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PLAN D’ACTION POUR LES ZONES HUMIDES – AVANCEMENT

Centre documentaire

PLAN D’ACTION POUR LES ZONES HUMIDES – AVANCEMENT

Année(s) de parution : 1995;1998;1999
Maître(s) d'ouvrage : MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Maître(s) d'œuvre : MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Last Updated on mai 5th, 2026 04:44 pm

Plan d’action pour les zones humides – Avancement

DOC1 Plan d’action pour les zones humides
DOC2 Notice d’information sur le forum des marais atlantiques
DOC3 Observatoire national des zones humides
DOC4 SDAGE Loire-Bretagne et zones humides : préconisations répondant aux critères (assorties des commentaires généraux)
DOC5 Compte rendu de la journée d’information du 2 juillet 1998
DOC6 Tableau de bord – Avancement au 30 juin 1998
DOC7 Note d’information – Octobre 1998
DOC8 Tableau de bord – Avancement au 28 février 1999
DOC9 Plaquette entre terre et eau agir pour les zones humides
DOC10 Journée de formation sur les zones humides décembre 1998

DOC1 Plan d’action pour les zones humides
Introduction
1. Inventorier les zones humides et renforcer les outils de suivi et d’évaluation
2. Assurer la cohérence des politiques publiques
3. Engager la reconquête de zones humides
4. Lancer un programme d’information et de sensibilisation

DOC2 Notice d’information sur le forum des marais atlantiques
1. Objectifs du forum des marais atlantiques
2. Trois grandes sphères d’action seront a priori investies
3. Exemples d’actions engagées ou sur le point de l’être
4. Rappel de l’historique du projet
5. Moyens mobilisés pour la mise en route du forum
5.1. Engagements financiers
5.2. Missions de pré-programmation (Leader II pays rochefortais)
5.3. Équipe opérationnelle
6. Stratégie de développement du forum

DOC3 Observatoire national des zones humides
Un outil au service des zones humides
Un réseau au coeur des zones humides
Les zones humides de l’Observatoire
Une approche globale pour expliquer l’évolution des zones humides
Diffusion des résultats

DOC4 SDAGE Loire-Bretagne et zones humides : préconisations répondant aux critères (assorties des commentaires généraux)
Liste des cartes et des illustrations
Sauvegarder et mettre en valeur les zones humides
L’eau et l’aménagement du territoire
La Loire
Milieux aquatiques continentaux et littoraux
Les vals, les plaines alluviales
Les zones humides
La définition et la désignation des zones humides
La préservation et la protection des zones humides
Modalités de protection liées à l’agriculture
Modalités de protection par rapport aux infrastructures
Modalités de protection générales
Prélèvements dans les zones humides
Prise en compte des zones humides dans les documents d’urbanisme
La gestion et la restauration des zones humides
Les pollutions par l’agriculture
Sauvegarder ou retrouver le caractère naturel et la qualité écologique des champs
La limitation des extractions de matériaux dans le lit majeur
La réhabilitation des frayères à brochets
Textes de directives et de lois cités dans les préconisations générales

DOC5 Compte rendu de la journée d’information du 2 juillet 1998
Introduction
– Mise en cohérence
– Les politiques européennes
– Présentation générale du plan d’action$
Inventaire et suivi
– Inventaire et localisation
– Inventaire et suivi dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
– L’Observatoire national des zones humides
Cohérence des politiques publiques
– Analyse de la législation
– Préservation des zones humides – L’expérience de la DDE du Finistère
– Politique agricole et zones humides
Reconquête des zones humides – Secteurs tests
– Les espaces lagunaires et maritimes du Languedoc-Roussillon
– Le cas du parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin
Communication et formation
– Les actions de formation et de sensibilisation
– Le rôle de Zones humides infos
Conclusion

DOC6 Tableau de bord – Avancement au 30 juin 1998
Introduction
1. Inventorier les zones humides et renforcer les outils de suivi et d’évaluation
2. Assurer la cohérence des politiques publiques
3. Engager la reconquête de zones humides
4. Lancer un programme d’information et de sensibilisation

DOC7 Note d’information – Octobre 1998
Inventaire et délimitation des zones humides
Conférence européenne de la convention de RAMSAR sur les zones humides
Observatoire national des zones humides
Programme national de recherche sur les zones humides
Recensement des mesures défavorables aux zones humides dans les codes
Prise en compte des zones humides dans les projets agricoles et forestiers
Prise en compte des zones humides dans les POS
Intervention des agences de l’eau en faveur des zones humides
Information des services extérieurs
Formation

DOC8 Tableau de bord – Avancement au 28 février 1999
Introduction
1. Inventorier les zones humides et renforcer les outils de suivi et d’évaluation
2. Assurer la cohérence des politiques publiques
3. Engager la reconquête de zones humides
4. Lancer un programme d’information et de sensibilisation

DOC9 Plaquette entre terre et eau agir pour les zones humides
Qu’est-ce qu’une zone humide ?
Un patrimoine à conserver et à transmettre
Où nature rime avec infrastructure
Zones humides remarquables
Deux études de cas
Conserver les zones humides, comment faire ?

DOC10 Journée de formation sur les zones humides décembre 1998
Le fonctionnement des zones humides : principes écologiques
La valeur économique des zones humides
– La liaison entre la gestion des surfaces en eau et la richesse piscicole
– Les milieux prairiaux
L’impact des aménagements sur les zones humides
Présentation du plan d’action gouvernemental en faveur des zones humides
Loi sur l’eau – SDAGE et zones humides
Mise en oeuvre de la politique pour les zones humides sur le bassin Loire-Bretagne

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