Centre documentaire

Mesures compensatoires : Donges-Est

DOC1 (papier) Dossier du préfet de la région Pays de la Loire et préfet de la Loire-Atlantique (13/02/2023)
DOC2 (papier) Arrêté par le préfet de la région Pays de la Loire (juin 2003)
DOC3a (papier) Etude préliminaire pour la création de vasières au droit de la Percée du Carnet – document provisoire (décembre 2003)
DOC3b (papier) Compte-rendu de la réunion de concertation du 17 décembre 2003
DOC3c (papier) Mise en oeuvre de la mesure compensatoire Percée du Carnet – réunion du 17/12/2003
DOC3d (papier) Création d’un chenal au sud de Bilho – réunion du 17/12/2003
DOC3e (numérique) Extension d’une roselière – rapport d’étude (décembre 2003)
DOC4 (papier + numérique) Etude préliminaire pour la création de vasières au droit de la Percée du Carnet (février 2004)
DOC5 (papier + numérique) Avant-projet de Création de vasières au droit de la Percée du Carnet (mars 2004)
DOC6 (papier + numérique) Complément au dossier de demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – document d’incidences (février 2006)
DOC7 (papier) Autorisation d’engagement et de travaux par le Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer (5 octobre 2006)
DOC8 (papier) Arrêtés préfectoraux Loire-Atlantique et Pays de la Loire et invitation à la réunion d’installation du CST (octobre 2003)
DOC9a (papier) Installation du Comité scientifique et technique (CST) – réunion du 21 novembre 2006
DOC9b (papier) Compte-rendu de la réunion d’installation du CST du 21/11/2006
DOC9c (papier) Invitation et ordre du jour de la 1re réunion du CST le 19/12/2006
DOC10 (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : analyse préliminaire des deux solutions envisagées – version de travail en construction (22/01/2007)
DOC11 (papier) Comité scientifique et technique : compte-rendu de la séance de travail du vendredi 2 février 2007
DOC12 (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : devis d’étude de modélisation par Sogreah (14/02/2007)
DOC13a (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : étude de modélisation (mars 2007)
DOC13b (papier) Résultats des calculs effectués concernant le creusement de chenaux au sud de Bilho (réunion du comité d’experts du 7/03/2007)
DOC13c (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 7 mars 2007
DOC14 (papier) Note aux membres du CST Donges Est : éléments d’information et de réponse sur la mise en demeure complémentaire du 23 mars 2007 adressée par la Commission européenne à la France
DOC15a (papier) Invitation de la DDE à la réunion du CST du 3/04/2007
DOC15b (papier) Mesure compensatoire du projet Donges Est sur le Banc de Bilho : expertise des fonctionnalités écologiques (avril 2007)
DOC15c (papier) Mesure compensatoire du projet Donges Est sur la Taillée : expertise des fonctionnalités écologiques (avril 2007)
DOC15d (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 3 avril 2007
DOC16 (papier) Création et maintien de vasières subtidales au sud du Banc de Bilho : présentation de la méthodologie des travaux et de leurs incidences sur le milieu (23 avril 2007)
DOC17a (papier) Compte-rendu de la réunion de la sous-commission Donges Est du 24/04/2007
DOC17b (papier) Diaporama de la réunion du 24/04/2007
DOC18 (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 11 mai 2007
DOC19 (papier) Relevé de décisions de la réunion du 12 juin 2007
DOC20 (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 28 juin 2007
DOC21 (papier) Compte-rendu de l’étude « fonctionnalités écologiques Taillée » – réunion du 17/07/2007
DOC22a (papier) Invitation et ordre du jour de la réunion du CST du 3 septembre 2007
DOC22b (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 3 septembre 2007
DOC23 (papier) Compte-rendu de la réunion sur les objectifs de compensation écologique de Donges-Est (2/10/2007)
DOC24a (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 18 octobre 2007
DOC24b (papier) Diaporama de la séance de travail du 18/10/2007
DOC24c (papier) Diaporama  » Fonctionnalités écologiques  » du 18/10
DOC24d (papier) Diaporama  » Evaluation de la mesure Vasières latérales  » du 18/10
DOC24e (papier) Projet de reconstitution d’un bras du fleuve à la Taillée : étude de faisabilité (octobre 2007)
DOC25a (papier) Invitation et ordre du jour pour la réunion du CST du 5 décembre 2007
DOC25b (papier) Zone de Pierre-Rouge : projet scénario Est présenté le 5/12/2007 (document de travail édité en janvier 2008)
DOC26a (papier) Compte-rendu de la 1re réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (mars 2008)
DOC26b (papier) Compte-rendu de la 2e réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (avril 2008)
DOC26c (papier) Compte-rendu de la 3e réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (mai 2008)
DOC27a (papier) Invitation et ordre du jour de la réunion du CST du 28 mai 2008
DOC27b (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 28 mai 2008 (version non définitive)
DOC27c (papier) Dossier projet sur les mesures compensatoires : synthèse du programme des mesures suite aux travaux du CST de 2006 à 2008 (mai 2008)
DOC27d (papier) Dossier projet sur les mesures compensatoires : plans (mai 2008)
DOC28 (papier) Avis du Comité scientifique et technique du projet Donges Est (mai 2008)
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DOC1 (papier) Dossier du préfet de la région Pays de la Loire et préfet de la Loire-Atlantique (13/02/2023)
1. Objet de l’autorisation
2. Nature des aménagements portuaires
3. Dispositifs de collecte et de traitement des eaux usées et des eaux pluviales
4. Mesures compensatoires et d’accompagnement
5. Fonds d’intervention pour la gestion des zones humides
6. Conditions techniques imposées lors des travaux
7. Conditions techniques imposées à la gestion et à l’entretien des ouvrages
8. Conditions techniques imposées à la gestion des sites de réalisation des mesures compensatoires
9. Surveillance et contrôle des travaux et ouvrages
10. Création d’un comité scientifique et technique et d’une commission locale d’information
11. Durée de l’autorisation
12. Caractère de l’autorisation
13. Publication et exécution

DOC2 (papier) Arrêté par le préfet de la région Pays de la Loire (juin 2003)
Institution du comité scientifique et technique (CST)

DOC3a (papier) Etude préliminaire pour la création de vasières au droit de la Percée du Carnet – document provisoire (décembre 2003)
Sommaire :
Étude préliminaire : création de vasières au droit de la percée du Carnet (document provisoire)
1. Création d’une vasière au droit de la percée du Carnet : présentation du projet
1.1. Rappel de l’historique
1.2. Création d’une vasière au droit de la percée du Carnet : caractéristiques générales du projet
1.3. Objectifs de l’étude préliminaire
2. Diagnostic de l’état initial
2.1. Diagnostic hydraulique
2.2. Diagnostic environnemental
3. Identification et analyse des contraintes
3.1. Méthodologie développée
3.2. Contraintes réglementaires
3.3. Contraintes liées aux travaux
3.4. Contraintes environnementales
3.5. Contraintes foncières
3.6. Synthèse et hiérarchisation des contraintes
4. Définition des principes de variante
5. Mise au point des variantes
5.1. Description des variantes étudiées
5.2. Grandeurs caractéristiques des variantes étudiées
5.3. Comportement sur le plan hydrosédimentaire
6. Contenu et déroulement des travaux
7. Bilan – récapitulatif
8. Bibliographie
9. Annexe 1

DOC3b (papier) Compte-rendu de la réunion de concertation du 17 décembre 2003
1. Introduction
2. Mesure compensatoire sud Bilho (DOC3d)
2.1. Présentation de la mesure
2.2. Observations des participants
3. Mesure compensatoire de la percée du Carnet (DOC3c)
3.1. Présentation du projet
3.2. Observations des participants

DOC3c (papier) Mise en oeuvre de la mesure compensatoire Percée du Carnet – réunion du 17/12/2003
-Contexte et objectif de l’étude
-Méthodologie
-Choix du site de la Percée du Carnet
-Etat initial hydraulique
-Etat initial environnemental
-Etat initial foncier
-Etat initial usages
-Interlocuteurs rencontrés
-Contraintes identifiées
-Contraintes hiérarchisées
-Définition des principes de variante
– Mise au point des variantes
-Graphique des vitesses dans les tronçons
-Evolution de la superficie du plan d’eau
-Mise en œuvre de la mesure compensatoire

DOC3d (papier) Création d’un chenal au sud de Bilho – réunion du 17/12/2003
-Origine du projet
-Choix du projet
-La mesure compensatoire Donges Est
-Réalisation du dragage
-Bilan du dragage
-Suivi

DOC3e (numérique) Extension d’une roselière – rapport d’étude (décembre 2003)
Sommaire :
1. Objectif
2. Remarque préalable
3. Méthode
3.1. Etat initial de la roselière sous emprise
3.2. Conditions à remplir pour créer la nouvelle roselière
3.3. Analyse du site pressenti
4. Résultats
4.1. Etat initial de la roselière sous emprise
4.1.1. Caractéristiques floristiques, écologiques et structurale de la roselière
4.1.2. Caractéristiques de l’avifaune
4.1.3. Analyse des peuplements d’invertébrés des roselières
4.2. Conditions à remplir pour créer la nouvelle roselière
4.3. Analyse du site pressenti
4.3.1. Végétation en place
4.3.2. Avifaune nicheuse
4.3.3. Aspect hydraulique
4.3.4. Aspect historique
5. Conclusions et mise en oeuvre de la mesure
5.1. Principe de mise en oeuvre de la mesure
5.2. Estimation du cout de la clôture
5.3. Exploitant agricole concerné

DOC4 (papier + numérique) Etude préliminaire pour la création de vasières au droit de la Percée du Carnet (février 2004)
Sommaire : idem DOC3a

DOC5 (papier + numérique) Avant-projet de Création de vasières au droit de la Percée du Carnet (mars 2004)
Sommaire :
1. Création d’une vasière au droit de la Percée du Carnet : présentation du projet
1.1. Rappel de l’historique
1.2. Création d’une vasière au droit de la Percée du Carnet : caractéristiques générales du projet
1.3. Objectifs de l’avant-projet
2. Rappel : définition des principes de variante
3. Mise au point des variantes
3.1. Description des variantes étudiées
3.2. Comportement sur le plan hydrosédimentaire
3.3. Description des variantes étudiées et présentées à la réunion du 10 septembre 2003
3.4. Description des variantes étudiées et présentées à la réunion du 17 décembre 2003
3.5. Bilan de l’étude des variantes
4. Bibliographie
5. Annexe 1 : comptes rendus des réunions techniques d’étude des variantes

DOC6 (papier + numérique) Complément au dossier de demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – document d’incidences (février 2006)
Sommaire :
1. Introduction
2. Cadre réglementaire et contenu du dossier
3. Nom et adresse du demandeur
4. Descriptif sommaire de chacune des trois mesures compensatoires
4.1. Introduction
4.2. Création de vasière intertidale au droit de la Percée du Carnet
4.3. Création de vasière subtidale au sud-est de Bilho
4.4. Extension de roselière sur l’île de la Maréchale
5. État initial – Éléments communs aux trois mesures compensatoires
5.1. Données climatiques
5.2. Contexte géologique et hydrogéologique
5.3. Topographie
5.4. Hydrologie de la Loire et analyse de la marée
5.5. Qualité physico-chimique des eaux de la Loire
5.6. Le SDAGE Loire-Bretagne et le SAGE Estuaire Loire
6. Création de vasières intertidales au droit de la Percée du Carnet
6.1. Diagnostic hydraulique
6.2. Diagnostic environnemental
6.3. Présentation du projet
6.4. Situation du projet vis à vis de la Loi sur l’eau
6.5. Incidences du projet sur le milieu naturel
6.6. Mesures compensatoires et d’accompagnement
7. Création de vasière subtidale au sud-est de Bilho
7.1. Introduction
7.2. Présentation du projet
7.3. Nature et qualité des matériaux à extraire
7.4. Situation du projet vis à vis de la Loi sur l’eau
7.5. Incidences du projet sur le milieu naturel
7.6. Mesures compensatoires et d’accompagnement
8. Extension de roselière sur l’île de la Maréchale
8.1. Objectif
8.2. Remarque préalable
8.3. Méthode
8.4. Résultats
8.5. Conclusion et mise en oeuvre de la mesure
8.6. Annexes

DOC7 (papier) Autorisation d’engagement et de travaux par le Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer (5 octobre 2006)
1. Rappel des décisions antérieures
2. Contexte du projet et justification de l’opération
3. Présentation de la 1re phase du projet
4. Estimation de la 1re phase du projet
5. Découpage en tranches fonctionnelles
6. Financement
7. Résultats de l’instruction administrative
8. Information de la Commission européenne
9. Avis du CETMEF
10. Avis du Commissaire du Gouvernement
Situation financière de l’opération

DOC8 (papier) Arrêtés préfectoraux Loire-Atlantique et Pays de la Loire et invitation à la réunion d’installation du CST (octobre 2003)

DOC9a (papier) Installation du Comité scientifique et technique (CST) – réunion du 21 novembre 2006
– Installation du CST par M. le Préfet
-Présentation du projet d’extension portuaire Donges-Est
-Analyse du cadre juridique de l’aménagement
-Présentation des mesures compensatoires environnementales

DOC9b (papier) Compte-rendu de la réunion d’installation du CST du 21/11/2006

DOC9c (papier) Invitation et ordre du jour de la 1re réunion du CST le 19/12/2006

DOC10 (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : analyse préliminaire des deux solutions envisagées – version de travail en construction (22/01/2007)
1. La demande du PANSN (Port autonome de Nantes Saint-Nazaire)
2. Résumé des études d’avant-projet
3. Les apports des études prospectives aval
3.1. Analyse historique et scénario tendanciel
3.2. Calcul des circulations d’eau
3.3. Calcul de la sédimentation vaseuse à court terme
3.4. Salinité et turbidité
3.5. Conséquences sur les créations de chenaux proposées
4. Méthodologie d’étude proposée

DOC11 (papier) Comité scientifique et technique : compte-rendu de la séance de travail du vendredi 2 février 2007
DOC12 (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : devis d’étude de modélisation par Sogreah (14/02/2007)
DOC13a (papier) Creusement de chenal au sud de Bilho : étude de modélisation (mars 2007)
Sommaire :
1. Objet de l’étude
2. Description du modèle utilisé
2.1. Le modèle global de l’estuaire de la Loire
2.2. Les conditions de calculs
3. Résultats des calculs (cf DOC13b)
3.1. Les hauteurs d’eau
3.2. Les échanges d’eau
3.3. La salinité
3.4. La turbidité
3.5. L’envasement
4. Conclusions
4.1. Recommandations au vu des résultats de calculs
4.2. Pérennité du chenal

DOC13b (papier) Résultats des calculs effectués concernant le creusement de chenaux au sud de Bilho (réunion du comité d’experts du 7/03/2007)

DOC13c (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 7 mars 2007

DOC14 (papier) Note aux membres du CST Donges Est : éléments d’information et de réponse sur la mise en demeure complémentaire du 23 mars 2007 adressée par la Commission européenne à la France
Fait suite à la plainte déposée en 2001 par des associations de protection de l’environnement pour non-respect supposé de la Directive Habitats.

DOC15a (papier) Invitation de la DDE à la réunion du CST du 3/04/2007
Ordre du jour : -Compléments d’études pour le Chenal Nord du Banc de Bilho (fonctionnalités biologiques, propositions suivis et de gestion, saisonnalité, etc)
-Présentation étude réouverture de la Taillée (version 2007)

DOC15b (papier) Mesure compensatoire du projet Donges Est sur le Banc de Bilho : expertise des fonctionnalités écologiques (avril 2007)
Sommaire :
1. Introduction
2. Etat actuel
2.1. Etat physique
2.2. Tendance évolutive morpho-bathymétrique
2.3. Fonctions biologiques :
-Accueil et production de macrofaune benthique
-Nourricerie et migration de la faune aquatique vagile
-Alimentation et repos des oiseaux d’eau
3. Etat projeté
3.1. Bénéfices hydro-sédimentaires
3.2. Fonction biologique d’accueil et production de macrofaune benthique
3.3. Fonction biologique de migration et d’intrusion d’espèces aquatiques marines
4. Suivi de la mesure
5. Annexe : protocole de suivi sur Bilho
5.1. Suivi biosédimentaire
5.2. Suivi halieutique

DOC15c (papier) Mesure compensatoire du projet Donges Est sur la Taillée : expertise des fonctionnalités écologiques (avril 2007)
Sommaire :
1. Introduction
2. Etat physique proposé
3. Fonctionnalités biologiques attendues
3.1. Accueil et production de macrofaune benthique
3.2. Fonctions biologiques pour les espèces aquatiques marines
3.3. Alimentation et repos des oiseaux d’eau
4. Suivi de la mesure
4.1. Suivi biosédimentaire
4.2. Suivi halieutique

DOC15d (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 3 avril 2007

DOC16 (papier) Création et maintien de vasières subtidales au sud du Banc de Bilho : présentation de la méthodologie des travaux et de leurs incidences sur le milieu (23 avril 2007)
Sommaire :
1. Présentation des travaux
2. Méthodologie
3. Incidences
3.1. Faune et flore :
– Fonds marins
– Nuisance sonore
3.2. Qualité de l’eau :
– Nature des sédiments
– Zone de dragage
– Rejet
– Matière en suspension (MES), oxygène dissous
– Période proposée
– Risque de pollution par les engins
3.3. Activité humaine
4. Mesures de suivi pendant les travaux
4.1. Géométrie et respect du projet
4.2. Qualité de l’eau
5. Annexes
– Plan de situation
– Plan bathymétrique et tracé du chenal
– Moyen matériel
– Schéma organisationnel du chantier
– Diffusion des vases au point de rejet (les sables se déposant au pied du rejet)

DOC17a (papier) Compte-rendu de la réunion de la sous-commission Donges Est du 24/04/2007
Compte-rendu de la sous-commission Taillée :
– Désignation d’un rapporteur
-Présentation du nouveau tracé
-Méthodologie
-Présentation des cartographies historiques (1881-1993) – question de l’entretien

DOC17b (papier) Diaporama de la réunion du 24/04/2007
Sommaire : cf DOC17a
Annexe : les estrans GIP, les photos aériennes anciennes

DOC18 (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 11 mai 2007

DOC19 (papier) Relevé de décisions de la réunion du 12 juin 2007
Objet : étude  » fonctionnalités écologiques Taillée  »

DOC20 (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 28 juin 2007

DOC21 (papier) Compte-rendu de l’étude « fonctionnalités écologiques Taillée » – réunion du 17/07/2007
-Droit d’accès au SIT-R
-Nouvelles données
-Affinage de l’outil GIP

DOC22a (papier) Invitation et ordre du jour de la réunion du CST du 3 septembre 2007
ODJ :
1. Exposé d’informations sur d’autres estuaires
-Présentation des logiques de restauration développées sur l’Escaut
-Evolution des peuplements piscicoles : cas de la Gironde
2. Dossier Donges Est : point d’avancement études fonctionnalités écologiques Taillée

DOC22b (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 3 septembre 2007

DOC23 (papier) Compte-rendu de la réunion sur les objectifs de compensation écologique de Donges-Est (2/10/2007)
1. Introduction
2. Roselières
3. Vasière idéale
-pour l’avifaune
-pour le benthos et les poissons
4. Test de la Taillée
– Bilan des surfaces
– Evaluation des critères par milieu
5. Elément de localisation des phragmitaies et des vasières
6. Bilan

DOC24a (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 18 octobre 2007

DOC24b (papier) Diaporama de la séance de travail du 18/10/2007
-Etat d’avancement des études
-Fonctionnalités écologiques et objectifs de compensation

DOC24c (papier) Diaporama  » Fonctionnalités écologiques  » du 18/10
Sommaire :
-Rappel méthodologique
-Rappel du dernier CST
-Avancement :
> Propositions des critères à retenir pour chaque milieu
> Test de la mesure Taillée

DOC24d (papier) Diaporama  » Evaluation de la mesure Vasières latérales  » du 18/10
-Analyses des surfaces fonctionnelles
-Critères
-Biomasse benthique, gradient
-Fonctionnalités poissons, oiseaux
-Recommandations

DOC24e (papier) Projet de reconstitution d’un bras du fleuve à la Taillée : étude de faisabilité (octobre 2007)
Sommaire :
1. Objet de l’étude
2. Résumé de l’étude précédente
3. Actualisation du projet
4. Optimisation hydraulique
4.1. Calculs hydrauliques sur le projet initial
4.2. Approfondissement du chenal
4.3. Remontée des fonds dans la partie amont du chenal
4.4. Conclusions à ce stade
5. La pérennité du projet
5.1. Evolutions historiques du secteur
5.2. Evolution morphodynamique du projet
6. Conclusions
Figures
Annexe A : évolution historique entre 1947 et 2002

DOC25a (papier) Invitation et ordre du jour pour la réunion du CST du 5 décembre 2007
ODJ : – Expertise hydrosédimentaire de SOGREAH contribuant à la définition du projet de vasière latérale, complémentaire
– Analyses des fonctionnalités écologiques du projet de vasière complémentaire avec la méthodologie et l’outil SIG du GIP
– Présentation par SCE du rôle du Canal de la Taillée et de la Taillée dans le système hydraulique du bassin du Brivet

DOC25b (papier) Zone de Pierre-Rouge : projet scénario Est présenté le 5/12/2007 (document de travail édité en janvier 2008)
Diaporama :
-Etude des pentes historiques des vasières en rive droite
-Evolutions vasières de la Taillée : 1957-1969, 1984-2000
-Evolutions vasière de Pipy : 1957-1984
-Synthèse des objectifs
-Scénario Est de décembre 2007 – V1
-Projet janvier 2008 -V1b
– Les évolutions du projet
– Surfaces et volumes du scénario Est de décembre 2007
– Surfaces et volumes du projet Janvier 2008
– Profil caractéristique n°4

DOC26a (papier) Compte-rendu de la 1re réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (mars 2008)
1. Introduction
2. Principes du suivi
-Périmètre du suivi
– Normalisation des protocoles
– Collecte des données à l’échelle estuairienne
– Définir des objectifs quantifiables
-Suivi des impacts indirects
-Spécificité des suivis
-Bilan des principes du suivi
3. Les objectifs du suivi
NB : présence d’un tableau récapitulatif

DOC26b (papier) Compte-rendu de la 2e réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (avril 2008)
1. Introduction
2. Principes du suivi
3. Les objectifs du suivi
4. Définition du programme de suivi
4.1. Compensation des fonctionnalités écologiques de la vasière de Donges-Est
4.2. Compensation des fonctionnalités écologiques de la roselière de Donges-Est
4.3. Suivi des impacts du projet de Pierre Rouge sur les secteurs adjacents
NB : Documents annexes :
– Tableau récapitulatif
– Cartes
– Fiches techniques des différents suivis

DOC26c (papier) Compte-rendu de la 3e réunion du sous-comité « Suivis » de la mesure compensatoire de Pierre Rouge (mai 2008)
1. Observations diverses des membres
2. Fiches techniques et cartes des différents suivis mises à jour :
– Projet de vasières : évolution morphologique et dynamique sédimentaire
– Projet de vasières : benthos et couverture sédimentaire
– Projet de vasières : faune bentho-démersale
– Projet de vasières : l’avifaune fréquentant les vasières
– Projet de roselières : colonisation par la roselière et suivi altimétrique
– Projet de roselières : les invertébrés des roselières
– Projet de roselières : l’avifaune des roselières
– Les incidences sur les secteurs adjacents
3. Tableau récapitulatif

DOC27a (papier) Invitation et ordre du jour de la réunion du CST du 28 mai 2008
ODJ : – Examen et validation du programme de suivis scientifiques
– Examen des études relatives à la vasière Pierre Rouge en niveau projet

DOC27b (papier) CST : compte-rendu de la séance de travail du 28 mai 2008 (version non définitive)

DOC27c (papier) Dossier projet sur les mesures compensatoires : synthèse du programme des mesures suite aux travaux du CST de 2006 à 2008 (mai 2008)
Sommaire :
I. Le programme des mesures compensatoires
I.1. Rappel des travaux du CST
I.2. Une aide à la définition des mesures : l’outil fonctionnalité du GIP
I.3. Le programme de mesures compensatoires validé par le CST
II. Le Banc de Bilho, une mesure d’accompagnement
III. Création de vasières latérales et d’une roselière au niveau de Pierre Rouge
IV. Programme de suivi des mesures compensatoires

DOC27d (papier) Dossier projet sur les mesures compensatoires : plans (mai 2008)

DOC28 (papier) Avis du Comité scientifique et technique du projet Donges Est (mai 2008)

Dernière écriture (refonte totale de la fiche : 27/10/2025)