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Mission relative à la création d’un parc national de zones humides

DOC1 Rapport n° 014136-01 mars 2022
Version papier incomplète (manque fiches hors ZE)
Version numérique intégrale

DOC1 Rapport n° 014136-01 mars 2022
Introduction
1. Tirer les leçons du passé
1.1. Un engagement qui date du Grenelle de l’environnement
1.2. Un processus de sélection de territoires d’accueil qui a échoué par deux fois
1.3. Relancer le projet de parc national de zones humides : une ambition politique pour renforcer les actions en faveur des zones humides
2. Identifier les sites les plus emblématiques des zones humides françaises dans la perspective de création d’un parc national
2.1. Une commande ministérielle très ouverte
2.2. Entendre et prendre en compte les points de vigilance exprimés par les acteurs auditionnés
2.3. Dix-huit sites identifiés par la mission parmi les plus emblématiques des zones humides françaises
2.4. Fiches de présentation des dix-huit sites
3. Procéder en quatre étapes pour aboutir au choix final d’un site : éléments de méthode et calendrier
3.1. Une approche progressive pour concilier vision nationale et soutiens locaux
3.2. Engager le dialogue dans chaque territoire pour aboutir à l’élaboration d’une feuille de route opérationnelle visant à améliorer la protection et la valorisation des zones humides
3.3. Identifier à l’issue des échanges avec les dix-huit sites, le ou les territoires les plus pertinents pour se lancer dans la création d’un parc national de zones humides
3.4. Un calibrage des moyens humains et financiers adapté aux ambitions
3.5. Assurer un cadre propice à l’innovation en faveur des zones humides, y compris en terme de gouvernance
3.6. Un territoire laboratoire : initier des programmes de recherche et de recherche-action sur la thématique des zones humides
3.7. Développer des projets expérimentaux au bénéfice des zones humides françaises
Conclusion
Annexes
1. Lettre de mission
2. Liste des personnes rencontrées
3. Note UMS Patrinat décembre 2021 : premiers éléments d’aide à la décision
4. Liste des 26 secteurs UMS Patrinat
5. Tableau de synthèse des dix-huit sites les plus emblématiques des zones humides françaises
6. Glossaire des sigles et des acronymes