Centre documentaire

Les départements face au défi littoral – Agir, animer, accompagner

Première partie : Fondements de l’action départementale sur la mer et le littoral
1. Le littoral français pris entre deux vagues
1.1. Une attractivité génératrice de déséquilibres territoriaux et sociaux
1.2. Également créatrice de vulnérabilités
2. La mission Mer et Littoral de l’assemblée des départements de France
2.1. Définir une vision partagée, fondée sur la diversité des territoires littoraux et des gouvernances locales
2.2. Réaffirmer le rôle des Départements sur les enjeux littoraux et maritimes
3. Cohésion sociale et solidarités territoriales : le socle d’intervention des Départements
Deuxième partie : Propositions de la mission Mer et Littoral
1. Un référentiel pour une action intégrée et durable des Départements littoraux
1.1. Pour des Départements moteurs de la gestion intégrée des zones côtières : agir, animer, accompagner
1.2. Pour un aménagement équilibré et solidaire prenant en compte les enjeux dus à la situation d’interface dynamique terre/mer
1.3. Pour contribuer au maintien et à la préservation du potentiel et des fonctionnalités écologiques des littoraux
1.4. Pour promouvoir le potentiel maritime des départements littoraux en vue de favoriser une économie durable et la cohésion sociale
2. Contributions en faveur de l’action nationale de gestion intégrée des zones côtières
Conclusion
Annexes
– Lettre de mission
– Liste des personnes auditionnées/rencontrées dans le cadre de la mission Met et Littoral
– Visites d’études
– Membres du comité de pilotage
– Calendrier de la mission Mer et Littoral
– Fiches-actions des Départements
– Outils et compétences des Départements en faveur de la mer et du littoral
– Utilisation de la part départementale de la taxe d’aménagement destinée à financer les dépenses liées aux espaces naturels sensibles
– Modalités d’acquisition de terrains dans les périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains
– Références bibliographiques