Centre documentaire

Notes sur la ZPS de l’estuaire de la Loire

DOC1 Notes techniques Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) au sujet de Donges-Est : la question de prouver son intérêt public majeur
DOC2 Notes sur les propositions complémentaires / CCI et Saint-Nazaire
DOC3 Notice  » Chantier 33  » ZPS et mesures complémentaires
DOC4 Note Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) sur ZPS

DOC1 Notes techniques Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) au sujet de Donges-Est : la question de prouver son intérêt public majeur
Chronologie des ZPS
Historique
Les mesures de protections réglemenaires
Les mesures de gestion et projets fonciers
Point d’avancement des procédures
Actualité du dossier : les ZSC
Délimitation des ZPS et traduction : principes généraux
Principales propositions contenues dans le dossier

DOC2 Notes sur les propositions complémentaires / CCI et Saint-Nazaire

DOC3 Notice  » Chantier 33  » : ZPS et mesures de protection – Propositions complémentaires
1. La ZPS désignée
– Les territoires
– Les enjeux de la conservation durable
2. Les mesures de protection et de gestion
– Les mesures réglementaires
– Les mesures contractuelles
– Les acquisitions foncières envisagées
3. Les projets d’aménagement identifiés dans la ZPS : problématique au regard des directives et ébauche de solution
– La réserve d’eau brute
– Les déviations de Corsept et de Vue
– Le projet EDF du Carnet
4. Les territoires à désigner en ZPS en amont de Couëron
5. Les marais d’Audubon à Couëron : proposition pour leur aménagement et leur protection

DOC4 Les mesures de protection des espaces naturels et l’estuaire de la Loire
Les textes
Application à l’estuaire de la Loire