Centre documentaire

Opération pilote de recréation de vasière dans l’estuaire de la Loire

DOC1 (papier et numérique) Élaboration d’un cahier des charges fonctionnel de l’aménagement et évaluation par l’analyse fonctionnelle et de la valeur (numérique et papier)
DOC3a (papier et numérique) Opération pilote de recréation de vasières – Rapport juridique de synthèse
DOC3b (papier) Mission d’analyse et de conseil sur les conditions de portage de l’opération
DOC4 (papier et numérique) Les enjeux agricoles
DOC8 (papier et numérique) Reconnaissance de sols par méthode électromagnétique à émetteur proche contrôlé (EM) – Méthode électrique (sondage)
DOC9 (numérique) Compte rendu de la séance n° 6 du mercredi 7 juillet 2010
DOC10 (numérique) Compte rendu de la séance sur le thème recherche d’économies du mercredi 22 septembre 2010

DOC1 Élaboration d’un cahier des charges fonctionnel de l’aménagement et évaluation par l’analyse fonctionnelle et de la valeur (numérique et papier)
GIP Loire estuaire – Anne Réfabert – Agence de l’eau Loire-Bretagne
1. Contexte
1.1. Historique de l’aménagement de l’estuaire et objectifs globaux de l’expérimentation vasière
1.2. L’exploitation agricole sur la zone considérée
1.3. Le contexte écologique
1.4. Le rôle du canal de la Taillée
1.5. Points divers
2. Cahier des charges fonctionnel
2.1. Résumé des enjeux du projet
2.2. Fonctions à assurer
2.3. Pondération des fonctions
3. Localisation et principes de conception
3.1. Deux localisation proposées
3.2. Suites à donner
Annexes
Annexe 1 : l’usage du canal de la Taillée
Annexe 2 : Exploitation des marais de la Roche et du Syl

DOC3a Opération pilote de recréation de vasières – Rapport juridique de synthèse
GIP Loire Estuaire
1. Contexte
2. Remarques préliminaires
3. Synthèse des entretiens réalisés
3.1. Synthèse des entretiens sur le plan juridique
3.2. Synthèse des entretiens sur le plan financier
4. Analyse de l’application de la notion de maître d’ouvrage au Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN)
4.1 Champ de compétence géographique et matériel du GPMNSN
4.2. Notion de maîtrise d’ouvrage appliquée au GPMNSN
4.3. Assistance à maîtrise d’ouvrage et mandat de maîtrise d’ouvrage
5. Les modalités de mise en place d’une coopération institutionnalisée
5.1. Rappel des principes juridiques gouvernant la gestion de leurs activités par les personnes publiques
5.2. Qualification juridique de la relation établie avec le GPMNSN, entité désignée pour la conduite des travaux
6. Annexes

DOC3b Mission d’analyse et de conseil sur les conditions de portage de l’opération par Ernst & Young Société d’Avocats
Contexte
Planning et étapes
Réunion de lancement
Phase 1 : analyse du contexte et des attentes
– Étape 1 : prise de connaissance du contexte et du contenu de l’opération
– Étape 2 : Identification des attentes des partenaires et acteurs concernés
– Étape 3 : Examen juridique des modes de portage des travaux par le GPM
– Étape 4 : Analyse des modes de financement et recherches de subventions
Phase 2 : construction de scénarios
– Étape 1 : qualification du mandat
– Étape 2 : plan de financement
– Étape 3 : propositions de schémas d’ordonnancement
– Étape 4 : Élaboration d’un préprojet de mandat

DOC4 Les enjeux agricoles
Chambre d’agriculture de Loire-Atlantique – GIP Loire Estuaire
1. Présentation du projet
2. État des lieux agricoles
3. Enquêtes individuelles
4. Synthèse des impacts sur le projet d’aménagement de vasières

DOC8 Reconnaissance de sols par méthode électromagnétique à émetteur proche contrôlé (EM) – Méthode électrique (sondage)
GIP Loire Estuaire – Ginger CEBTP – UE – Agence de l’eau Loire-Bretagne
1. Introduction
1.1. Généralités
1.2. Nature de la mission
1.3. Contexte géologique
1.4. Documents fournis
2. Reconnaissance géophysique
2.1. Matériel de mesures mis en oeuvre
2.2. Travaux réalisés
3. Résultats de la reconnaissance
3.1. Documents remis en annexes
3.2. Familles de résistivité en présence
4. Conclusion

DOC9 Compte rendu de la séance n° 6 du mercredi 7 juillet 2010

DOC10 Compte rendu de la séance sur le thème recherche d’économies du mercredi 22 septembre 2010