Centre documentaire

L’étude d’impact des ports de plaisance

1. Les ports de plaisance : quelques éléments généraux
1.1. Historique et évolution
1.2. Cadre législatif et réglementaire
2. L’étude d’impact, un moyen privilégie de prise en compte de l’environnement
2.1. L’étude d’impact, outil au service du concepteur et du décideur
2.2. L’étude d’impact, outil d’information et de concertation
3. Le contenu de l’étude d’impact
3.1. Analyse de l’état initial du site et de son environnement
3.2. Analyse des effets du projet sur l’environnement
3.3. Les raisons du choix du projet retenu parmi les partis envisagés
3.4. Les mesures pour supprimer, réduire te, si possible, compenser les conséquences dommageables du projet
Annexes
1. Lois, décrets et circulaires d’application
2. Quelques adresses utiles
3. Glossaire technique
4. Références bibliographiques
4.1. Bibliographie générale
4.2. Références citées dans le texte
5. Banque de données spécialisées