La boite a outils zones humides
DOC1 (papier et CD) Fiches pratiques
DOC2 (numérique) La boîte à outils Zones humides, mise à jour du DOC1
DOC1 (papier et CD) Fiches pratiques
Introduction
Fiche 1 : Qu’est-ce qu’une zone humide ?
Fiche 2 : Pourquoi protéger et gérer les zones humides ?
Fiche 3 : Quel contexte réglementaire pour les zones humides
Fiche 4 : Une boîte à outils pour faciliter les démarches
Communiquer et échanger
Fiche 5 : Qui intervient en zone humide ?
Fiche 6 : Information et sensibilisation
Fiche 7 : Consultation des acteurs du territoire
Fiche 8 : Réunions de concertation
Connaître son territoire : le vocabulaire
Fiche 9 : Identification des enjeux liés à la gestion des zones humides
Fiche 10 : Prélocalisation des zones humides
Fiche 11 : Zones anciennement humides
Fiche 12 : Sélection des secteurs à inventorier prioritairement
Fiche 13 : Cartographie des zones humides effectives
Fiche 14 : Délimitation réglementaire des zones humides
Fiche 15 : Caractérisation simplifiée des zones humides
Fiche 16 : Aide à la rédaction d’un CCTP pour une prélocalisation ou un inventaire des zones humides
Agir : le vocabulaire
Fiche 17 : Sélection des zones humides prioritaires
Fiche 18 : Diagnostic préalable sur les zones humides prioritaires
Fiche 19 : Définition des objectifs d’actions
Fiche 20 : Élaboration du programme d’actions
Fiche 21 : Suivi des actions et des zones humides
Objectifs d’actions
Fiche 22 : Soutien et restauration du caractère humide
Fiche 23 : Maintien d’un milieu oligotrophe et diminution des pollutions
Fiche 24 : Ouverture du milieu et maintien d’un milieu ouvert
Fiche 25 : Gestion des activités humaines et valorisation socio-économique
Fiche 26 : Gestion des espèces exotiques envahissantes
Fiche 27 : Végétalisation et renaturation d’une zone humide
Fiche 28 : Conversion d’une culture en prairie humide
Dispositifs
Fiche 29 : Intégration des zones humides dans les SAGE
Fiche 30 : Intégration des zones humides dans les documents d’urbanisme
Fiche 31 : Intégration des zones humides dans la Trame verte et bleue
Fiche 32 : Intégration des zones humides dans les chartes des PNR
Fiche 33 : Mesures agro-environnementales
Fiche 34 : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Fiche 35 : Procédure de déclaration d’intérêt général
Fiche 36 : ZHIEP et ZSGE
Fiche 37 : Dispositifs réglementaires des espaces naturels
Fiche 38 : Valorisation touristique des zones humides : le PDIPR
Fiche 39 : Maîtrise foncière
Fiche 40 : Aides financières – préservation et restauration des zones humides
Fiche 41 : Animation en zone humide
Fiche 42 : Volontariat et bénévolat en zone humide
Fiche 43 : Éviter, réduire, compenser en zone humide
Fiche 44 : Observatoire des plantes exotiques envahissantes
Glossaire
DOC2 (numérique) La boîte à outils zones humide mise à jour du DOC1
Formulaire de demande de renseignement sur un document.
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