Centre documentaire

Parc éolien en mer des îles d’Yeu et de Noirmoutier
NB : Ce dossier numérique ne regroupe que les documents potentiellement intéressants pour la zone Loire Estuaire. L’intégralité des documents du projet est disponible sur le CD-Rom (étagères DOS dans le  » bocal « )

Etude d’impact : Parc éolien en mer des Iles d’Yeu et de Noirmoutier, ses bases d’exploitation et de maintenance et son raccordement au réseau public de transport d’électricité

DOC1 : Résumé non technique du programme (octobre 2017)
DOC2a : Atlas cartographique du document  » Description du programme et Etat initial commun  »
DOC2b : Description du Programme et état initial commun
DOC3 : Annexe du document 3 : Evaluation des incidences Natura 2000
DOC4 : Impacts et mesures du programme

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DOC1 : Résumé non technique du programme (octobre 2017)
Sommaire :
1. DESCRIPTION DU PROGRAMME
1.1 Contexte et objectifs du programme
1.2 Présentation générale du programme
1.3 Description des projets du programme et de leur installation
1.3.1 Caractéristiques du parc éolien en mer
1.3.1.1 Les éoliennes
1.3.1.2 Câbles électriques inter-éoliennes
1.3.1.3 Poste électrique en mer
1.3.1.4 Mât de mesure en mer
1.3.2 Caractéristiques des bases d’exploitation et de maintenance
1.3.2.1 Base principale : Port-Joinville
1.3.2.2 Base secondaire : Port de l’Herbaudière
1.3.2.3 Centres de contrôle
1.3.3 Caractéristiques du raccordement électrique
1.3.3.1 La liaison sous-marine
1.3.3.2 L’atterrage
1.3.3.3 La liaison souterraine
1.3.3.4 Le poste électrique intermédiaire de compensation du Gué au Roux
1.4 Phase d’exploitation des ouvrages
1.4.1 Propositions de règles de navigation au sein et aux abords du parc
1.4.1.1 Dispositions générales
1.4.1.2 Dispositions spécifiques à la pêche professionnelle
1.4.1.3 Dispositions dans la Zone Réglementée de 2 NM
1.4.2 Dispositifs de balisage
1.5 La maintenance
1.5.1.1 Maintenance du parc éolien
1.5.1.2 Maintenance du raccordement électrique
1.5.1.2.1 Liaison sous-marine et atterrage
1.5.1.2.2 Liaison souterraine
1.5.1.2.3 Poste électrique intermédiaire de compensation du Gué au Roux
1.6 Démantèlement des ouvrages
1.7 Phasage du programme
1.8 Coût estimatif du programme
2. CARACTERISTIQUES DES SITES, IMPACTS ET MESURES
2.1 Présentation des aires d’étude
2.1.1 Domaine maritime
2.1.2 Domaine terrestre
2.2 Domaine maritime
2.2.1 Milieu physique
2.2.1.1 Morphostructure (géologie marine et littorale, bathymétrie, nature des fonds)
2.2.1.2 Hydrodynamisme marin et côtier
2.2.1.3 Dynamique hydrosédimentaire
2.2.1.4 Qualité des eaux et des sédiments
2.2.1.5 Tableau de synthèse du milieu physique dans le domaine maritime
2.2.2 Milieu naturel
2.2.2.1 Acoustique sous-marine
2.2.2.2 Habitats et biocénoses benthiques
2.2.2.3 Ressources halieutiques et autres peuplements marins
2.2.2.4 Mammifères marins
2.2.2.5 Tortues marines et grands pélagiques
2.2.2.6 Avifaune marine
2.2.2.7 Chiroptères en mer
2.2.2.8 Zonages d’inventaire et de protection du milieu naturel
2.2.2.9 Continuité écologiques et équilibres biologiques
2.2.2.10 Tableau de synthèse du milieu naturel dans le domaine maritime
2.2.3 Paysage et patrimoine
2.2.3.1 Paysage
2.2.3.2 Patrimoine
2.2.3.3 Archéologie sous-marine
2.2.3.4 Tableau de synthèse du paysage et patrimoine en domaine maritime
2.2.4 Milieu humain
2.2.4.1 Population et biens matériels
2.2.4.2 Pêche professionnelle
2.2.4.3 Aquaculture
2.2.4.4 Tourisme et loisirs en mer
2.2.4.5 Trafic maritime lié à la pêche, à la plaisance, à la navigation de commerce et aux autres activités maritimes
2.2.4.6 Transport et loisirs aériens
2.2.4.7 Tableau de synthèse du milieu humain dans le domaine maritime
2.2.5 Hygiène, santé, sécurité et salubrité publique
2.2.5.1 Risques naturels
2.2.5.2 Navigation et sécurité en mer
2.2.5.2.1 Risques maritimes
2.2.5.3 Moyens de surveillance, de navigation, de communication, de détresse et de signalisation maritimes
2.2.5.4 Servitudes en milieu marin
2.2.5.5 Risques technologiques en milieu marin
2.2.5.6 Qualité de l’air
2.2.5.7 Acoustique aérienne et vibrations
2.2.5.8 Tableau de synthèse de l’hygiène, santé, sécurité et salubrité publique dans le domaine maritime
2.3 Domaine terrestre
2.3.1 Milieu physique
2.3.1.1 Morphostructure terrestre (géologie, topographie, nature des sols)
2.3.1.2 Ressource en eau superficielle et souterraine
2.3.1.3 Zones humides
2.3.1.4 Sols pollués
2.3.1.5 Risques naturels
2.3.1.6 Tableau de synthèse du milieu physique dans le domaine terrestre
2.3.2 Milieu naturel
2.3.2.1 Zonages d’inventaires et de protection du patrimoine naturel
2.3.2.2 Habitats naturels et flore
2.3.2.3 Insectes
2.3.2.4 Amphibiens
2.3.2.5 Reptiles
2.3.2.6 Poissons d’eau douce et amphihalins
2.3.2.7 Mollusques
2.3.2.8 Mammifères
2.3.2.9 Avifaune
2.3.2.10 Continuité et fonctionnalités écologiques
2.3.2.11 Tableau de synthèse du milieu naturel dans le domaine terrestre
2.3.3 Paysage et patrimoine
2.3.3.1 Paysage
2.3.3.2 Patrimoine culturel et archéologique
2.3.3.3 Tableau de synthèse du paysage et du patrimoine dans le domaine terrestre
2.3.4 Milieu humain
2.3.4.1 Populations et biens matériels
2.3.4.2 Activités et usages à terre (agriculture, sylviculture, industrie)
2.3.4.3 Tourisme et loisirs
2.3.4.4 Infrastructures et réseaux
2.3.4.5 Réseaux terrestres
2.3.4.6 Servitudes terrestres
2.3.4.7 Tableau de synthèse du milieu humain dans le domaine terrestre
2.3.5 Hygiène, santé, sécurité et salubrité publique
2.3.5.1 Sécurité
2.3.5.1.1 Risques naturels
2.3.5.1.2 Risques technologiques (sites et sols pollués, transport de matières dangereuses, risques industriels)
2.3.5.1.3 Trafic routier (circulation et sécurité)
2.3.5.2 Santé
2.3.5.2.1 Qualité de l’air
2.3.5.2.2 Acoustique aérienne
2.3.5.2.3 Champs électromagnétiques
2.3.5.3 Tableau de synthèse de l’hygiène, santé, sécurité et salubrité publique dans le domaine terrestre
2.4 Impacts spécifiques au programme
2.4.1 Domaine maritime
2.4.1.1 Milieu physique
2.4.1.2 Milieu naturel
2.4.1.3 Paysage et patrimoine maritime
2.4.1.4 Milieu humain
2.4.1.5 Hygiène, santé, sécurité et salubrité publique
2.4.2 Domaine terrestre
3. ANALYSE DES IMPACTS CUMULES
4. COMPATIBILITE DU PROGRAMME
5. METHODES ET AUTEURS
5.1 Méthodes utilisées et expertises réalisées
5.2 Démarche de concertation
5.3 Auteurs

DOC2a : Atlas cartographique du document  » Description du programme et Etat initial commun  »
-Description du programme
-Aires d’études
-Etat initial de l’environnement

DOC2b : Description du Programme et état initial commun
Sommaire :
1 INTRODUCTION
1.1 Contexte
1.2 Maîtres d’ouvrages du programme
2 DESCRIPTION DU PROGRAMME
2.1 Contexte et objectifs du programme
2.2 Périmètre des projets du programme
2.3 Le parc éolien
2.4 Les bases d’exploitation et de maintenance courante et centres de contrôle
2.5 Le raccordement électrique
2.6 Calendrier et phasage du programme
2.7 Coûts estimatifs
3 AIRES D’ETUDES
3.1 Principes de définition des aires d’étude
3.2 Présentation des aires d’études
4 ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
4.1 Caractéristiques du milieu physique
4.2 Caractéristiques du milieu naturel
4.3 Caractéristiques du paysage et du patrimoine
4.4 Caractéristiques du milieu humain
4.5 Interrelations entre les éléments décrits et les thématiques de l’environnement
4.6 Synthèse des enjeux
5 BIBLIOGRAPHIE
6 ANNEXES
6.1 Annexe 1 : Justification du choix des ZNIEFF
6.2 Annexe 2 : Evaluation des niveaux d’enjeux pour les mammifères marins, tortues marines et autres grands pélagiques
6.3 Annexe 3 : Evaluation des niveaux d’enjeux pour l’avifaune
6.4 Annexe 4 : Evaluation des niveaux d’enjeux pour les chiroptères
6.5 Annexe 5 : Espèces végétales patrimoniales présentes ou potentiellement présentes
6.6 Annexe 6 : Espèces animales présentes ou potentiellement présentes dans le fuseau de raccordement
6.7 Annexe 7 : Tableau des monuments historiques recensés au sein de l’aire d’étude éloignée
6.8 Annexe 8 : Synthèse des enjeux et impacts liés au patrimoine (monuments historiques)
6.9 Annexe 9 : Tableau des sites protégés recensés au sein de l’aire d’étude éloignée
6.10 Annexe 10 : Tableau récapitulatif des enjeux et impacts liés aux sites protégés
6.11 Annexe 11 : Tableau des AVAP recensées sur l’aire d’étude éloignée
6.12 Annexe 12 : Tableau récapitulatif des enjeux liés aux AVAP
6.13 Annexe 13 : Liste des organismes contactés dans le cadre des demandes de servitudes

DOC3 : Annexe du document 3 : Evaluation des incidences Natura 2000
Sommaire :
1 OBJECTIFS DE L’ETUDE ET CADRE REGLEMENTAIRE
1.1 Objectifs de l’étude
1.2 Cadre réglementaire de l’évaluation des incidences au titre de Natura 2000
2 PRESENTATION DU PROJET ET DES AIRES D’ETUDE
2.1 Présentation du projet
2.2 Phase de construction et d’installation
2.3 Phase d’exploitation : fonctionnement et maintenance du parc éolien
2.4 Phase de démantèlement
2.5 Présentation des aires d’étude
2.6 Présentation des principaux effets génériques du projet sur les habitats naturels, la faune et la flore
3 PRESENTATION DU RESEAU NATURA 2000 ET DES SITES PRIS EN COMPTE DANS L’EVALUATION
3.1 Sites Natura 2000 de la directive  » Habitats, faune, flore  » et interactions potentielles avec le projet
3.2 Sites Natura 2000 de la directive  » Oiseaux  » et interactions potentielles avec le projet
4 ETAT INITIAL
4.1 Contexte océanographique de l’aire d’étude et qualité du milieu
4.2 Habitats marins d’intérêt communautaire – DHFF
4.3 Etat initial concernant les mammifères marins (et autres grands pélagiques) – DHFF
4.4 Etat initial concernant les autres groupes d’espèces concernés au titre de la DHFF
4.5 Etat initial concernant les oiseaux
5 ANALYSE DES INCIDENCES DU PROJET
5.1 Présentation détaillée des effets potentiels du parc éolien en mer
5.2 Mesures d’évitement et de réduction des effets potentiels
5.3 Evaluation des incidences sur les habitats naturels d’intérêt communautaire
5.4 Evaluation des incidences du projet sur les mammifères marins
5.5 Evaluation des incidences du projet sur les autres groupes d’espèces de la DHFF
5.6 Evaluation des incidences du projet sur les oiseaux
5.7 Mesures de compensation et de suivi prévues dans l’étude d’impact
5.8 Incidences cumulées
6 CONCLUSION GENERALE DES INCIDENCES NATURA 2000
7 BIBLIOGRAPHIE
8 ANNEXES
8.1 Présentation succincte des sites Natura 2000 éloignés de l’aire d’étude immédiate
8.2 Présentation succincte des zonages du patrimoine naturel (autres que sites Natura 2000)
8.3 Espèces d’oiseaux listées au FSD des ZPS prises en compte dans l’analyse
8.4 Aspects méthodologiques
8.5 Conditions météorologiques et d’observation lors des inventaires en mer
8.6 Bilan des effectifs d’oiseaux observés par espèces lors des sessions d’expertise en mer
8.7 Description détaillée de la méthode d’évaluation des collisions pour les oiseaux
8.8 Evaluation des niveaux d’enjeux pour les habitats, mammifères marins et poissons amphihalins
8.9 Tableau d’évaluation des niveaux d’enjeux pour les principales espèces d’oiseaux
8.10 Equipe de travail et personnes ressources
LISTE DES CARTES
Carte 1 : Localisation de la zone du parc éolien
Carte 2 : Implantation des éoliennes, du poste électrique en mer et du mât de mesure
Carte 3 : Ports de la phase d’installation
Carte 4 : Réseau de câblage inter-éoliennes
Carte 5 : Localisation des ports de maintenance
Carte 6 : Plan de signalisation des structures du parc éolien en mer des Iles d’Yeu et de Noirmoutier
Carte 7 : Aires d’études retenues
Carte 8 : Sites Natura 2000 – aire d’étude éloignée
Carte 9 : Sites Natura 2000 – Aire d’étude large
Carte 10 : Sites Natura 20000 directive  » Habitats  » – Habitats naturels marins
Carte 11 : Sites Natura 2000 directive  » Habitats  » – Mammifères marins
Carte 12 : Sites Natura 2000 Directive  » Habitats  » – Poissons amphihalins
Carte 13 : Sites Natura 2000 directive  » Habitats  » – Chiroptères
Carte 14 : Sites Natura 2000 directive  » Oiseaux  » – Aire d’étude éloignée (rayon 50 km)
Carte 15 : Sites Natura 2000 directive  » Oiseaux  » – Aire d’étude large
Carte 16 : Bathymétrie de l’aire d’étude immédiate
Carte 17 : Nature des sédiments au sein de l’aire d’étude immédiate
Cartes 18 : Champs de courants moyennés à la surface pour le jusant (haut) et le flot (bas) pour la journée du 09/11/15 (marée moyenne de coefficient 70
Carte 19 : Localisation des stations de mesure de la qualité sur les aires d’étude immédiates
Carte 20 : Cartographie des habitats Natura 2000 des sites FR5202013, FR5202012, FR5202011
Carte 21 : Localisation des principaux herbiers à Zostera noltei (étoiles noires) en baie de Bourgneuf
Carte 22 : Localisation des 4 sites étudiés par l’étude de de Dubois et al en baie de Bourgneuf
Carte 23 : Carte bio-morphologique et illustration des formations récifales à Sabellaria alveolata sur le site de la Fosse (Noirmoutier)
Carte 24 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de mammifères marins
Carte 25 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de Dauphin commun
Carte 26 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de Grand Dauphin
Carte 27 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de Marsouin commun
Carte 28 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de Tortue luth
Carte 29 : Campagne 2014/2016 – Bilan des observations de requins
Carte 30: Données Obsmer brutes 2003-2010 de capture des aloses et de la lamproie marine
Carte 31 : Densités moyennes et maximales – Campagne 2014/2016 – Distribution de l’Océanite tempête.
Carte 32 : Densités moyennes et maximales – Campagne 2014/2016 – Distribution du Fou de Bassan
Carte 33 : Densités moyennes et maximales – Campagne 2014/2016 – Distribution des alcidés.
Carte 34 : Densités moyennes et maximales – Campagne 2014/2016 – Distribution des goélands pélagiques.
Carte 35 : Observations par avion – Campagne 2014/2016 – Mouettes (hors sp.).
Carte 36 : Observations par avion – Campagne 2014/2016 – Famille des labbes.
Carte 37 : Observations par avion – Campagne 2014/2016 – Sternes.
Carte 38 : Observations par avion – Campagne 2014/2016 – Oiseaux marins côtiers.
Carte 39 : Densité de trafic observée en août 2014
Carte 40 : Projets retenus pour l’étude des effets cumulés
Carte 41 – Localisation des zones d’expertise de l’avifaune
Carte 42 :- Localisation des aires d’étude pour les mammifères marins
Carte 43 – Localisation des zones d’expertise des mammifères marins et de la mégafaune marine
Carte 44 – Expertises mises en oeuvre pour les chiroptères

DOC4 : Impacts et mesures du programme
Sommaire :
1 INTRODUCTION
1.1 Contexte et objectifs du Programme
1.2 Maîtres d’ouvrages du Programme
1.2.1 EMYN
1.2.2 Présentation de RTE
1.2.2.1 Des missions définies par la loi
1.2.2.2 Assurer un haut niveau de qualité de service
1.2.2.3 Accompagner la transition énergétique et l’activité économique
1.2.2.4 Assurer une intégration environnementale exemplaire
2 ANALYSE DES IMPACTS DU PROGRAMME SUR L’ENVIRONNEMENT ET SUR LA SANTE
2.1 Rappel des aires d’études
2.2 Impacts sur le milieu physique
2.2.1 Modifications géomorphologiques
2.2.2 Mise en suspension de sédiments et augmentation de la turbidité
2.2.3 Contamination par des substances polluantes (pollution accidentelle)
2.2.4 Modification de la dynamique hydrosédimentaire
2.3 Impacts sur le milieu naturel
2.3.1 Mise en suspension de sédiments et augmentation de la turbidité
2.3.2 Contamination par des substances polluantes (pollution accidentelle)
2.3.3 Perte d’habitats et destruction des biocénoses benthiques
2.3.4 Modification de l’ambiance sonore sous-marine
2.3.5 Risque de collision
2.3.6 Dérangement de l’avifaune
2.3.7 Effet récif
2.3.8 Modification du champ magnétique lié à la présence des câbles
2.3.9 Modification de la température au niveau des câbles
2.4 Impacts sur le paysage et le patrimoine maritime
2.4.1 Visibilités, co-visibilités et prégnance visuelle
2.4.1.1 Impact cumulé parc/raccordement électrique
2.4.1.2 Impact cumulé avec les bases d’exploitation et de maintenance
2.4.2 Destruction du patrimoine sous-marin
2.5 Impacts sur le milieu humain
2.5.1 Modification des cheminements et du trafic maritime
2.5.2 Modification des activités de pêches (restriction de zones)
2.5.2.1 En phase de construction/démantèlement
2.5.2.2 En phase d’exploitation
2.5.3 Contamination par des substances polluantes (pollution accidentelle)
2.5.4 Modification de la fréquentation touristique
2.6 Impacts sur l’hygiène, la santé, la sécurité et la salubrité publique
2.6.1 Risque de collision
2.6.2 Perturbation de l’ambiance sonore aérienne
2.6.3 Émissions de polluants atmosphériques
2.7 Synthèse de l’appréciation des impacts de l’ensemble du programme
3 IMPACTS CUMULES AVEC D’AUTRES PROJETS CONNUS
3.1 Projets pris en compte pour l’analyse des impacts cumulés
3.2 Analyse des impacts cumulés
3.2.1 Phase de construction/démantèlement
3.2.1.1 Milieu physique
3.2.1.1.1 Contamination par des substances polluantes (pollution accidentelle)
3.2.1.1.2 Mise en suspension et augmentation de la turbidité
3.2.1.2 Milieu naturel
3.2.1.2.1 Destruction des habitats et des biocénoses benthiques
3.2.1.2.2 Modification de l’ambiance sonore sous-marine sur les mammifères marins et la ressource
3.2.1.3 Milieu humain
3.2.1.4 Hygiène, santé, sécurité et salubrité publique
3.2.2 Phase d’exploitation
4 MESURES PREVUES PAR LES PETITIONNAIRES
4.1 Mesures de réduction des impacts du programme et évaluation des impacts résiduels
4.2 Suivi de l’efficacité des mesures
5 METHODES UTILISEES ET DIFFICULTES RENCONTREES
6 NOMS ET QUALITES DES AUTEURS
7 ANNEXES
7.1 Tableau de synthèse des impacts et impacts résiduels pour le parc éolien en mer et son raccordement maritime
7.2 Base d’exploitation et de maintenance de Port-Joinville
7.3 Base d’exploitation et de maintenance de L’Herbaudière
7.4 Liaison souterraine du raccordement électrique
7.5 Poste électrique intermédiaire de compensation