Centre documentaire

Journ’eau : la lettre d’information des acteurs de l’eau 583 à 908

ARCHIVES du N° 583 au 725

N° 583 01/2007 Règlement national d’urbanisme
Horaires de travail sur la voie d’eau
Procédure de délégation d’un service public

N° 585 02/2007 Définition des zones humides
Petites carrières soumises à déclaration
Commentaire de la Lema
Table 1er trimestre 2007

N° 589 03/2007 Microcentrales
Ministères à louer
Jouer avec le développement durable

N° 590 03/2007 Bonnes pratiques culturales
Commentaire de la Lema (art. 45 à 49)
Pas de débat-pas de budget

N° 591 26/03/2007
Laboratoires d’analyse de l’eau
Protection civile communautaire
Commentaire de la Lema (art. 50 à 67)
Table 2e trimestre 2007

N° 592 02/04/2007
Traitement de l’eau thermale avant les soins
Partie réglementaire du code de l’environnement
Vérification des compteur d’eau

N° 594 16/04/2007 Mars sauve Flore et Pomone de la sécheresse
Le registre des captages est presque complet
Parcs nationaux : l’État verrouille

N° 595 23/04/2007 Encadrement du canyonisme
Service civil volontaire
Commentaire de la Lema (art.68 à 81)

N° 596 30/04/2007 Numéro spécial sur le commentaire de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques (art.82 à 86)

N° 597 07/05/2007 Code de la défense
Transaction pénale dans le domaine de l’eau
La Polynésie n’est pas un paradis fiscal

N° 598 14/05/2007 Substances dangereuses
Esturgeons et caviar
Coupure d’eau et voie de fait

N° 599 21/05/2007 Statut du personnel des agences de l’eau
Compteur divisionnaire d’eau froide
Loire-Bretagne sans prime pour épuration

N° 600 28/05/2007 Comités de bassin et agences de l’eau
Stockage de gaz dans les nappes souterraines
Aides contre l’érosion et les pollutions agricoles

N° 601 04/06/2007 Importation des eaux en bouteille
Apprendre à piloter un réseau d’eau
Commentaire de la Lema

N° 602 11/06/2007 Comment la Seine-et-Marne et ses partenaires préservent la nappe du Champigny
Le grand-père de la délégation du service public

N° 603 18/06/2007 Attributions des secrétaires d’État
On reparle de Rhin-Rhône
Commentaire de la Lema

N° 604 25/06/2007 Une STEP à haute pression en Champagne
Statut du PNR de Camargue
Quelle a été la cause d’une noyade ?
Table 2e trimestre 2007

N° 606 09/07/2007 Passage d’un égout et voie de fait
Pollutec à Paris : l’évolution, pas la révolution
Un gérant n’échappe pas à la taxe professionnelle

N° 607 16/07/2007 Comité sécheresse : il pleut
Nappe de Champigny : l’État à l’offensive
ISO 22000 et distribution d’eau potable

N° 608 23/07/2007 Attributions des secrétaires d’État
Nouvelles PTM pour l’assainissement collectif et autonome et pour l’épuration

N° 609 30/07/2007 L’eau dans le code du sport
Un décret ne légalise pas un tarif d’eau illégal

N° 610 03/09/2007 Permis de conduire unifié pour les plaisanciers
L’eau en Nouvelle-Calédonie
Le désastre chinois en 400 pages

N° 611 10/09/2007 Nouvelle réglementation des Sage
Police de l’eau
Laboratoires d’analyse

N° 612 17/09/2007 Comment faire entrer l’eau dans les écoles
Captages bretons : la France joue la montre
Démantèlement de Superphénix
Table 3e trimestre 2007

N° 614 01/10/2007 Paiement des redevances des agences de l’eau
Tarification forfaitaire de l’eau
L’oeil de Bercy dans les agences de l’eau

N° 615 08/10/2007 Produits et procédés de traitement de l’eau
Définition des besoins prioritaires
Gestion collective de l’irrigation

N° 616 15/10/2007 La décentralisation arrive aux antipodes
Pompage dans le fonds Barnier
Poissons contaminés au PCB

N° 617 22/10/2007 Pollutions, risques et nuisances

N° 618 29/10/2007 La population passe avant la température
Citerne en Wallonie
Modernisation des élevages

N° 619 05/11/2007 La Camargue sauve son parc et sa paix

N° 620

N° 621

N° 622 26/11/2007 Contrôle périodique dans les ICPE
Eau de pluie : pas de crédit d’impôt sans déclaration
Un oubli de la Lema réparé

N° 623 03/12/2007 Compteur obligatoire pour l’eau de pluie
ANC : la réforme bientôt réformée
Terrain inondable : le notaire doit être prudent

N° 624 10/12/2007 Transfert du service et statut du personnel
Un pictogramme pour les inondations
Appel à communications pour les JIE

N° 625 17/12/2007 Station d’épuration dérogatoire
Retraite des fonctionnaires intercommunaux
Nouveaux seuils pour les marchés publics
Table 4e trimestre 2007

N° 626 07/01/2008 Modification ou dérivation d’un cours d’eau
Simplification du droit
La Camargue sauve son PNR

N° 627 14/01/2008 Calcul des redevances
Pêche professionnelle en eau douce
Budget et collectif budgétaire

N° 628 21/01/2008 Numéro spécial : redevances des agences de l’eau de 2008 à 2012

N° 629 28/01/2008 Débits affectés
Ce qu’il reste des Satèse
Installations hydrauliques minières

N° 630 04/02/2008 Nitrates, dérogation pour la Flandre belge
L’ONEMA et les MISE
Comité national de l’eau

N° 631 11/02/2008 Les communes et leurs groupements pourront-ils continuer à collaborer ?
La FDEI veut réorienter les contrats d’affermage de l’eau vers les PME

N° 632 18/02/2008 Le SIAAP fragmente la pollution
Le SEDIF évalue le coût global de ses usines
Hiver sec : Borloo mouille… Dieu

N° 633 25/02/2008 Convention AFSSET-CEMAGREF pour l’eau
Assurance des EPTB
Les zones humides un peu moins menacées.

N° 634 03/03/2008 Contrat européen de transport fluvial
Une filière complète pour les maîtres-nageurs
Indexation du prix de l’eau et abonnement

N° 635 10/03/2008 Prélèvements et rejets de Marcoule
Rubriques de la facture d’eau
Azote limité dans 5 % de la Bretagne

N° 636 17/03/2008 Nouveau plan végétal pour l’environnement
Registre des prélèvements et des rejets
Relance de l’hydroélectricité

N° 637 24/03/2008 Environnement à Mayotte
PCB : à la recherche d’une solution
Bientôt un décret sur le contrôle des puits

N° 638 31/03/2008 Consultation du public sur la révision des SDAGE
Protection des zones de vie des poissons
Un filtre pour retirer les métaux lourds de l’eau

N° 639 07/04/2008 Un bateau fluvial n’est pas la France
Priorités des agences de l’eau
La facture ne peut pas tout régler

N° 640 21/04/2008 Finances publiques
Secrétaires d’État
Grenelle : une loi en juin
Table 1er trimestre 2008

N° 641 28/04/2008
Piscicultures déclarées
Coopération territoriale européenne
Les Spic continueront à payer des redevances

N° 642 05/05/2008 Randonnée nautique
Délais de paiement des marchés publics
L’eau justifie la fusion des Directions Départementales de l’Équipement (DDE) – Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) et des DDAF

N° 643 12/05/2008 Lieux de vie aquatiques
Pesticides : quand deux ministères divergent
Sans effluents traités, pas de redevance

N° 644 19/05/2008 Compensation des contraintes environnementales
Les arrêtés sur la pluie arrivent
Les activités aquatiques ne sont pas toujours des sports

N° 645 26/05/2008 Indemnisation des hydrogéologues
Conseil d’État : première décision sur un SMVM
Projets de SDAGE : il va falloir aller plus loin

N° 646 02/06/2008 Agriculture durable
Circulaire à venir sur les sédiments de dragage
L’État condamné pour Chambonchard

N° 647 09/06/2008 Pollutions spatiales
Commissions paritaires des agences de l’eau
Compétence des tribunaux

N° 648 16/06/2008 Site nucléaire du Tricastin
Pas encore de Grenelle de l’environnement
Prédire les effets du changement climatique

N° 649 23/06/2008 Étude de danger d’un barrage ou d’une digue
Règles de prescription
Responsabilité environnementale

N° 650 30/06/2008 Substances problématiques
Statut de la rivière de Crac’h
Le Marais poitevin reste bloqué
Table 2e trimestre 2008

N° 651 07/07/2008 Relations entre l’ONEMA et les agences de l’eau
Nouveaux comités de bassin
Régies et DSP : que vaut l’amendement Jarlier ?

N° 652 14/07/2008 Réforme portuaire
Comité de bassin Rhin-Meuse
Responsabilité environnementale

N° 653 21/07/2008 Numéro spécial : réforme du MEEDDAT

N° 654 28/07/2008 Fédérations et associations de pêche
Péniches avec un seul conducteur
L’innovation discrète de Périgny-sur-Yerres

N° 655 04/08/2008 Un référendum pour le Grenelle ?
L’ONEMA et les Directions Régionales de l’Environnement (DIREN) – Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)
Rapports sur les PCB et les barrages

N° 656 01/09/2008 Rejets radioactifs médicaux
Statuts des fédérations de pêche
Rejets du Tricastin

N° 657 08/09/2008 Loi fourre-tout
Analyse de la radioactivité
Station d’épuration dérogatoire

N° 658 15/09/2008 Indemnisation des collectivités locales
Protection de la Méditerranée contre la pollution
Alarme de piscine interdite

N° 659 22/09/2008 Où en est le fond de garantie des boues ?
Contrôle des forages géothermiques
La RGPP bloque les retenues collinaires

N° 660 29/09/2008 Contrôle des ICPE déclarées
Évaluation des lois et des règlements
Irrigation des vignes AOC
Table 3e trimestre 2008

N° 661 06/10/2008 Tous écolos au Sénat !
Réhabilitation de l’ANC
On veut subventionner les concessionnaires

N° 662 13/10/2008 Eau et assainissement en Polynésie française
Guide de l’ANC
Peut-on comparer le prix de l’eau en Europe ?

N° 663 20/10/2008 Assainissement non collectif : l’arrêté est à Bruxelles
Appels d’offres : journal ou site Web ?
Les alarmes de piscines ne servent pas à grand-chose.

N° 664 27/10/2008 Drainage et Police de l’eau
Adour-Garonne s’endette tous azimuts
Surveillance des médicaments dans l’eau

N° 665 03/11/2008 Débats parlementaires
L’eau dans le Grenelle I voté par les députés

N° 666 10/11/2008 Redevances pour 2009
L’eau dans les recettes du budget 2009
Aucune raison de retarder la réforme des SATESE

N° 667 17/11/2008 PRE, mode d’emploi
Adieu, les CRS bronzés sur les plages !
Il y aura de nouvelles microcentrales

N° 668 24/11/2008 Le prix de l’eau vu par ceux qui le fixent
Le taux du fonds Barnier passerait à 12 %
Inondation et responsabilité du maire

N° 669 01/12/2008 Grands barrages : et l’environnement ?
Calcul de la rémunération des SATESE
Compteurs jetables

N° 670 15/12/2008 Toutes les circulaires passent sur Internet
Contrôle des pulvérisateurs
Éradication des commissions consultatives

N° 671 22/12/2009

N° 672 05/01/2009 Stations-service autorisée
Contrôle des pulvérisateurs
Plafonnement de la part fixe.

N° 673 12/01/2009 L’eau dans le collectif budgétaire 2008
Dossiers de concession hydroélectrique
ICPE autorisées au rabais

N° 674 19/01/2009 Traitement des matières de vidange
Normes de qualité environnementale
Urbanisation et desserte par les réseaux

N° 675 26/01/2009 Ingénieurs des mines
Les mobil-homes paient la redevance d’ANC
Dématérialisation d’un marché public

N° 676 02/02/2009 Compte rendu 21e colloque du Cercle français de l’eau (1re partie) ;

N° 677 09/03/2009 Plan de relance
Les DDEA se pencheront sur la biodiversité
ANC
Arrêtés bloqués, mais tout va bien

N° 678 16/02/2009 Mire de Bretagne
État exemplaire
Quelle organisation pour la politique de l’eau ?

N° 679 23/02/2009 Bâtissez sans entrave
Eaux souterraines dans les SDAGE
Enfin un usage pour les mines ennoyées

N° 680 02/03/2009 Redevances des offices de l’eau d’outre-mer
Compte rendu du 21e colloque du Cercle français de l’eau

N° 681 09/03/2009 Contrats de partenariat
Comment le Sénat traite l’eau dans Grenelle I

N° 682 16/03/2009 Le comité Balladur peu inspiré par l’eau
Eau de pluie dans un logement isolé
L’eau dans le Grenelle I au Sénat (suite)

N° 683 23/03/2009 Centralisation des achats de l’État
On peut interdire les marchés publics aux pollueurs
Règles plus strictes pour le compostage des boues

N° 684 30/03/2009 Guide pour la réhabilitation des sites pollués
Piscines : PHMB peut-il remplacer le chlore ?
Les SPC ne sont pas adaptés à toutes les crues

N° 685 06/04/2009 Directeurs territoriaux de l’État
Éco-PTZ pour l’assainissement non collectif
L’intérêt économique des lâchers de poissons.

N° 686 13/04/2009 Un regard transversal sur les SAGE
En revenant d’Istanbul
Un poteau d’incendie peut servir à l’arrosage
Table 1er trimestre 2009

N° 687 20/04/2009 Subvention étendue aux syndicats mixtes de rivière
Pour des poissons bien élevés
Le PHMB mal parti pour remplacer le chlore

N° 688 27/04/2009 Même un petit barrage doit être aménagé
Modernisation des règles pour la petite géothermie
Vers une régulation européenne du cormoran

N° 689 11/05/2009 Protection agricole de l’eau
Autorité compétente

N° 690 18/05/2009 Simplification du droit, adaptation du droit à l’outremer, occupation des biens de l’état

N° 691 25/05/2009 Indemnisation des dommages provoqués par l’épandage agricole des boues d’épuration
Coordination entre les ports de la Seine
Déclaration des forages domestiques

N° 692 01/06/2009 Règles de conditionnalité pour 2009
Métrologie communautaire
Deuxième lecture de Grenelle I

N° 693 08/06/2009 Les commissions peuvent se rendormir
Comment assainir la Martinique
Paris, capital des UV

N° 694 15/06/2009 Pour qu’il ne nous tombe pas sur la tête
Ventes de pesticides
La vie n’est pas un long tuyau tranquille

N° 695 22/06/2009 Normalisation française
Traitement de l’eau destinée à la consommation
Fermeture d’un branchement provisoire

N° 696 29/06/2009 Gendarmerie maritime et fluviale
Sécurité des ouvrages hydrauliques

N° 697 06/07/2009 Attribution des ministres, vers un pôle de compétitivité de l’eau ?
La montagne défend la part fixe

N° 698 13/07/2009 Refonte de la directive sur les eaux minérales naturelles
Protection des captages prioritaires

N° 699 20/07/2009 Nouvelles règles pour les alarmes de piscine
Grenelle I
Irriguer le désert
Mieux protéger le zones humides
Table 2e trimestre 2009

N° 700 27/07/2009 Police des ports maritimes et de leur zone fluviale
Secours coordonnés
Contrôle sanitaire des eaux de ballast
Concession d’aménagement
Animaux sauvages
Fusion de l’AFSSA et de l’AFSSET
Certification des eaux de baignade

N° 702 10/08/2009 Numéro spécial : loi Grenelle.

N° 703 14/09/2009 Compétences de la Nouvelle-Calédonie
Pêche de l’anguille
Compteur agricole
Pollution des eaux souterraines

N° 704 21/09/2009 Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Épandage des effluents agricoles
Encore un problème avec une alarme de piscine.

N° 705 28/09/2009 Analyse et surveillance des eaux
En attendant la grippe
L’aide française pour l’eau régresse
Comité de bassin d’outre-mer
Littoral d’Aquitaine
Irrigation des vignes
On peut encore curer les cours d’eau
Épandage des boues industrielles

N° 706 05/10/2009 Au contact de l’eau destinée à la consommation humaine
Recouvrement des redevances
Le nouveau décret sur les hydratants est dans les tuyaux.
Table 3e trimestre 2009

N° 707 12/10/2009 ANC prescriptions techniques, contrôle, vidanges
Maladies professionnelles
Organisation de défense

N° 708 19/10/2009 CCAG des marchés publics
La phytoremédiation contre les polluants émergents
Une usine d’eau potable qui veut favoriser la biodiversité

N° 709 26/10/2009 Fichage des associations
Redevance pour pollution diffuse
Dissection d’une inondation

N° 710 02/11/2009 Redevance des agences de l’eau
Réduction des pesticides
DUP obligatoire pour les captages publics

N° 711 09/11/2009 Cultures marines
Liaison Seine-Escaut
Les étapes contre les inondations

N° 712 16/11/2009 Missions des DIRECCTE
Avances de l’AFITF
Les conférences sur l’eau à Pollutec 2009

N° 713 23/11/2009 Un contrat d’objectifs pour la régie des eaux de Paris
Protection des captages
Phytorestore prend racine
Table 4e trimestre 2009

N° 714 30/11/2009 Immatriculation des bateaux de plaisance fluviaux
Méthanisation des déchets et des effluents
La loi grenelle II au Sénat
Nouvelles règles de délimitation des zones humides

N° 715 07/12/2009 Contentieux de la commande publique
Direction départementales interministérielles
Fuites d’eau : simplification du droit ?
L’environnement dans le traité de Lisbonne

N° 716 14/12/2009 Règlement sur les produits phytopharmaceutiques
Iota nucléaires secrets
Formation des IPEF
Natura 2000

N° 717

N° 718 04/01/2010 L’eau dans le budget 2010 et dans le collectif budgétaire 2009
Abattage des cormorans
Pêche des anguilles
Redevances d’occupation du domaine public

N° 719 11/01/2010 La justice annule la délégation des eaux de Montauban
Fusion de l’AFSSA et de l’AFSSET
Pêche et vente des anguilles
La surveillance des piscines privées ne sera pas réduite

N° 720 18/01/2010 D’un bassin l’autre, entretien avec Monique Chotard, directrice du centre sur l’eau

N° 721 25/01/2010 Association agrées ou subventionnées
Parc naturel marin de Mayotte
Le projet Grenelle II au Sénat
N° 722 01/02/2010 Développement durable antillais
Une autre aide pour les pêcheurs handicapés
Statut des fleuves et des piroguiers en Guyane

N° 723 08/02/2010 Méthode de classement des masses d’eau paru au JO du 31/01/10 au 03/02/10

N° 724 15/02/2010 Lutte contre les légionnelles dans les lieux publics
Enrichir la langue verte
Déclaration des forages
Les critiques de la Cours des comptes envers la politique de l’eau

N° 725 22/02/2010 Élimination des fluorures dans l’eau en bouteille
Deffere en avait rêvé
CGAAER, refonte du label écologique communautaire

N° 726 01/03/2010 Grandes manoeuvres autour de la tarification sociale
Batailles navales
Surveillances et évaluation de l’état des eaux.

N° 727 08/03/2010 Suivi informatisé des infractions à la police de l’eau
Déchets de la navigation intérieure
ICPE : chasse aux substances dangereuses

N° 728 15/03/2010 Service civique
Servitude d’écoulement des eaux pluviales
L’économie d’eau
Grenelle II, les trois chantiers du président du CNE

N° 729 22/03/2010 Exercice simulation de crue niveau 1910 à Paris
Agrément des organismes de surveillance des ouvrages hydrauliques
Astreinte dans les services de l’écologie
Navigation sur la Moselle

N° 730 29/03/2010 Modulation de la redevance d’assainissement
Récupération de l’eau de pluie
Préserver le gypse
Quand l’Île-de-France sera sous les eaux

N° 731 05/04/2010 Observations météorologiques
Zones humides, il est temps d’harmoniser
Le nautisme classé dans les sports à risques faible
Préparation du forum mondial de l’eau.

N° 732 12/04/2010 Plus aucune digue pour l’urbanisation
Les baignades à traitement biologique vont être autorisées
La démoustication n’intéresse pas les chimistes
Réinstaller les pêcheurs mis au chômage par le PCB

N° 733 19/04/2010 ICPE soumises à enregistrement
Rejets et transferts de polluants
Dans tous les cas, 507 captage seront protégés
Évaluation des incidences Natura 2000

N° 734 26/04/2010 Cabotage fluvial
Aides accrues pour les poissons migrateurs
Épuration en montagne

N° 735 10/05/2010 Concessions de travaux publics
Missions des DRAAF
Informations statistiques sur l’environnement
Sécurité des oléoducs et des gazoducs

N° 736 17/05/2010 Stockages enregistrés des polymères et pneus
20 % des concessions hydroélectriques à renouveler
Les fossés non plus ne devraient plus être curés
Formation des maitres-nageurs sauveteurs

N° 737 24/05/2010 La réhabilitation de l’ANC n’est plus une priorité
On peut fournir gratuitement de l’eau brute
Vers un encadrement volontaire des contrats de fret fluvial
Démantèlement de trois réacteurs nucléaires
Table 2e trimestre 2010

N° 738 31/05/2010 Numéro spécial : le projet de loi Grenelle II à l’Assemblée nationale

N° 739 07/06/2010 Zones sensibles
Le projet de loi Grenelle II à l’Assemblée nationale
Le conseil d’État lance son pavé dans la mare
Quand la loi Grenelle I fait annuler une législative partielle

N° 740 14/06/2010 Incidents sur les barrages et les digues
Quand le parlement des enfants se mêle de l’actualité
Marne aval : la station d’épuration furtive

N° 741 21/06/2010 On peut moduler la limite d’application de la PVR
Les anguilles sont les plus sensibles aux PCB
Le projet de loi Grenelle II à l’Assemblée nationale
Pêcher dans les sites Natura 2000

N° 742 28/06/2010 Médiation de l’eau
Six mois de rodage
Organisation de l’État en Île-de-France
Déjà 54 baignades conformes à la nouvelle directive
Le SEDIF en reprend pour 12 ans avec Véolia

N° 743 05/07/2010 Conseil économique, social et environnemental
Plan végétal pour l’environnement
Comité national du développement durable

N° 744 12/07/2010 Station d’épuration dérogatoire et illégale
Classement des équipements touristiques
Les curistes sont plus exposés au légionnelles

N° 745 19/07/2010 Numéro spécial L’eau dans la loi Grenelle II (articles 1 à 93)

N° 746 26/07/2010 Numéro spécial L’eau dans la loi Grenelle II (articles 94 à 150)

N° 747 02/08/2010 Numéro spécial L’eau dans la loi Grenelle II (articles 151 à 209)

N° 748 09/08/2010 Numéro spécial L’eau dans la loi Grenelle II (articles 210 à 257)

N° 749 06/09/2010 Signalisation des ouvrages sur les cours d’eau
Bandes enherbée le long des cours d’eau
Le carénage à l’échouage c’est fini pour de bon
JO du 11 au 28/07/10
Modernisation de l’agriculture, de la forêt et de la pêche
Préservation des anguilles.

N° 750 13/09/2010 Droit d’évocation du préfet de région
Déchets des mines et des carrières
Crimes de guerre environnementale
JO du 29/07 au 21/08 2010
Installation de méthanisation enregistrées

N° 751 20/09/2010 État et protection des masses d’eau superficielle
Stockage des déchets des carrières
JO du 22 au 27/08 2010
Table 3e trimestre 2010

N° 752 27/10/2010 Chaudières soumises à autorisation
Sécurité civile
Bon état écologique des eaux marines
Utilisation de l’eau épuré pour l’irrigation

N° 753 04/10/2010 Stations-service pour les gaz liquéfiés
Pêche de l’anguille
ANC agréés
Le canal du Havre
Les apports du débat public

N° 754 11/10/2010 ANC agréés
Organisation du CETMEF
La France préservera les anguilles
Eaux de pluie : le rêve et la réalité

N° 755 18/10/2010 Contrôle technique impossible pour les bateaux
Transformer un collecteur pluvial en collecteur unitaire
Pas encore de visa pour les carpes chinoises
Les baignades biologiques seront réglementées
Le plan digues s’appliquera bientôt
Station d’épuration dans toutes les agglomérations

N° 756 25/10/2010 Epic de la Nouvelle-Calédonie
L’eau de pluie entrera dans les écoles
Relance des microcentrales
Information géographique
Stockage géologique du carbone et pollution marine

N° 757 01/11/2010 Usines des eaux antisismiques
Le float-tube est bien une embarcation
Les salariés doivent bénéficier d’eau potable
Redevances des agences de l’eau pour 2011
Pêche de l’anguille

N° 758 08/11/2010 Déclaration des pêcheurs d’anguille
Le brevet des maitres-nageurs descend d’un cran
Les conférences sur l’eau à Pollutec 2010
Code des transports
Démoustication
Natura 2000, déclassement du barrage du Tech
Délimitation des bassins fluviaux

N° 759 15/11/2010 Tarification sociale de l’eau
Pesticides à votre santé
Les conférences sur l’eau à Pollutec 2010
Zone de protection naturelle du plateau de Saclay

N° 760 22/11/2010 Nouveaux maitres-nageurs-sauveteurs
Pêche de la civelle
Gouvernement
Stockage aérien des liquides inflammables
Réseaux protégés contre le feu
Gestion des débits rejetés
Réduire les arrêts de traitement des effluents
Surveillance du milieu récepteur
Stockage des déchets inertes
Garanties financières
Surveillance des eaux
Traitement des lixiviats
Remise en état du stockage
Statuts de l’Aten
Débit minimal réduit
Rejets de Flamanville.
Table 4e trimestre 2010

N° 761 29/11/2010 Attributions des ministres
Comment résilier un marché public
Les Xes programmes concentreront leurs aides
Projet innovant pour l’énergie et le gaz carbonique
Environnement breton
Irrigation des vignes

N° 762 13/12/2010 Marchés publics litigieux
Départementalisation de Mayotte
À la chasse aux médicaments dans l’eau
Pollutec
Électricité hydraulique
Poissons migrateurs
Redevance pour pollution diffuses

N° 763 20/12/2010 Régulation des cormorans
Vidanges des fosses septiques
Réformette des collectivités territoriales
Coopération contre les inondations
Transport de matières dangereuse sur le Rhin
Parc national des calanques
Transport fluvial des matières dangereuses

N° 764 03/01/2011 Organisation de l’État dans l’outre-mer
Directive-cadre sur les déchets
Pêche maritime à pied
Guichet unique pour la déclaration des réseaux
Gestion durable des espaces agricoles
Direction de l’environnement
Police de l’eau et de la pêche en eau douce
Pollution agricoles en Bretagne
Chasse sur le domaine public maritime

N° 765 10/01/2011 Relèvement de la redevance VNF dans la facture de l’eau
Composition du CESE
Pôles d’excellence rurale
Droits des passager fluviaux et obligations des transporteurs
Acquisition des biens inondés par Xynthia
Redevance pour pollutions diffuses
Compétence national des agences de l’eau

N° 766 17/01/2011 Exploitation hydroélectrique de la Romanche

N° 767 24/01/2011 Travailleurs sous pression
Pêche en eau douce
Préjudice moral d’un exproprié
Regroupement et modernisation des élevages
Desserte des ports fluviaux
Eaux minérales naturelles
Navigation fluviale
Solidarité pour l’eau et l’assainissement
Sites Natura 2000

N° 768 31/01/2011 Exploitation des mines et des gites géothermiques
Exclusion des eaux thermales
Dix ans de prisons pour les pollutions les plus graves
Exploitation aurifère en Guyane
Poursuite de l’autoroute A63

N° 769 07/02/2011 ANC agrées
Factures d’eau impayées
Le FSL remplacera les abandons de créance
Loi Cambon, Langue Verte
Pêche à pied professionnelle
Information géographique
La loi Littoral s’impose aux usines d’eau potable
Calcul ‘une participation pour l’utilisation d’un réseau d’eau

N° 770 14/02/2011 Suspension de la pêche à la civelle
La PVR se fond dans la taxe d’aménagement
Réutilisation des eaux usées, encore un luxe
Digues une logique de protection différente des PPRN

N° 771 21/02/2011 Nouveau cahier des charges des baux de pêche de l’État
Blanchisseries déclarées
Irrigation prolongée dans les ZRE
Rapport de la Cour des comptes sur l’eau : en progrès mais peut mieux faire
Payer la pollution

N° 772 28/02/2011 Réseaux mode d’emploi du guichet unique
L’État dans les organismes de bassin
Certaines eaux de source vont perdre cette dénomination
Pêche associative : la crise efface l’embellie
Reprendre 5M€ aux agences de l’eau
Natura 2000
Information géographique
Conservatoire du littoral

N° 774 14/03/2011 Comment supprimer un branchement provisoire ?
Quand un immeuble ne peut pas être raccordé à l’égout
Les MAE pourront être signées après 60 ans
Pêche à la civelle
Directeur de l’IFORE
PNR
Boues d’épuration compostées
Les abattoirs mobiles sont trop polluants
État chimique des masses d’eau
Pourquoi les parcs naturels ne sont pas des mécènes ?
Pollutions souterraines

N° 775 21/03/2011 Le veilleur du Grenelle de l’environnement
Distilleries et blanchisseries soumises à enregistrement
Aménagement de la Seine à l’amont de Paris
Décentralisation insuffisante en Polynésie

N° 776 28/03/2011 Les eaux de baignade devront viser l’excellence
Petit cours de mauvaise foi
Gaz de schiste : tout est bloqué jusqu’à juin
Hydrogéologues agréés
Pas de poissons OGM dans les aquariums français
Aucun réseau d’eau ne peut échapper au contrôle sanitaire

N° 777 04/04/2011 Stations-service et dépôts d’essence
Quand un PPRI apporte une prime à l’investissement
Abandon d’un forage communal
Redevances des agences de l’eau
Inondations
Hydroélectricité
Poulet à la salmonelle
Départementalisation de Mayotte
Écocondition
Travaux pénibles
Dividendes des ports
Mise à jour des règles d’entretien des cours d’eau
Poursuite de Seine-Nord Europe

N° 778 11/04/2011 Trouble du voisinage et protection de l’environnement
Bien-être des animaux de cirque
Tarif d’assainissement différent entre deux vallées
Le SEDIF invente le chèque eau
Centrales hydroélectriques déclassées
PNR
Reach pour les militaires
Natura 2000
PCS

N° 779 18/04/2011 Défense de la concession à la française, bientôt une comptabilité des pollutions aquatiques
Retard de la DERU : la France risque d’être condamnée
Changement d’affectation temporaire d’une parcelle irriguée
Schiste
Natura 2000
Fermeture de la pêche à la civelle
Création de l’Anses
Inondations
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)
Eau et énergie.

N° 780 02/05/2011 Pêcher en bon français
On peut soumettre les projets d’ICPE aux CLE
Le rendez-vous de 2015 sera respecté
Cultivons notre jardin
Sécheresse
Protection civile franco-roumaine
Pêche aux engins et aux filets
AFITF
Réserve naturelle géologique
Le plan de gestion de l’anguille est parfait
Continuité écologique
N° 781 09/05/2011 Police militaire de l’eau et des installations classées
Un guide pour l’inventaire des réseaux d’eau
Changer les redevances en cours de contrat
Plan d’action pour le milieu marin
Payer la pollution
Pêche à la civelle
Location des données géographiques entre services publics
Eau et assainissement à Saint-Martin
Médicaments dans l’eau, le plan arrive

N° 782 16/05/2011 Numéro spécial : code de l’énergie

N° 783 23/05/2011 Redevances sur les pêcheurs et sur les agriculteurs
ANC agrées
Sécurité informatique
Payer la pollution
Amélioration du droit
Vallée de la Seine
Traitement des eaux de ballast
Agriculture durable
Catastrophes naturelles
Préemption rurale
Sécurité des barrages et des digues

N° 784 30/05/2011 Regrouper les nouvelles réglementations
Utilisation payante des informations de l’État
Coup de pouce pour l’épuration dans les DOM
Contrat administratif : quand demander un indemnité ?
Archéologie préventive
Natura 2000
Électricité dans les boues d’épuration
Lutte contre le braconnage maritime

N° 785 06/06/2011 Pollutions spatiales
E. coli
Un point sur l’évolution des corps de l’environnement
La France encouragera les élevages d’anguilles
Études de dangers sur les voies d’eau
Héritages miniers
Achat du plan cadastral
Le plan des digues tiendra compte des situations locales
Investissements pour la voie d’eau
Un coup de pouce pour l’assainissement avant 2015
Étang de Thau il faudra faire plus
À chaque commune de définir ce qu’est un grand nombre de baigneurs
Un point sur l’état des masses d’eau
L’agence de l’eau peut taxer une fontaine

N° 786 13/06/2011 Conseil national de la mer
On ne vendra pas d’eau de table
Une belle prime pour les bassines d’irrigation
Épandage aérien des pesticides
Le SISPEA à la diète

N° 787 20/06/2011 Nouvelles missions du CSTB
Les zones inondables s’urbanisent toujours
Écophyto 2018 : tout est prêt
Papier écologique
Bunga-bunga
Les zones inondables s’urbanisent toujours
Prévention des pollutions accidentelles

N° 788 27/06/2011 Climat et énergies renouvelables
Rapport sur le développement durable
Une petite réforme de la pêche en vue
Payer la pollution
Certification environnementale des exploitations agricoles
Natura 2000

N° 789 04/07/2011 Les plombiers doivent être qualifiés
Contrats d’aménagement en Île-de-France
Plan d’adaptation au changement climatique
Payer la pollution
Retrait sans indemnité d’une autorisation délivrée au titre de la police de l’eau
Navigation sur le Rhin et la Moselle
Natura 2000
Préemption rurale
Concession hydraulique
Réserves naturelles
Microcentrales hydrauliques
Effluents des aquariums
Gaz de schiste

N° 790 11/07/2011 Modernisation de l’outre-mer
Élaboration, révision et modification des PPRN
Financement du guichet unique
Trame verte et bleue
Respectez la Corse
Organisation de la DGCCRF
Élargissement de la RCEA
Refonte du BNSSA
Navigation de plaisance
Météo-France
Irrigation des vignes

N° 791 18/07/2011 Relèvement de la taxe VNF
Label écologique de l’Union européenne
Les eaux pluviales dans les documents d’urbanisme
Réglementation de la taxe pluviale
Contre les marées noires
Station d’épuration dérogatoire
Taxe sur l’électricité hydraulique

N° 792 25/07/2011 Déchets dangereux
L’agriculture prend au sérieux le changement climatique
Un premier PNACC pour voir

N° 793 01/08/2011 Récupération de l’eau de pluie
Utilisation des pesticides
Gaz de schiste
Agrément et participation des associations de protection de l’environnement
Natura 2000

N° 794 08/08/2011 ANC agrées
Agrément de la FNPF
Conseils du SCHAPI
Terres agricoles de l’outre-mer
Qualité du transport fluvial
Sécheresse

N° 795 16/08/2011 Évolution de la Guyane et de la Martinique
Gestion du Marais poitevin
Service public en temps de crise
Ébauche d’une comptabilité européenne de l’environnement
Démantèlement de la centrale des monts d’Arrée
Information sur la police de l’eau
Suivi de la gestion des niveaux d’eau
Informations sur les marchés publics
Aquaculture marine
Verdissement de la PAC ?
Traitement des déchets dangereux
Ligne à grande vitesse
Nominations VNF

N° 796 22/08/2011 Procédure d’évaluation des incidences Natura 2000
Plongée subaquatique
Forum mondial de l’eau
Dérogation à la directive nitrate pour la Flandre
Surveillance des eaux de surface et souterraines
État des masses d’eau

N° 797 26/09/2011 Gestion intégrée de la Meuse
Usine à béton enregistrées
Sécurité civile
Marchés publics
Inondation
Chasse aux cormorans
Décharges de sédiments
Administration de la mer
Piroguiers de la gendarmerie
Marais poitevin
Brigade fluviale
CEMAGREF et Inra

N° 798 03/10/2011 DERU, la mise aux normes s’étends aux petites stations
Aménagement du territoire
Seine-Normandie : Anne Le Strat bat André Santini
Hydroélectricité
Rejets du CERN
Évaluation environnementale
Réserve naturelle
Rejets de la centrale de Civaux

N° 799 10/10/2011 Énergies renouvelables
ANC agrées
Le cresson dans l’impasse
Programme de surveillance de l’état des eaux
Prévention des submersion marines
Tous les particuliers doivent payer la redevance pour la pollution domestique

N° 800 17/10/2011 Désignation des commissaires enquêteurs
Qualité des eaux de baignade
Tous écolos au Sénat
Qualité des eaux de baignade
Droit et politique de l’eau
Contrôle de la dette publique
Barrage de Grand’Maison
Protection du Mont-Saint-Michel
Pêche de l’anguille
Navires de plaisance

N° 801 24/10/2011 La sécheresse a laissé des traces dans les esprits aussi
Inquiétudes sur la ressource
Travaux souterrains à proximité des réseaux
N° 802 31/10/2011 Conservatoires régionaux d’espaces naturels
Participation du public à la réglementation sur les ICPE
Les irrigants de la Dordogne pourront stocker l’eau
Application renforcée de la directive nitrate
Contrôle sanitaire des eaux
Préemption rurale
Marchés publics militaires
Forum mondial de l’eau
Gaz de schiste

N° 803 07/11/2011 L’IGN devient l’IGN
Émissions de CO2 du transport fluvial
Redevances des agences de l’eau
Stockage géologique du CO2
Boues d’épuration normalisées
Rejets non radioactifs
Marais poitevin

N° 804 14/11/2011 90M€ pour les retenues collinaires
Agrément des laboratoires d’analyse des eaux
Machines d’épandage des pesticides
L’Assemblée nationale encadre déjà les Xes programmes d’intervention des agences de l’eau
Agrément des laboratoires d’analyse des eaux
Pêche de la civelle
Résistance des ponts-canaux
Marais poitevin et AFITF
Bateaux électriques et biocarburants.

N° 805 21/11/2011 Remplissage et vidange des liquides inflammables
Tous les PPRN devront être modifiés
Les conférences sur l’eau à Pollutec Horizons 2011
L’Italie obtient une large dérogation à la directives nitrates
Réutilisation des eaux pluviales

N° 806 28/11/2011 Sécurité des barrages et des digues
Vente du biométhane
Pêche de la civelle en eau douce
Premier baromètre sur la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques
Extension de Port-la-Nouvelle
Annonce des crues de la Moselle
Navigation sur le Rhin

N° 807 05/12/2011 Numéro spécial, partie réglementaire du code général de la propriété des personnes publiques

N° 808 12/12/2011 Eau et assainissement à Mayotte
Redevance pour les pollutions diffuses
Biocarburants durables
Xes programmes le Sénat augmente les dépenses mais rejette les recettes
Perturbateurs endocriniens
Accélérer le plan Écophyto 2018
Redevances pour pollutions diffuses
Géothermie, Conchyliculture
Hydroélectricité
Données sur la qualité sanitaire des eaux
Biocarburants durables
Pêche maritime de la civelle
Recyclage des mâchefers d’incinération

N° 809 19/12/2011 Aménagement de la Corse
Les Sieg vus depuis Paris
Pêche maritime des anguilles
À la fin Xes programmes, l’État fera les poches des agences de l’eau
Prélèvement d’échantillons
Redevance des élevages
Inondations
Fret fluvial
Rejets de la centrale de Chinon
Natura 2000
Pêche maritime des anguilles

N° 810 02/01/2012 Remise du fichier des abonnés à l’eau
Redevances des centrales à béton
Épandage agricole dans les zones vulnérables
Mesure des prélèvements d’eau
Station d’épuration dérogatoire
Stockage souterrain des déchets radioactifs
Géothermie
Marais poitevin

N° 811 09/01/2012 Aquarium de la Porte Dorée
Taux d’accident du travail
Chartes des parcs nationaux
Taxe soda sur l’eau sucrée
Ceinture pour les opérateurs de l’État
Surtaxe en cas de rejet de sédiments
Redevance sur les substances dangereuses
La TVA sur l’assainissement passe à 7 %
Modernisation de la flotte fluviale
Navigation de plaisance
Lutte contre les inondations
Rejets radioactifs
Navigation internationale

N° 812 16/01/2012 Réforme de l’enquête publique en matière d’environnement
Enquête publique électronique
Réformes des études d’impact
Modification d’une réserve naturelle
Réforme de l’enquête publique en matière d’environnement

N° 813 23/01/2012 Exploration des mines en Guyane
Contrôle des pulvérisateurs agricoles
ANC agrées
Bruxelles met les trois gros dans le même sac
Calculer son empreinte en carbone
Pêcher sur la toile
Consommation d’eau des locaux professionnels
Contrôle des pulvérisateurs agricoles
Indemnisation des agriculteurs
Équipement de l’outre-mer
Surveillance de la navigation maritime
Subvention aux associations

N° 814 30/01/2012 Information sur les rejets radioactifs
Installations classées soumises à réexamen périodique
Création des réserves naturelles
Élaboration du Scot et du PLU

N° 815 06/02/2012 Harmonisation des polices administratives et judiciaires de l’environnement, N° spécial.

N° 816 13/02/2012 Indemnisation des calamités agricoles
Audit du ministère de l’Écologie
Chaudières à biogaz enregistrées
Compensation des obligations de services public
Analyse de l’eau
Pas de taxe en 2012 sur les barrages
Hydroélectricité
Convention de rejet à l’égout
Énergies marines

N° 817 20/02/2012 Quatrième code forestier
Procédure de classement des PNR et des PNM
Redevances d’irrigation pour les OUGC
Réforme de voies navigables de France
Unification du régime des GIP

N° 818 27/02/2012 Réglementation des installations nucléaires de base
Appliquer le principe de précaution
Pêche de l’anguille
Chasse aux fuites dans les réseaux d’eau potable
Politique de la mer et du littoral

N° 819 05/03/2012 Grenelle de la mer
Restaurer les continuités écologiques
Suivi local des ICPE
Navigation intérieure
Prévision des crues
Le CEMAGREF devient l’IRSTEA

N° 820 12/03/2012 Sécurité des travaux près des réseaux
Nouvelles règles pour la plongée subaquatique

N° 821 26/03/2012 Une concession hydroélectrique selon les nouvelles règles
Pollutions marines orphelines
Ciment en contact avec l’eau potable
Canal de Marseille au Rhône
Épandage de pesticides
Transport fluvial

N° 822 02/04/2012 Pêcheurs amateurs aux engins et aux filets
Stations d’épuration flottantes sur le Rhin
Surveillance environnementale des réseaux
Traitement des eaux usées de l’industrie
Fermeture de la pêche à la civelle
Oh les belles coquilles
Parc national des calanques
Verdissement du droit de l’urbanisme
Surveillance environnementale des réseaux

N° 823 09/04/2012 Codification de la sécurité civile
Droit européen des marchés publics
DECI la fin des indécisions
L’eau dans le collectif budgétaire de mars
Inondations, majoration des droits à construire
Pêche de la civelle
Codification de la sécurité civile
Vidéosurveillance contre les inondations
Analyse des risques en Nouvelle-Calédonie
Navigation sur la Moselle
Police de l’eau
Droit européen des marchés publics
Gazole fluvial

N° 824 16/04/2012 Petite simplification du droit
Surveillance des forages d’hydrocarbures
Conseil national de la mer et des littoraux
Limitation du phosphore dans les détergents
Convention constitutive d’un GIP
Remboursement des soins thermaux
Convention collective
Prélèvement d’eau
Parcs nationaux
PNR des Préalpes
Contrats agricoles dans les zones inondables
Consultation du public du bassin
Simplification du droit des carrières
Restauration des milieux aquatiques
L’irrigation devient d’intérêt général
Marchés publics sans mise en concurrence
Prévision des crues
Commissaire du Gouvernement auprès d’EDF
ICPE
Natura 2000
Pêche de la civelle

N° 825 23/04/2012 Recyclage des calories des eaux usées
Transfert de terrains protégés
Eau adoucie des précautions à respecter
Pêche à la civelle en Bretagne
Agrément de la FCEN
Déchets électriques et électroniques
Proposition de loi
Déchetteries soumises à enregistrement
Marais poitevin
Loire grandeur nature
Stockage des déchets d’amiante
Comité de l’IGN
Agriculteurs inondés
ANC agrées
Natura 2000
Desserte fluviale du port du Havre
Préservation de l’étang de Canet-Saint-Nazaire
Pas de problème pour financer le plan digues

N° 826 30/04/2012 Traitement sans formalité des données de Visu-DGFIP
Usine agro-alimentaire enregistrées
FNE invitée au débat
Compatibilité des SIG avec la loi Informatique et libertés
Eau Wallonne
Communication des informations cadastrales
Droit de l’eau
Moyens de lutte contre l’incendie
Exploitation conforme aux objectifs du SDAGE
Relevé quotidien du débit prélevé
Prétraitement obligatoire des effluents
Débit de rejet des eaux pluviales
Valeurs limites en fonction des volumes rejetés
Supprimer les rejets de substances dangereuses
Autosurveillance des émissions
Mesure des polluants dans le milieu récepteur
FNE invitée au débat
Bien inondable mis en vente ou en location

N° 827 Prélèvement et rejets de Marcoule
Pêche dans les lacs
Parc national des calanques
Prescriptions techniques applicables à l’ANC
Implantation près des puits
Regards obligatoires pour le contrôle
Toilettes sèches : compostage obligatoire
Évaluation sur une plateforme d’essai
Géothermie dans la Brie
Station d’épuration dérogatoire
Électricité renouvelable
Crues du bassin Rhin-Meuse
Bac pro de l’eau
Irrigation de la vigne
PNM de la Martinique
Natura 2000
Élections à la CNBA
Sécurité de produits
Sécurité des installations d’eau potable
Gaz à effet de serre du transport fluvial
Encadrement des plongeurs
Police de l’eau et de la nature
Débat sur le périph de Lyon
BRGM
Risques sanitaires
Météo-France

N° 828 14/05/2012 Canalisation de gaz et de produits chimiques
Installations de compostage enregistrées
Rapport environnemental des entreprises
Évaluation environnementale des plans et des programmes
Archéologie subaquatique
Natura 2000
Rectificatif rectifié
Enquêtes publiques conjointe
ANC à Mayotte
PNR des ballons

N° 829 21/05/2012 Un grand port maritime à Paris
Garanties financières contre les pollutions industrielles
L’amiante dans le génie civil
Limitation de la production d’azote agricole
La fi des métiers de l’eau
Accélérateurs de particules
Peu importe les agences de l’eau
Bassins maritimes d’outre-mer
Héritage minier et industriel
Parc national de Port-Cros
Voies d’eau départementales
L’amiante dans le génie civil

N° 830 28/05/2012 Uniformisation des règles de contrôle de l’ANC
Nouveau statut de VNF
Stockage et destruction des véhicules hors d’usage
Critères d’identification des territoires inondables
Azote des élevages
Activités nautiques pendant les vacances
Sécurité de la navigation de plaisance

N° 831 04/06/2012 ANC agrée
Nominations dans les ministères
Marées vertes
Un parc des expositions moins inondables

N° 832 11/06/2012 Nouvelle version des fascicules du CCTG
Les poissons français ne respectent pas la DCE
Seules les boues épandables peuvent être taxées
Au-delà du Grenelle
Départementalisation de Mayotte
Sécurité des ouvrages hydrauliques

N° 833 18/06/2012 Accès à l’eau : objectif atteint, mais quel objectif ?
RIO +20
Compétences des ministres délégués

N° 834 25/06/2012 Constitution des garanties financières des ICPE polluantes
L’état de l’eau, de l’assainissement et des délégataires
Rio + 20 l’eau s’en sort bien
Prescription d’une créance sur établissement public
Conseil scientifique et technique de l’IRSTEA
Eaux usées et pluviales 394 000 km de réseaux

N° 835 02/07/2012 Déclarations politiques des députés
Annulation de l’adhésion d’Est ensemble SEDIF
La France participe à la dépollution du delta du Niger
Carnage gore en sous-sol
Coopération décentralisée franco-brésilienne
Suivi du bassin Loire-Bretagne

N° 836 09/07/2012 Conformité sanitaire des membranes pour l’eau potable
Partie réglementaire du nouveau code forestier
Piroguier de la gendarmerie
L’eau dans la déclaration de politique générale

N° 837 16/07/2012 ANC agréés
Travaux près des réseaux
Signature électronique des marchés publics
Écoconception des pompes à eau
Santé des poissons sauvages
Pêche sur internet
Distilleries déclarées
Lutte contre les maladies des animaux aquatiques
CHSCT de ILFSTTAR
Navigation sur la Moselle
Voies d’eau alsaciennes transférées
Risques naturels

N° 838 23/07/2012 Vocabulaire de l’environnement
ANC agrées
Relance du Grenelle de l’environnement
Participation obligatoire du public à la fixation des prescriptions générales concernant les ICPE autorisées
Eau potable pour le lait cru
Maintenance des bateaux de plaisance
Politique de l’eau en Aquitaine
Décentralisation
Environnement marin
Nouvelle ligne ferroviaire
Lutte contre les marées noires
Quotas de civelles
Inondations

N° 839 30/07/2012 Aménagement des ouvrages hydrauliques de Loire-Bretagne
ANC agrées
Médiation de l’eau : deux ans d’huile dans les rouages
Participation obligatoire du public à l’élaboration des décisions environnementales

N° 840 13/08/2012 ANC agrées
Stockage des liquides inflammables en bidon
Écolabel européen pour le papier journal
Difficile de faire passer la Petite Seine au grand gabarit
Membranes de potabilisation
Traitement des déchets
Chasse aux cormorans
Environnement lorrain
Sport naturels
Rétentions extérieures obligatoires
Chasse aux moustiques
Composition du comité Trame verte et bleue
Statut de Mayotte.

N° 841 03/09/2012 Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Travaux à proximité des réseaux et des ouvrages
Camembert et flûteau
Les petits réseaux exonérés de redevance
Chasse aux pollueurs
Redevance hydroélectrique pour les communes

N° 842 10/09/2012 Publication des circulaires
Session extraordinaire
Aider l’irrigation sans faire exploser les prélèvements
Obligation d’achat pour la petite hydroélectricité
Lutte contre la pollution des eaux
Immatriculation et titres des bateaux de navigation intérieur
Chute déclassée
Rejets de Centraco

N° 843 17/09/2012 Conférence environnementale quelques annonces et quelques silences
Protection des eaux souterraines contre la pollution
Redevances pour les travaux souterrains
Nitrates la France demandera une dérogation aux 170 kg
Protection des eaux souterraines contre la pollution
Circulaires sur le Bofip
Débat public
Réserve forestière en Alsace
Prélèvement pour Écophyto 2018
Police de l’eau sur le Rhône et la Saône
Comité de bassin
Compteurs divisionnaires les règles ne changeront pas

N° 844 24/09/2012 Transition écologique : un calendrier, pas de financement
Nouveaux fonctionnaires du développement durable
Préparation du prochain plan Rhône
Feu vert pour la tarification progressive de l’eau
Feu clignotant pour la tarification sociale
Adieu les IPEF

N° 845 01/10/2012 Les PPP en liberté surveillée
Facturation de l’eau en cas de fuite
Consultation du public sur les prochains SDAGE
Comité de bassin Seine Normandie
Le droit local d’Alsace-Moselle est conforme à la constitution
Domaine public confié à VNF
Tarification progressive de l’eau
Ports autonomes

N° 846 08/10/2012 Un club de natation n’a pas besoin de maître-nageur
Fusion des ingénieurs de l’écologie et de l’agriculture
Formalités allégées pour les mares de tonnes
Dunkerque et Lyonnaise des eaux testent la tarification progressive, sociale et presque automatique

N° 847 22/10/2012 Consultation du public sur les prochains SDAGE
ANC agréés
Réacteurs UV pour la désinfection de l’eau potable

N° 848 29/10/2012 Les jardiniers amateurs doivent économiser l’eau
Blocage de Seine-Nord c’est la faute de l’héritage
Retenues collinaires : à la recherche d’un compromis
Plafonnement annuel des ressources : les agences de l’eau y échappent encore
Mécanisme de la RSDE
ICPE de traitement des déchets
Inondations

N° 849 05/11/2012 Rejets radioactifs et chimiques de Cadarache
Hydroélectricité renouvellement de l’obligation d’achat
Les conférences pour l’eau à Pollutec
Auxerre teste la tarification sociale pour tous
Pêche des civelles
Qui est dans le Marais poitevin ?

N° 850 12/11/2012 Numéro spécial Redevances des agences de l’eau pour les Xes programmes

N° 851 19/11/2012 Redevance pour pollutions
Déchets du mercure
Canaux de montagne : un classique du répertoire
Trame verte et bleue
Installation d’ITER
Causes des inondations
Élevage des fruits de mer
Consultation du public sur les SDAGE
Les agences de l’eau feront le tri

N° 852 26/11/2012 Numéro spécial : règlement général sur la comptabilité publique

N° 853 10/12/2012 Pêche de l’anguille
Rubriques et procédures de la police de l’eau
Quand un branchement définitif se prétend provisoire
Conseil constitutionnel participation du public
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Station d’épuration dérogatoire
Information sur les rejets nucléaires

N° 854 17/12/2012 Grandes villes inondables
Le contrôle sanitaire ne reviendra pas aux communes
ICPE soumises à enregistrement
Priorité à la voie d’eau pour les minéraux
Inspection des canalisations d’effluents
Stockage des liquides polluants
Respecter les objectifs du SDAGE
Pas de produits dangereux dans les égouts
Traitement des eaux pluviales polluées
Dix métaux à surveiller pour les casseurs
Bassin d’évaporation des caves coopératives
Recyclage du détartrant alcalin
Labels écologiques européens

N° 855 24/12/2012 Pressings soumis à déclaration
Parc naturel marin
Travaux subaquatiques en milieu hyperbare
Natura 2000
Domaine fluvial à vendre
Transition énergétique

N° 856 07/01/2013 Les Trames vertes et bleue deviennent la Trame verte et bleue
Concilier le kaki et le vert
Application renforcée du principe de participation
Délimitation de zones pour la protection de l’eau
Décision concernant la pêche et l’aquaculture
Des ordonnances pour compléter la loi
Conseil national de la transition écologique
Prévention des nuisances
Lutte contre les perturbateurs endocriniens
Dématérialisation de la justice administrative
Dividendes des ports autonomes
Pêche de la civelle
Domaine fluvial à vendre

N° 857 14/01/2013 L’eau dans la loi de finances pour 2013
Déclaration annuelle des émissions polluantes
Le puits du voisin
Bon état écologique du milieu marin
Mise à jour du bon état tous les six ans
Critères d’analyse des eaux marines
Liens entre les eaux marines et les activités terrestres
Coût de la dégradation des eaux marines
Élaboration des objectifs environnementaux
Cohérence avec les SDAGE et les SAGE
Urbanisme à Mayotte
Associations agréées
Loi de finances pour 2013 et collectif budgétaire pour 2012

N° 858 21/01/2013 Sol pollué une ICPE
Création de la banque publique d’investissement
Aides à la gestion patrimoniale des réseaux
La tarification sociale de l’eau repoussé à 2017
Cours d’eau classés de Rhin-Meuse
Déclaration des émissions polluantes
Patrimoine mondial naturel
Prévention des nuisances
Pêches des anguilles

N° 859 28/01/2013 Confidentialité des compteurs intelligents
Finis les impôts
Technolâtres contre technophobes
Fiscalité écologique 4Md€ à trouver

N° 860 04/02/2013 Retards de paiement dans les marchés publics
ATESAT et SISPEA, deux établissements en préparation
Les réserves naturelles doivent trouver des partenaires
Nouveaux statuts des fédérations et associations de pêches
Tutelle sur les établissements publics de l’eau et de la biodiversité
Voie d’eau et prix de l’eau
Pêche de la civelle
Crues de Loire-Bretagne et d’Adour-Garonne

N° 861 11/02/2013 L’eau de Lille n’est pas devenue radioactive
Contrôle des ouvrages hydrauliques de la classe D
Inondation, l’action de l’État ne se limite pas au TRI
Environnement à Saint-Martin
Pêche des civelles
ANC agréé
Trames vertes et bleue
EDF pourra-t-elle conserver ses concessions hydroélectriques ?
Pas d’argent pour les platanes du canal du midi

N° 861 18/02/2013 Débat sur l’environnement
Délaissons la laisse
Marée verte : la prévention sera prioritaire
L’ONEMA n’a pas su digérer le CSP
Cours d’eau classés d’Artois-Picardie
Simplification du droit de l’urbanisme
Réforme de VNF

N° 862

N° 863 04/03/2013 Une taxe en moins
Baccalauréat environnement
Servitude de marchepied, un droit conflictuel
Directive nitrates, Bruxelles risque d’imposer des règles
Tarification sociale de l’eau
Pour la réciprocité dans les marchés publics
Chartes des parcs
Le marais Vernier mis en réserve
Inondations
Encore quelques civelles à pêcher
Bateaux de plaisance à moteur
Écophyto 2018
Le PNM du bassin d’Arcachon créé avant l’été

N° 864 11/03/2013 Pêche des anguilles et de la civelle
Oui les barrages sur la Sélune seront détruits
La France préservera la TVA à taux réduit pour l’eau
Registre des rejets et des transferts de polluants
Directeur parisien de VNF
Comment les Xes programmes appliquent la DCE
Station d’épuration dérogatoire
La Guadeloupe s’autorise à déroger à la loi Littoral
Chasse au gibier d’eau

N° 865 18/03/2013 Budget des agences de l’eau
Le département ne peut pas financer l’ANC
L’eau des refuges doit être potable
Des vidangeurs aux marins étrangers en passant par les bateaux mal garés
Prévision des crues
Augmenter les tarifs de la route et du fer pour défendre la voie d’eau

N° 866 25/03/2013 Le baromètre du CIE au eu sombre
Un huissier peut consulter un dossier d’enquête publique
Le Grand Paris n’oubliera pas le risque d’inondation
Gendarmerie maritime
Pêche de la civelle
Le conseil supérieur de la navigation de plaisance va-t-il couler ?

N° 867 01/04/2013 Le projet de canal Seine-Nord est à sec
La lutte contre l’incendie retourne au conseil d’État
Percevoir une redevance indue peut-être un délit
Débat sur l’environnement
Poissons d’élevage étrangers
Micro-énergie
Risques naturels
Transport
Pas d’irrigation nouvelle sans économies d’eau
Un port fluvial peut percevoir une taxe d’accostage
Quand une commune change d’EPCI, ses DSP la suivent
Le SAGE peut réglementer tous les Iota

N° 868 08/04/2013 Numéro spécial : réglementation de la navigation intérieure et du transport fluvial

N° 869 15/04/2013 Bilan de l’eau chaude
Rejets d’eaux usées des bateaux sur le Rhin
Un bateau peut-être un monument historique
Marchés publics, encore un appel à la ponctualité
Fabrication du dioxyde de titane
Police des cours d’eau et des voies d’eau
Pêche à la civelle
Transport fluvial de marchandises
Effluents d’une papeterie

N° 870 22/04/2013 Tarification expérimentale de l’eau
Protection des lanceurs d’alerte
Mieux coordonner les secours aériens en cas d’inondation
La France de l’eau en 2030
Exposition à l’amiante

N° 871 29/04/2013 Évaluation environnementales
L’aménagement du Rhône se poursuivra après 2023
CESE, la fin d’une ère
Tous les géomètres devront se faire certifier pour détecter les réseaux et les ouvrages souterrains
Développer la Seine
Déchets sur le Rhin

N° 872 06/05/2013 Le littoral mieux représenté dans les comités de bassin
Participation du public et recherches minières

N° 873 13/05/2013 La réforme de la PAC vue du Palais-Bourbon
Obligations sanitaires des baignades artificielles
Les régies peuvent déposer leurs espèces sur un CCP
La méditation de l’eau en vitesse de croisière
Bateaux historiques
Rechercher un compromis entre la DCE et l’hydroélectricité
Protection des captages le bio n’est pas la panacée
Compenser les transferts de compétences de la future décentralisation

N° 874 20/05/2013 Les pilleurs d’épaves ne pourront plus vendre leur butin
À bas les poissons aux farines animales
Augmentation des péages de la plaisance fluviale
Deux méthodes expérimentales pour l’empreinte écologique
L’avenir du projet de canal Seine-Nord Europe dépendra de la commission

N° 875 27/05/2013 Dépolluer la nappe sous le site de Tricastin
Mesurer les prélèvements à partir des consommations
Le programme de la politique nationale de l’eau pour 2013
Voies d’eau transférées
Algues vertes, ce serait la faute de l’azote minéral
Alléger le droit de l’environnement sans l’affaiblir
Aucune construction ni installation le long du littoral

N° 876 03/06/2013 Le bois n’est plus obligatoire dans les constructions
Transfert de l’assainissement le budget annexe aussin
Fourrière à bateaux et création du CEREMA
Délimitation du domaine public maritime de l’État

N° 877 10/06/2013 Prévention des inondations, le Sénat prend ses marques
Généraliser la fiscalité écologique
Rôle de l’eau dans les cultures marines
Robinets écolos
Consommation d’eau et matériaux
Débit limité par construction
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Généraliser la fiscalité écologique
Rôle de l’eau dans les cultures marines

N° 878 17/06/2013 La fracturation hydraulique restera interdite
Bientôt une MAE spécifique pour les zones humides
Nitrates à la recherche de la voie étroite
Pêcher dans la Bidassoa toute une affaire
Transition écologique
Thermalisme
Une nouvelle vision pour les retenues collinaires
L’État maintient son soutien aux conservatoires d’espaces naturels
Les sentiers du littoral ne sont pas tous des sentiers des douaniers
Comment préserver la nappe d’Alsace des déchets de Stocamine
Réseaux fuyards la carotte et le bâton

N° 879 24/06/2013 Pollution de la mer des Antilles
Marchés publics, que faire en cas d’erreur ?
ANC et piscine privée
Pose de canalisation le pari du carbone

N° 880 01/07/2013 Gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée
Prévision des crues
Lune de miel entre la ministre de l’Écologie et les pêcheurs
Le droit de délaissement est conforme à la Constitution
Gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée
Hydroélectricité
Inondations
Géothermie en Alsace

N° 881 08/07/2013 Un délai pour rejets des centrales nucléaires
Qui doit nettoyer les rives d’un lac de barrage ?
Baignade artificielle, il n’y a pas de vide juridique
Redevances des agences de l’eau Bercy à grand faim
L’État facilite l’indemnisation lors des inondations majeures
Les économies d’eau n’ont pas intéressé les agriculteurs du Poitou-Charentes
Les profils de baignade doivent prendre en compte tous les risques de pollution

N° 882 15/07/2013 Îles artificielles
Les agences de l’eau passeront bien à la casserole
Téléservices public locaux

N° 883 22/07/2013 Ce que le choc de simplification changera pour la politique de l’eau
Encore une nouvelle dérogation pour l’irrigation
Encadrement des recours dans le domaine de l’urbanisme
Calmer l’administration

N° 884 29/07/2013 Pêche et aquaculture en mer et en eau douce
Travaux près des réseaux
Gestion des milieux aquatiques, on passe d’une taxe à deux
Consultation du public sur les prélèvements et les rejets des installations nucléaires

N° 885 05/08/2013 Pas de décret sur les baignades artificielles avant l’hiver
Un nouveau principe du droit administratif : qui ne dit mot consent

N° 886 12/08/2013 Participation du public aux décisions publiques en matière d’environnement
Quatre sujets au programme de l’ordonnance
Réformette de l’ONEMA
Inondations
Secours en mer
La petite hydroélectricité sera encouragée

N° 887 19/08/2013 ANC agrées
FCTVA et travaux sur les cours d’eau
Des sièges pour les CLE dans les comités de bassin ?
Vocabulaire de saison
Organisation du ministère de l’Intérieur
La participation pour l’assainissement collectif ne sera pas modifié
Pas de régie commune pour l’eau et l’assainissement
La voie d’eau progresse lentement

N° 888 16/09/2013 Les principes de la police de l’eau étendus aux installations nucléaires

N° 889 23/09/2013 Rejets du site nucléaire du Tricastin
Supervision des laboratoires d’essai
Nitrates agricoles
Mise à jour de la liste des substances prioritaires
Crues de la Dordogne
Abattage des cormorans
Droit local d’Alsace-Moselle
Impact des biocarburants

N° 890 30/09/2013 Numéro spécial : règlement général de police de la navigation intérieur

N° 891 07/10/2013 Étrépage et reméandrage
ANC agréés
ICPE
Composition du CNTE

N° 892 14/10/2013 Autorisations de capture ou d’introduction de poissons
Centrales thermiques et chaufferies
Risques sanitaires de l’eau
Nombre de passage des navires de plaisance

N° 893 21/10/2013 Punir le stationnement abusif sur la voie d’eau
Modification des SDAGE, des SAGE et des PPRI
Sécurité de l’eau potable
Le contrôle sanitaire de l’eau est soumis à la concurrence

N° 894 28/10/2013 Pourquoi la fracturation hydraulique peut être interdite pour les hydrocarbures et autorisée pour la géothermie ?
Lois Anti-Cahuzac
ICPE de combustion soumises à enregistrement
Qui est compétent pour abroger un PLU ?

N° 895 04/11/2013 Registre central des bateaux de la navigation intérieure
Évaluation des règles applicables aux collectivités locales
Première réglementation des bateaux en Guyane
Les retenues collinaires ne rentrent pas en grâce

N° 896 11/11/2013 Les députés adoptent le prélèvement de 210 M€ sur les agences de l’eau
Lutte contre la pollution des eaux par les nitrates agricoles
Pêche des anguilles et des civelles
Zones Inondables : Exzeco n’est pas l’alpha et l’oméga

N° 897 18/11/2013 Paramètres de la radioactivité dans l’eau destinée à la consommation humaine
Administration : désormais, qui ne dit mot consent
Cours d’eau protégés d’Adour Garonne
Agrément des stations d’épuration pour les bateaux

N° 898 25/11/2013 Toilettes et urinoirs économes en eau
Analyse des eaux minérales et des eaux conditionnées
Missions et organisation du SCHAPI
Changement des branchements en plomb : moins de 8 Md€

N° 899 02/12/2013 Prévention des inondations et gestion des milieux aquatiques : le gouvernement crée les EPAGE
Le Sénat trouve des ressources pour les gestionnaires

N° 900 09/12/2013 La douane ne peut pas visiter librement un navire navigant dans les eaux intérieures
Qualité des eaux conchylicoles
Le Sénat feint de plafonner les recettes des agences de l’eau
L’ATESAT disparaîtra avant 2016

N° 901 16/12/2013 Seine Morée : une station d’épuration trois étoiles
Partie réglementaire du Code de la sécurité intérieure
Gestion des milieux aquatiques : on parle fiscalité

N° 902 06/01/2014 Nouveau programme LIFE
Nouveaux seuils pour les marchés publics
Modification des RPQS
Publication des documents d’urbanisme sur Internet

N° 903 13/01/2014 ICPE soumises à enregistrement
ANC agréés

N° 904 20/01/2014 Marquage CE des bateaux de plaisance
Application à Mayotte des directives sur l’eau
Évaluer les investissements financés par l’État
Épandage aérien des pesticides

N° 905 27/01/2014 L’eau dans le budget 2014 et dans le collectif budgétaire 2013
Avis du public sur les projets de textes réglementaires
Gestion des sites radioactifs historiques
Création du CEREMA

N° 906 03/02/2014 Simplification du droit de l’environnement
Fonctionnaire sauvage
Pêches des anguilles et des civelles
Prochaines directives sur les marchés publics

N° 907 10/02/2014 Surveillance de la radioactivité dans l’eau potable et dans l’environnement
Associations agréées de protection de l’environnement
Continuités écologiques
Pollution par le PCB

N° 908 17/02/2014 Numéro spécial : loi de modernisation de l’action territoriale et d’affirmation des métropoles