Centre documentaire

L’évaluation environnementale des politiques, plans et programmes

1. Une évolution culturelle et politique
1.1. La rationalisation de la décision
1.2. L’évaluation environnementale
1.3. L’évaluation environnementale stratégique dans le monde et en Europe
1.4. Évaluation environnementale stratégique en France
2. L’organisation de l’évaluation environnementale stratégique
2.1. Les objets à évaluer : politiques, plans, programmes et l’environnement
2.2. Le dispositif d’évaluation
2.3. La consultation du public
3. L’évaluation environnementale stratégique en pratique
3.1. Le profil environnemental et le cadrage
3.2. L’évaluation ex ante
3.3. L’évaluation intermédiaire
3.4. Évaluation ex post
3.5. Le cas particulier de l’analyse du risque
4. Les outils pour évaluer
4.1. Les indicateurs
4.2. Les tableaux de bord
4.3. La cartographie
4.4. Les autres outils
Conclusion
Bibliographie
Annexes
1. Directives européennes
2. Les projets de territoire
3. Les programmes européens