Centre documentaire

Les zones humides dans les SAGE

1. Contexte, définitions
1.1. Intérêts des zones humides
1.2. Définitions des zones humides
1.3. Délimitation des zones humides
1.4. Rôle et portée juridique du SAGE dans le domaine des zones humides
2. Les zones humides dans le PAGD
2.1. État des lieux et principaux enjeux en matière de zones humides
2.2. Objectifs généraux et dispositions
2.3. Conditions de mise en oeuvre et suivi des actions en matière de zones humides : documents d’urbanisme, interventions, compensation
3. Les zones humides dans le règlement
4. Ressources
4.1. Sites Internet
4.2. Normes légales ou réglementaires
4.3. Documents et guides
Annexe 1 – Tableau de synthèse du SAGE Sarthe Amont
Annexe 2 – Les zones humides, les inventaires et leur cartographie dans le SAGE
A. La collecte et la production
B. La bancarisation et l’analyse des données
C. La communication et la valorisation
Annexe 3 – Schéma des différentes interventions envisageables sur un milieu
Annexe 4 – Sollicitation de la CLE pour avis sur des projets en cours d’instruction au titre de la police