Centre documentaire

Pacte pour l’estuaire

DOC1 (numérique) Loire d’aujourd’hui, Loire de demain, un pacte pour l’estuaire (3 octobre 2014)
DOC2 (papier) Dire de l’État sur les enjeux de l’estuaire de la Loire aval
DOC3 (papier et numérique) L’estuaire de la Loire – Éléments de contexte (juillet 2013)
DOC4 (papier) Contribution à l’élaboration d’un schéma de développement durable de l’estuaire de la Loire
DOC5 (papier) Réunion de travail du 30 avril 2013
DOC6 (papier) Réunion plénière – Pacte pour l’estuaire – 23 septembre 2013

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DOC1 Loire d’aujourd’hui, Loire de demain, un pacte pour l’estuaire
Avant-propos
1. Le diagnostic et les enjeux
1.1. Des activités socio-économiques traditionnelles qui contribuent à l’équilibre estuarien
1.2. Un espace métropolitain en fort développement
1.3. Des activités industrialo-portuaires de niveau international en évolution
1.4. Des fonctions écologiques, des espaces naturels, et des paysages à préserver
2. Les objectifs et orientations
2.1. Maintenir l’équilibre du système estuarien lié aux activités socio-économiques traditionnelles telles que l’élevage extensif, la chasse et la pêche
2.2. Se réapproprier l’estuaire au travers d’une urbanisation maîtrisée et d’une valorisation adaptée de cet espace comme site de loisirs, de tourisme et de culture
2.3. Promouvoir l’emploi durable en soutenant la dynamique économique estuarienne et la diversification des activités
2.4. Conforter les fonctions écologiques de la Loire estuarienne et de ses espaces naturels, par la préservation et la restauration des milieux qui y contribuent
3. La feuille de route partagée
4. La mise en oeuvre

DOC2 Dire de l’État sur les enjeux de l’estuaire de la Loire aval
1. Un espace naturel exceptionnel sur un territoire en développement
1.1. L’espace naturel
1.2. Les activités humaines
2. Le cadre juridique
2.1. La planification urbaine
2.2. La protection des habitats et des espèces
2.3. La protection des sites
2.4. La protection de l’eau et des milieux aquatiques
2.5. La prévention des risques naturels
2.6. La prévention des risques technologiques
3. Les principaux projets du territoire
3.1. Les projets portuaires
3.2. L’installation d’une filière industrielle d’éolien offshore
3.3. L’institut de recherche technologique Jules-Verne
3.4. Les autres projets d’aménagement
3.5. Le programme de restauration morphologique de l’estuaire de la Loire
4. Un aménagement durable de l’estuaire
4.1. La préservation de la capacité d’évolution de l’offre de services portuaires et des activités industrielles et de services
4.2. Le maintien des autres activités socio-économiques, telles que l’élevage extensif, la chasse, la pêche, le tourisme et les loisirs
4.3. La reconnaissance, la confortation et la restauration des fonctions écologiques de la Loire et de ses espaces naturels
4.4. La stabilisation des limites urbaines à moyen terme

DOC3 L’estuaire de la Loire – Éléments de contexte
Au croisement de deux SCOT
Les espaces : 80 320 hectares
La consommation d’espaces par l’urbanisation
Les emplois et les actifs

DOC4 Contribution à l’élaboration d’un schéma de développement durable de l’estuaire de la Loire
1. Un espace naturel exceptionnel sur un territoire en développement
1.1. L’espace naturel
1.2. Les activités humaines
2. Les principaux projets de territoire
2.1. Les projets portuaires
2.2. L’appel d’offres éolien offshore
2.3. Les autres projets d’aménagement
2.4. L’amélioration des fonctionnalités écologiques de l’estuaire
2.5. Le renforcement de la prise en compte des risques naturels et technologiques
3. Un aménagement durable de l’estuaire
3.1. Le cadre naturel
3.2. Les fonctionnalités estuariennes
3.3. Les principaux enjeux
3.4. Les orientations

DOC5 Réunion de travail du 30 avril 2013
Objet de la séance de travail
Objectif de la démarche
Du dire de l’État eu pacte pour l’estuaire
Périmètre
Principaux enjeux
La préservation de la capacité d’évolution de l’offre de services portuaires et des activités industrielles et de services
Le maintien des activités socio-économiques traditionnelles, telles que l’élevage extensif, la chasse et la pêche, qui contribuent à l’équilibre du système estuarien
La reconnaissance, la confrontation et la restauration des fonctions écologiques de la Loire et de ses espaces naturels
La réappropriation de l’estuaire par les citoyens à travers un développement maîtrisé des activités et de la présence humaine
Indicateurs

DOC6 Réunion plénière – Pacte pour l’estuaire – 23 septembre 2013