Libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière
1. La migration des poissons
1.1. Les espèces et les périodes de migration
1.2. Les capacités de nage des poissons
1.3. Les obstacles à la migration en rivière
2. Aspects réglementaires
2.1. Code rural : code de l’environnement
2.2. Cours d’eau à migrateurs et espèces concernées
2.3. SDAGE et SAGE
3. Restauration et maintien de la libre circulation
3.1. Opportunité du seuil
3.2. Prise en compte du problème de la libre circulation lors de la conception ou de la réalisation d’un seuil
3.3. Conception d’un ouvrage de franchissement
4. Les phases de réalisation du projet de passe à poissons
4.1. Phase préliminaire d’orientation du projet : l’Avant-Projet Sommaire ou APS
4.2. Phase de mise en projet : l’Avant-Projet détaillé
4.3. Phase de mise en travaux : le Projet
4.4. Phase de travaux
5. Contrôle de l’efficacité de la solution retenue
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