
5.1. Devenir des sédiments immergés
5.2. Incidences du projet sur les qualités physiques du milieu marin
5.3. Incidences du projet sur la qualité sanitaire du milieu marin
5.5. Incidences du projet sur le milieu vivant
5.6. Incidences sur les activités humaines
5.7. Incidence sur les zones sensibles et protégées
6. Justification et conditions techniques des immersions
6.1. Raisons du choix du parti retenu
6.2. Mesures de réduction et de compensation des effets négatifs
6.3. Mesures d’accompagnement et de suivi du panache
7. Références bibliographiques

DOC2 Annexe technique – Étude du transfert et du dépôt des vases dans l’estuaire de la Loire en période de crue
1. Contexte et objectifs
2. Principe de la méthode
3. Planning prévisionnel
4. Conditions particulières

DOC3 Proposition concernant l’étude du transport et dépôt des vases en période de crue dans l’estuaire de la Loire
1. Conditions techniques
2. Délai d’exécution
3. Délai d’option
4. Prix – Facturation
5. Confidentialité
6. Propriété industrielle
7. Conditions de sécurité
8. Conditions générales de ventes (CGV) du CEA
9. Confirmation

DOC4 Opération 3 : campagne de traçage des sédiments
1. Objectif des investigations
2. Contenu des prestations à réaliser
2.1. Campagne en mer
2.2. Analyses en laboratoire
2.3. Planning prévisonnel
2.4. Résultats
3. Conditions de réalisation de l’étude
3.1. Période de réalisation
3.2. Documents fournis par le maître d’ouvrage
3.3. Documents à fournir
3.4. Déroulement
3.5. Délais de réalisation
4. Rémunérations – Prix – Pénalités
4.1. Rémunérations
4.2. Forme du prix
4.3. Pénalités
5. Décision après vérification
6. Présentation des offres
7. Cadre du détail estimatif de l’opération 3

DOC5 Arrêté interpréfectoral – Permis d’immersion en mer sur le site de la Lambarde des matériaux extraits dans le cadre des dragages d’entretien du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
1. Objet de l’autorisation
2. Nature des opérations
3. Zone d’immersion autorisée
4. Surveillance et contrôle des incidences des immersions
4.1. Autosurveillance et contrôle des clapages
4.2. Suivi de l’impact des clapages
4.3. Comité de suvi et commission locale d’information
4.4. Prise en charge financière
5. Durée de l’autorisation
6. Gestion de l’autorisation
7. Publication et exécution

DOC6 Arrêté relatif à la composition du comité de suivi relatif au permis d’immersion en mer sur le site de la Lambarde des matériaux extraits dans le cadre des dragages d’entretien du port autonome de Nantes Saint-Nazaire

DOC7 Permis d’immersion de la Lambarde – Réunion du comité de suivi du 29 juin 2004

DOC8 Permis d’immersion de la Lambarde – Réunion du comité de suivi du 2 juillet 2004

DOC9 Impact des immersions à la Lambarde – Comité de suivi du 2 juillet 2004
1. Généralités
2. Rappel sur les missions du comité de suivi
3. Volumes immergés
4. Bilan bathymétrique et comparaison avec les volumes clapés
5. Bilan qualité des matériaux
6. Inventaire du Benthos
7. Proposition de calendrier d’études

DOC10 Campagne 2004 de suivi biosédimentaire de la zone d’immersion de la Lambarde et de ses abords – Rapport d’étude juin 2004
1. Motivation et objet de l’étude
2. Mission d’échantillonnage
2.1. Calendrier et moyens mobilisés
2.2. Échantillonnage
3. Analyses effectuées
3.1. Analyses faunistiques
3.2. Analyses sédimentaires
4. Résultats
4.1. Constitution sédimentaire
4.2. Peuplements benthiques : diversité, structure trophique et indice biotique et coefficient benthique
4.3. Comparaison avec l’état du site en 2000
Références bibliographiques
Annexe

DOC11 Permis d’immersion accordé au port autonome de Nantes Saint-Nazaire sur le site de la Lambarde – Comité de suivi du 2 juillet 2004
1. Les dispositions de l’arrêté préfectoral
2. Présentation des résultats d’autosurveillance et du suivi environnemental par le port autonome de Nantes Saint-Nazaire
3. Échanges et perspectives

DOC12 Réunion du comité de suivi de la Lambarde – Retour d’informations demandées sur les études des déplacements de sédiments

DOC13 Permis d’immersion accordé au port autonome de Nantes Saint-Nazaire sur le site de la Lambarde – Comité de suivi du 31 mars 2005
Résultats du suivi bathymétrique
Étude du suivi des matériaux immergés
L’impact sanitaire des clapages

DOC14 Zone d’immersion de la Lambarde – Comité de suivi du 31 mars 2005
1. Volumes immergés
2. Bilan bathymétrique et comparaison avec les volumes clapés
3. Phasage global d’exploitation
4. Étude du suivi des matériaux immergés par traceurs radioactifs
5. Impact sanitaire des immersions