Centre documentaire

Mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau pour un bon état des eaux en 2015

Partie 1 – Directive-cadre sur l’eau et gestion de l’eau en France
1. Gestion de l’eau et gouvernane
1.1. Gestion spatial de l’eau : les bassins hydrographiques
1.2. Instances de bassin
1.3. Documents de planification à l’échelle des bassins versants
1.4. Participation du public
2. Objectifs de la directive-cadre sur l’eau
2.1. Au niveau européen
2.2. Au niveau national
3. Processus de la directive-cadre sur l’eau
3.1. Cycle
3.2. Calendrier
3.3. Étapes de mise en oeuvre
Partie 2 – Caractérisation des bassins
2.1. Définition des masses d’eau
2.2. Définition du bon état
2.3. Surveillance de l’état des masses d’eau
2.4. Bilan des masses d’eau en 2009
2.5. Détermination du risque de non-atteinte des objectifs européens
Partie 3 – Mesures mises en oeuvre pour atteindre les objectifs de la directive-cadre sur l’eau
3.1. Détermination de l’effort nécessaire
3.2. Objectifs pour 2015, 2021, 2027
3.3. Actions mise en oeuvre
Conclusion
Annexes