Centre documentaire

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

1. Résumé
2. Préambule
2.1. Objet et contexte de la mission
2.2. Démarche et méthode
3. Les estuaires : définitions et limites
3.1. Estuaire : territoire unique ou mosaïque de territoires ?
3.2. Les limites des territoires estuariens en France
3.3. La définition communautaire des estuaires
4. Les estuaires et leurs aménagements : enjeux et problématiques
4.1. Les enjeux économiques et sociaux des aménagements estuariens
4.2. Les enjeux et problématiques liés à l’environnement
4.3. L’espace estuarien : un territoire de conflits ?
5. Les constats traversaux
5.1. Une connaissance scientifique insuffisante du fonctionnement des milieux estuariens
5.2. Une sédimentation de politiques touchant les estuaires
5.3. Une difficile coordination des acteurs concernés
5.4. Une instabilité juridique des règles administratives de gestion
6. Recommandations pour une gestion durable des estuaires
6.1. Développer la connaissance des règles nationales résultant des engagements internationaux et communautaires
6.2. Consolider l’application des règles de gestion
6.3. Développer la connaissance, les études et la recherche en milieux estuariens
6.4. Doter les estuaires d’instruments de planification adaptés
6.5. Impulser de nouvelles méthodes de gouvernance locale
7. Annexes
– Lettre de commande
– Liste des personnes rencontrées et/ou contactées
– Liste des estuaires français métropolitains
– Fiches par estuaire
– Bibliographie et références
– Note de travail de la DG ENVIR – Comité habitats du 21 avril 2005
– Code de politique environnementale dans les ports – ESPO/UPACCIM