Centre documentaire

Plan d’action pour le milieu marin (PAMM)
Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)

DOC1 : Programme de surveillance Sous-région marine golfe de Gascogne (2012)
DOC2 : Objectifs environnementaux et indicateurs associés Sous-région marine golfe de Gascogne (décembre 2012)
DOC3 : Programme de mesures Sous-régions marines golfe de Gascogne et mers Celtiques (avril 2016)

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DOC1 : Programme de surveillance Sous-région marine golfe de Gascogne (2012)
Sommaire :
A. Chapitre introductif
B. Surveillance des oiseaux :
1. Présentation du programme de surveillance des oiseaux
2. Sous-programme 1 : oiseaux inféodés à l’estran
3. Sous-programme 2 : Oiseaux marins nicheurs
4. Sous-programme 3 : oiseaux en mer
5. Sous-programme 4 : échouage des oiseaux
6. Sous-programme 5 : interactions entre les oiseaux et les activités humaines en mer

C. Surveillance des mammifères marins et des tortues marines
1. Présentation du programme de surveillance des mammifères marins et des tortues marines
2. Sous-programme 1 : populations côtières de cétacés
3. Sous-programme 2 : Populations côtières de phoques
4. Sous-programme 3 : mammifères marins et tortues en mer
5. Sous-programme 4 : Échouage des mammifères marins et des tortues marines
6. Sous-programme 5 : interactions entre les mammifères marins, les tortues marines et les activités humaines en mer

D. Surveillance des poissons et céphalopodes
1. Présentation du programme de surveillance des poissons et des céphalopodes
2. Sous-programme 1 : poissons et céphalopodes de la zone intertidale
3. Sous-programme 2 : poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers
4. Sous-programme 3 : poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers
5. Sous-programme 4 : poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers
6. Sous-programme 5 : poissons et céphalopodes du plateau

E. Surveillance des habitats benthiques et intégrité des fonds marins
1. Présentation du programme de surveillance des habitats benthiques et de l’intégrité des fonds marins
2. Sous-programme 1 : répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau
3. Sous-programme 2 : état écologique des habitats intertidaux
4. Sous-programme 3 : état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble
5. Sous-programme 4 : état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur
6. Sous-programme 5 : état écologique des habitats du plateau
7. Sous-programme 6 : répartition et étendue des habitats benthiques de l’étage bathyal
8. Sous-programme 7 : état écologique des habitats benthiques de l’étage bathyal
9. Sous-programme 8 : pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau
10. Sous-programme 9 : artificialisation du littoral et des fonds marins
11. Sous-programme 10 : extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages
12. Sous-programme 11 : Dragage et immersion de matériaux en mer
13. Sous-programme 12 : mouillages
14. Sous-programme 13 : conchyliculture et pisciculture
15. Sous-programme 14 : pêche professionnelle
16. Sous-programme 15 : pêche récréative

F. Surveillance des habitats pélagiques
1. Présentation du programme de surveillance des habitats pélagiques
2. Sous-programme 1 : météorologie
3. Sous-programme 2 : hydrodynamisme et hydrologie
4. Sous-programme 3 : physico-chimie
5. Sous-programme 4 : micro-organismes hétérotrophes
6. Sous-programme 5 : phytoplancton
7. Sous-programme 6 : zooplancton

G. Surveillance des espèces non indigènes (ENI)
1. Présentation du programme de surveillance des espèces non indigènes
2. Sous-programme 1 : introduction d’espèces non indigènes par les principaux vecteurs : eaux et sédiments de ballast, bio-salissures et imports et transferts d’organismes vivants
3. Sous-programme 2 : suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions
4. Sous-programme 3 : caractérisation de l’état et des impacts des espèces non indigènes

H. Surveillance des espèces commerciales
1. Présentation du programme de surveillance  » Espèces commerciales  »
2. Sous-programme 1 : pêche professionnelle
3. Sous-programme 2 : pêche récréative
4. Sous-programme 3 : échantillonnages des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
5. Sous-programme 4 : campagnes de surveillance halieutique
6. Sous-programme 5 : interactions entre oiseaux et activités de pêche
7. Sous-programme 6 : interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche

I. Surveillance de l’eutrophisation
1. Présentation du programme de surveillance de l’eutrophisation
2. Sous-programme 1 : hydrodynamisme et hydrologie
3. Sous-programme 2 : physico-chimie
4. Sous-programme 3 : phytoplancton
5. Sous-programme 4 : macroalgues et herbiers de phanérogames
6. Sous-programme 5 : apports fluviaux en nutriments
7. Sous-programme 6 : marées vertes
8. Sous-programme 7 : météorologie
9. Sous-Programme 8 : apports atmosphériques en nutriments

J. Surveillance des changements hydrographiques
1. Présentation du programme de surveillance des changements hydrographiques
2. Sous-programme 1 : hydrodynamisme et hydrologie
3. Sous-programme 2 : physico-chimie
4. Sous-programme 3 : modifications morpho-sédimentaires des fonds en lien avec les pressions physiques
5. Sous-programme 4 : météorologie
6. Sous-programme 5 : débits fluviaux

K. Surveillance des contaminants
1. Présentation du programme de surveillance  » contaminants  »
2. Sous-programme 1 : contaminants chimiques dans les organismes marins
3. Sous-programme 2 : contaminants chimiques dans le milieu
4. Sous-programme 3 : effets des contaminants chez les organismes marins
5. Sous-programme 4 : apports fluviaux en contaminants
6. Sous-programme 5 : épisodes de pollutions aiguës

L. Questions sanitaires
1. Présentation du programme de surveillance  » Questions sanitaires  »
2. Sous-programme 1 : contaminants chimiques dans les organismes marins
3. Sous-programme 2 : contamination par les phycotoxines
4. Sous-programme 3 : contamination microbiologique

M. Surveillance des déchets marins
1. Présentation du programme de surveillance  » déchets marins  »
2. Sous-programme 1 : déchets sur le littoral
3. Sous-programme 2 : déchets flottants
4. Sous-programme 3 : déchets sur le fond
5. Sous-programme 4 : microparticules
6. Sous-programme 5 : déchets ingérés par les oiseaux
7. Sous-programme 6 : déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines

N. Surveillance des perturbations sonores (Bruit)
1. Présentation du programme de surveillance du bruit
2. Sous-programme 1 : émissions continues
3. Sous-programme 2 : émissions impulsives
4. Sous-programme 3 : bruit ambiant
5. Sous-programme 4 : effet des perturbations sonores sur les espèces sensibles

DOC2 : Objectifs environnementaux et indicateurs associés Sous-région marine golfe de Gascogne (décembre 2012)
I. Cadre d’élaboration des objectifs environnementaux et indicateurs associés
II. Les objectifs environnementaux de la sous-région marine golfe de Gascogne – 2012

DOC3 : Programme de mesures Sous-régions marines golfe de Gascogne et mers Celtiques (avril 2016)
Sommaire :
Tome 1 : Volet stratégique du programme de mesures
Préface : L’ambition nationale pour les programmes de mesures du premier cycle de la directive cadre  » stratégie pour le milieu marin  »
Partie I : Introduction des programmes de mesures au titre de la directive cadre stratégie milieu marin
Partie II : Les mesures pour atteindre ou maintenir le bon état écologique du milieu marin
Partie III : Synthèse du programme de mesures du 1er cycle
Annexes
Tome 2 : Volet opérationnel du programme de mesures
Propos introductif
Synthèse du programme de mesures du 1er cycle
Fiches-mesures
Annexe

Dernière écriture : 4/11/2025