Centre documentaire

Notice sur les marais de Donges desséchés par la compagnie Debray

Préface
1. Historique du dessèchement des marais jusqu’à la création du syndicat
– Marais desséchés
– Afféagement de 1771
– Traité du 6 décembre 1776
– Arrêt du 4 janvier 1779
– Sentence du 23 août 1784
– Ajournement du dessèchement de 1784 à 1817
– Ordonnance du 2 juillet 1817
– Ordonnance du 1er décembre 1819
– Réception des travaux de dessèchement du 20 juin 1825
– Partage administratif du 29 août 1829
– 1830-1831, troubles
– Syndicat provisoire (1819-1836)
2. Organisation du syndicat, mode de fonctionnement
– Ordonnance royale du 2 septembre1836
– Ordonnance du 8 juillet 1840
– Syndics des marais de Donges
– Ingénieurs du syndicat depuis sa création
– Conducteurs du syndicat depuis sa création
– Receveurs du syndicat depuis sa création
– Gardes-éclusiers
3. Plus-values, taux de l’impôt, révision du cadastre, surfaces imposées, budget du syndicat
– Indemnités de plus-values
– Don de l’empereur
– Taux de l’impôt
– Révision du plan cadastral des marais (1886-1889)
– Nombre de propriétaires imposés
– Budget du syndicat
– Frais d’entretien
4. Renseignement sur les anaux et ouvrages d’art
– Canaux principaux
– Canaux créés par le syndicat
– Canaux entretenus par le syndicat
– Canaux reconnus utiles et dont le syndicat a pris l’entretien
– Principaux travaux exécutés par le syndicat et dépenses extraordinaires
5. Renseignements généraux
– Entretien des canaux
– Colmatage des marais
– Zone profitant des irrigations
– Valeur des marais
– Écoulement des eaux
– Inondations
– Mouvement de navigation dans les canaux
6. Renseignements géologiques
– Formation de la tourbe
– Date probable de la naissance du marais tourbeux
– Pieds d’arbres rencontrés dans la tourbe, leur provenance, quand et commentr s’est produite leur chute
– Région des marais tourbeux habitée par les Celtes, les Gaulois et les Romains
Annexes
– Traité du 6 décembre 1776
– Réception du dessèchement et des travaux (10 juin 1825)
– Ordonnance constitutive du syndicat (2 septembre 1836)
– Ordonnance relative aux plus-values (12 août 1845)