Centre documentaire

La fiscalité liée à l’environnement

Introduction : la fiscalité liée à l’environnement
1. Panorama de la fiscalité liée à l’environnement
1.1. Le champ de la fiscalité liée à l’environnement
1.2. Présentation des mesures fiscales liées à l’environnement
1.3. Les mesures fiscales liées à l’environnement et comptabilité de l’environnement
2. L’impact des mesures fiscales liées à l’environnement
2.1. Impact attendu sur le comportement des agents économiques
2.2. La fiscalité parmi les autres instruments
2.3. Bilan de quelques dispositifs fiscaux incitatifs
2.4. L’acceptabilité de la fiscalité écologique
3. Panorama international
3.1. Sources
3.2. Des niveaux hétérogènes de la fiscalité liée à l’environnement
3.3. La prise en compte de l’environnement dans la fiscalité
3.4. Les transports, point fort de l’harmonisation européenne
3.5. La fiscalité sur l’énergie et la pollution de l’air
3.6. Les redevances dans le domaine de l’eau et des déchets
3.7. Les autres mesures fiscales environnementales
Conclusion
Panorama des mesures fiscales liées à l’environnement
Étude d’impact de l’extension de la TGAP aux lessives et aux produits phytosanitaires
Les coûts de dépollution atmosphérique des entreprises françaises
Annexes
Lexique
Bibliographie