Centre documentaire

Manuel d’aide à l’identification des zones humides prioritaires des ZHIEP et des ZSGE

Démarche générale
Introduction à la démarche générale
Étape 1 : sélection des zones humides prioritaires
– Qu’entend-on par zones humides prioritaires ?
– Pourquoi effectuer une sélection ?
– Comment sélectionner les zones humides prioritaires ?
Étape 2 : définition des objectifs de gestion sur les zones humides prioritaires
– Pourquoi définir des objectifs de gestion ?
– Quel est l’état de référence ?
– Quels sont les principes de gestion ?
Étape 3 : le choix des dispositifs à mettre en place sur les zones humides prioritaires
– Les dispositifs autres que ZHIEP et ZSGE
– Les instruments contractuels
– La déclaration d’intérêt général
– Les instruments réglementaires
– L’acquisition foncière par des structures publiques
– Les ZHIEP : Zones Humides d’Intérêt Environnemental Particulier
– Définition des ZHIEP
– Identification et délimitation : quelles différences ?
– Quelles sont les mesures réservées aux ZHIEP ?
– Quelles relations existe-t-il entre ZHIEP et les dispositifs existants ?
Bilan et perspectives
– Les ZSGE : Zones Stratégiques pour la Gestion de l’Eau
– Définition des ZSGE 35
– Une simple identification 36
– Quelles sont les mesures réservées aux ZSGE ? 37
– Bilan et perspectives