Centre documentaire

Natura 2000 en mer

DOC1 Réunion du 18 octobre 2007 à la Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) – Direction Régionale de l’Environnement (DREAL) Pays de la Loire : présentation des premiers périmètres retenus au titre de la directive Habitats et le directive Oiseaux
DOC2 Stratégie de mise en place d’aires marines protégées – Réunion d’expertise interrégionale 11 janvier 2008 – Note méthodologique
DOC3 Réunion du 17 janvier 2008 à la DIREN Pays de la Loire, carte de l’avant-projet des périmètres des sites
DOC4 Compléments à apporter au réseau Natura 2000 en mer – Instructions pour la désignation des sites, 20 novembre 2007
DOC5 Stratégie nationale pour la création des aires marines protégées – Note de doctrine pour les eaux métropolitaines, novembre 2007
DOC6 Lettre aux préfets du ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables, sur la stratégie nationale pour la création des aires marines protégées, novembre 2007
DOC7a Formulaire standard des données version EUR 15
DOC7b Notes explicatives du formulaire standard des données Natura 2000
DOC8 Identification des sites marins prioritaires pour les oiseaux marins et les oiseaux d’eau, juin 2007, LPO
DOC9 Changes in abudance and at-sea distribution of seabirds in the bay of Biscay prior to, and following the Erika oil spill
DOC10 Réunion du 29 janvier 2008
DOC11 02/10/2002 Communication de la commission au conseil et au Parlement européen – Vers une stratégie pour la protection et la conservation du milieu marin
DOC12a Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive Stratégie pour le milieu marin) 2005
DOC12b Projet de rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (Directive stratégie pour le milieu marin) 2005
DOC13 Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mars 2008
DOC14 Note explicative pour remplir le Formulaire standard des données Natura 2000
DOC15 Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mai 2008
DOC16 Formulaires standards de données Natura 2000 en mer
DOC17 Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d’aires marine protégées Bretagne Sud – Pays de la Loire (un double)
DOC18 Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d’aires marine protégées Bretagne Sud – Pays de la Loire
DOC19 L’aire marine n° 7 : Penmarc’h – Bourgneuf : quelles aires marines ?
DOC20 Analyse des enjeux et premières propositions pour une stratégie d’aires marines protégées. Bretagne sud/ Pays de la Loire
DOC21 Groupes de travail Diagnostic écologique, Diagnostic socio-économique, Estuaire de la Loire externe, 28 février 2019, Saint-Nazaire

DOC1 Réunion du 18 octobre 2007 à la Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) – Direction Régionale de l’Environnement (DREAL) Pays de la Loire : présentation des premiers périmètres retenus au titre de la directive Habitats et le directive Oiseaux
Diaporama papier sur le contexte et la stratégie du réseau Natura 2000 en mer.

DOC2 Stratégie de mise en place d’aires marines protégées – Réunion d’expertise interrégionale 11 janvier 2008 – Note méthodologique
Cadre de la démarche
Organisation et rôle des organismes et instances
Réunion 11 janvier : objectifs et méthode

DOC3 Réunion du 17 janvier 2008 à la DIREN Pays de la Loire, carte de l’avant-projet des périmètres des sites

DOC4 Compléments à apporter au réseau Natura 2000 en mer – Instructions pour la désignation des sites, 20 novembre 2007
Fiche A : Instructions générales pour l’application des articles L. 414-1 et R. 414-1 à R.414-7 du Code de l’environnement
Fiche B : Modalités pratiques de consultation et de transmission des propositions de sites au ministre chargé de l’environnement, au Muséum national d’histoire naturelle et, le cas échéant, au ministre de la Défense
Fiche C : Formulaire de fiche de synthèse des consultations et de motivation de la proposition de site
Fiche D : Formulaire de consultation préalable des commandants de région terre et des commandants de zone maritime
Fiche E : Liste des secteurs géographiques scientifiquement pertinents au sein desquels doit intervenir la désignation de nouveaux sites Natura 2000 en mer ou l’extension de sites existants
Fiche F : Liste des habitats et des espèces des directives Habitats et Oiseaux la désignation de sites Natura 2000 en mer

DOC5 Stratégie nationale pour la création des aires marines protégées – Note de doctrine pour les eaux métropolitaines, novembre 2007
Les enjeux
Les aires marines protégées
La vision partagée pour un réseau national d’aires marines protégées
Stratégie d’action à court terme

DOC6 Lettre aux préfets du ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables, sur la stratégie nationale pour la création des aires marines protégées, novembre 2007

DOC7a Formulaire standard des données version EUR 15
1. Identification
2. Localisation du site
3. Informations écologiques
4. Description du site
5. Protection du site et relations avec CORINE
6. Impacts et activités sur le site et aux alentours
7. Carte du site

DOC7b Notes explicatives du formulaire standard des données Natura 2000
Introduction
1. Identification du site
1.1. Type du site
1.2. Code du site
1.3. Date de compilation du formulaire
1.4. Mise à jour
1.5. Relation avec d’autres sites de Natura 2000
1.6. Responsable
1.7. Appellation du site
1.8. Date de désignation du site
2. Localisation du site
2.1. Localisation du centre du site
2.2. Superficie du site
2.3. Longueur du site
2.4. Altitude
2.5. Code et nom de la région administrative et pourcentage de la superficie du site dans chaque région
2.6. Région(s) biogéographique(s)
3. Informations écologiques
3.1. Types d’habitats présents sur le site et évaluation du site pour ceux-ci
3.2. Espèces mentionnées à l’article 4 de la directive 79/409/CEE et espèces figurant à l’annexe II de la directive 92/43/CEE et évaluation du site pour celles-ci
3.3. D’autres espèces
4. Description du site
4.1. Caractère général du site
4.2. Qualité et importance
4.3. Vulnérabilité
4.4. Désignation du site
4.5. Régime de propriété
4.6. Documentation
4.7. Historique
5. Protection du site et relations avec CORINE
5.1. Protection du site aux niveaux national et régional
5.2. Sites en rapport avec le site concerné
5.3. Relations avec des sites de CORINE biotopes
6. Informations sur les activités humaines sur le site et aux alentours
6.1. Activités humaines en général et proportion de la superficie du site touchée
6.2. Gestion du site
7. Carte du site
8. Diapositives et autre matériel photographique

DOC8 Identification des sites marins prioritaires pour les oiseaux marins et les oiseaux d’eau, juin 2007, LPO
1. Présentation
2. Méthodes
3. Propositions d’extensions marines des ZPS pour les oiseaux marins nicheurs
3.1. Les sites côtiers identifiés
3.2. Extraction des sites d’importance internationale pour les oiseaux marins
3.3. Rayons de prospection marine des espèces déterminantes
3.4. Degrés de priorités
4. Propositions d’extensions des ZPS côtières aux sites d’importance internationale pour les oiseaux d’eau en hiver
5. Secteurs de concentrations des oiseaux marins en période internuptiale dans le golfe de Gascogne
6. Secteurs de concentrations des puffins en période de nidification dans le golfe du Lion
7. Sites de pêche des fous de Bassan dans la Manche occidentale
8. Les sites littoraux d’alimentation et de reposoirs en Languedoc-Roussillon
9. Secteurs de concentration des puffins des Baléares en période internuptiale
10. Conclusions
11. Annexes

DOC9 Changes in abudance and at-sea distribution of seabirds in the bay of Biscay prior to, and following the Erika oil spill
1. Introduction
2. Material and methods
2.1. Survey method
2.2. Species monitored
2.3. Temporal and geographical distribution at-sea of sea-bird populations
3. Results
3.1. Effects of the Erika oil spill on guillemot distribution and abundance
3.2. Effects of the Erika oil spill on other seabird distribution and abundance
4. Discussion
5. Conclusion
References

DOC10 Réunion du 29 janvier 2008
Communiqué de presse – Préservation de la biodiversité marine
Stratégie nationale pour la création des aires marines protégées – Note de doctrine pour les eaux métropolitaines
Natura 2000 en mer
Choix des secteurs pertinents pour la désignation des sites Natura 2000 en mer
Note sur les activités et les usages sur les sites Natura 2000 en mer en Pays de la Loire
Carte du projet d’extension du réseau Natura 2000 en mer en région des Pays de la Loire
Les aires marines protégées
Les enjeux de l’espace marin

DOC11 02/10/2002 Communication de la commission au conseil et au Parlement européen – Vers une stratégie pour la protection et la conservation du milieu marin
1. Introduction et contexte
2. La qualité environnementale de nos mers et de nos océans
3. Point sur la situation actuelle – Politiques et législation existantes en matière de protection et de conservation du milieu marin
4. Vue d’ensemble de la situation actuelle – État des connaissances
4.1. Disposons-nous des informations nécessaires pour protéger et préserver le milieu marin ? Quelles sont les lacunes recensées ?
4.2. Programmes de surveillance, évaluation, présentation de rapports et recherche
5. Conclusions générales concernant la situation actuelle
6. Perspectives
7. Objectifs
8. Actions prévues pour réaliser les objectifs
8.1. Action stratégique
8.2. Renforcement de la coordination et de la coopération
8.3. Améliorer la base de connaissances
9. Conclusions
Annexes
1. Vue d’ensemble de l’état des mers européennes
2. Description et évaluation des activités et de la politique publique actuelles
3. Description et évaluation des activités – Connaissances actuelles
4. Vue d’ensemble d’une série de convention, accords et agences régionaux et mondiaux
5. Calendrier des activités de mise en oeuvre de la stratégie pour la protection du milieu marin

DOC12a Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive Stratégie pour le milieu marin) 2005
1. Contexte de la proposition
2. Consultation des parties intéressées et analyse d’impact
3. Éléments juridiques de la proposition
4. Incidence budgétaire
5. Information supplémentaire

DOC12b Projet de rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (Directive stratégie pour le milieu marin) 2005
Projet de résolution législative du Parlement européen
Exposé des motifs
1. Introduction
2. Résumé de la proposition
3. Résumé des commentaires du rapporteur
4. Commentaire détaillé des amendements proposés

DOC13 Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mars 2008

DOC14 Note explicative pour remplir le Formulaire standard des données Natura 2000
Préambule
1. Identification du site
2. Localisation du site
3. Informations écologiques
4. Description du site
Annexes

DOC15 Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mai 2008

DOC16 Formulaires standards de données Natura 2000 en mer

DOC17 Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d’aires marine protégées Bretagne Sud – Pays de la Loire (un double)
1. Analyse des enjeux à l’échelle de la façade
1.1. Les écosystèmes et leur fonctionnement
1.2. Le patrimoine naturel
1.3. Les usages et activités
2. Quels types d’aires marines protégées et quels dispositifs pour quels enjeux ?
2.1. Le dispositif existant
2.2. Les propositions d’aires marines protégées
Annexes
1. Éléments de diagnostic par entité territoriales
2. Les outils de protection de la nature
3. Éléments bibliographiques
5. Atlas cartographique

DOC18 Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d’aires marine protégées Bretagne Sud – Pays de la Loire
Version 3.9 du 12/11/2009 – Correction du DOC17

DOC19 L’aire marine n° 7 : Penmarc’h – Bourgneuf : quelles aires marines ?
Le Mor-Braz, un espace à partager
Matignon et les aires marines
Conférence régionale Pacifique
Des Catalans chez les Bretons
Exceptionnel observatoire du climat

DOC20 Analyse des enjeux et premières propositions pour une stratégie d’aires marines protégées. Bretagne sud/ Pays de la Loire
Cartes de synthèse
Grille de lecture à partir de trois enjeux-clés
Propositions

DOC21 Groupes de travail Diagnostic écologique, Diagnostic socio-économique, Estuaire de la Loire externe, 28 février 2019, Saint-Nazaire
Les poissons amphihalins
Les oiseaux marins
La hiérarchisation des enjeux
Mytiliculture
Estuaire de la Loire externe
Diagnostic socio-économique des activités de pêches professionnelles
La pêche récréative
Ostréiculture
Les activités nautiques sportives et de loisirs douces
Infrastructures liées à la plaisance
Manifestations nautiques
Baignade et fréquentation des plages
Les activités nautiques sportives et de loisir sous-marines
Activités nautiques motorisées sportives et de loisir
Extraction de granulats marins
Énergies marines renouvelables éolien offshore
Dragage des ports, rejet et clapage des sédiments
Circulation maritime
Complexe industrialoportuaire
Artificialisation des littoraux
Conduites et câbles sous-marins
Défense action de l’État en mer