Centre documentaire

Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise 2009-2013

DOC1 (papier et numérique) Plan de gestion des poissons migrateurs 2003-2007 (double)
DOC2 (papier et numérique) Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise 2009-2013
DOC3 (papier) Bilan des mesures du PLAGEPOMI 2009-2013
DOC4 (papier) Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019
DOC5 (papier) Pour le retour des poissons migrateurs du bassin de la Loire et des rivières vendéennes
DOC6 (numérique) Plan saumon Loire-Allier 2009-2013
DOC7 (numérique) Plan de gestion des poissons migrateurs 2022-2027 – Bassins de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise

DOC1 Plan de gestion des poissons migrateurs 2003-2007
Introduction
Première partie : Présentation générale
1. Historique
2. Champs géographique
3. Grandes unités morphologiques
4. Les caractéristiques hydrologiques
5. Caractéristiques générales des habitats
Deuxième partie : Habitats et circulation migratoire
1. L’estuaire
2. Le bassin de la Maine
3. Le bassin de la Vienne
4. La Loire moyenne
5. Le bassin du Cher
6. La Loire amont et l’Arroux
7. Le bassin de l’Allier
8. Le littoral et les côtiers vendéens
9. Le classement des cours d’eau
Troisième partie : État des populations amphihalines
1. Le saumon atlantique
2. Les autres espèces potamotoques
3. L’anguille européenne
Quatrième partie : Les activités socio-économiques
1. Les pêcheurs professionnels en eau douce
2. Les pêcheurs maritimes estuariens
3. Les pêcheurs de loisir des AAPPMA
4. Les pêcheurs amateurs aux engins et aux filets
5. Evolution comparative des populations de pêcheurs
Cinquième partie : Exercice de la pêche – situation réglementaire existante
1. Le cadre législatif et réglementaire général
2. La déclinaison de la réglementation par espèce
3. Bilan de l’activité de police
Sixième partie : Objectifs et mesures de gestion 2002-2006
1. Objectifs de gestion
2. Mesures utiles à la reproduction
3. Modalités d’estimation des stocks
4. Plan d’alevinage et programme de soutien des effectifs
5. Conditions de fixation des périodes d’ouverture
6. Modalités de limitation des pêches
7. Carnet de pêche

DOC2 Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise 2009-2013
1. L’organisation de la gestion des grands migrateurs
1.1. Les espèces concernées
1.2. Le comité de gestion des poissons migrateurs (COGEPOMI)
1.3. Le plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI)
1.4. La gestion du saumon : Organisation spécifique
2. Contexte général du territoire
2.1. Contexte naturel
2.2. Cadre réglementaire et administratif
3. Les migrateurs du bassin : habitats
3.1. Axes de migration
3.2. Habitats de reproduction et de croissance
4.Les migrateurs du bassin : Écologie, répartition et stocks
4.1. Le saumon
4.2. Les aloses
4.3. Les lamproies
4.4. La truite de mer
5. Bilan du plan de gestion 2003-2007 Prorogé jusqu’au 31/12/2008
6. Plan 2009-2013 : Enjeux et objectifs de gestion
6.1. Menaces susceptibles de peser sur la population
6.2. Enjeux
6.3. Objectifs
7. Définition des mesures
7.1. Mesures communes à l’ensemble des grands migrateurs
7.2. Plan de gestion  » saumon  »
7.3. Truite de mer
7.4. Aloses, Lamproies
Annexe 1 : L’organisation des pêcheurs professionnels et de loisir – Rappel des conditions réglementaires générales relatives à l’exploitation des grands migrateurs.
Annexe 2 : Cadre réglementaire et législatif de l’exercice de la pêche
Annexe 3
Annexe 4

DOC3 Bilan des mesures du PLAGEPOMI 2009-2013
1. Contenu et mise en oeuvre du PLAGEPOMI  » saumon, aloses, lamproies et truite de mer  » 2009-2013
2. Bilan synthétique
3. Bilan technique
3.1. Restauration de la libre-circulation
3.2. Connaissance des habitats
3.3. Encadrement des prélèvements par pêche
3.4. Protection des espèces
3.5. Amélioration des connaissances sur les espèces
3.6. Organisation des connaissances
3.7. Le rôle de la recherche dans la compréhension des populations
3.8. Soutien d’effectifs en saumons
4. Bilan financier
4.1. Bilan par type d’opération
4.2. Plans de financement des opérations
5. Bilan de la gouvernance
5.1. À l’échelle du bassin
5.2. L’implication local
5.3. L’importance d’une communication organisée

DOC4 Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019
1. L’organisation de la gestion des poissons migrateurs amphihalins : cadre international et contexte réglementaire
1.1. Le contexte communautaire et international de la gestion des poissons migrateurs amphihalins
1.2. L’articulation avec les politiques nationales de gestion des poissons migrateurs amphihalins et des milieux aquatiques
1.3. La politique de gestion des poissons migrateurs sur le bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
2. État des lieux : les espèces amphihalines présentes dans les bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
2.1. Connaissance générale des espèces amphihalines
2.2. L’anguille
2.3. Le saumon
2.4. Les aloses
2.5. Les lamproies
2.6. La truite de mer
2.7. Le flet commun ou flet d’Europe
2.8. Le mulet porc
2.9. L’éperlan
2.10. L’esturgeon européen
3. Contexte du territoire et habitats des espèces amphihalines
3.1. Les zones de vie des poissons migrateurs amphihalins dans le bassin
3.2. Description des différents sous-bassins versants du territoire du COGEPOMI
3.3. Dispositifs d’évitement et de réduction des impacts sur les habitats
3.4. Caractérisation des pressions altérant les milieux aquatiques et les habitats favorables aux poissons migrateurs amphihalins
4. Orientations des mesures de gestion pour la période 2014-2019
4.1. Synthèse des pressions sur les espèces amphihalines
4.2. Objectif du PLAGEPOMI
4.3. Trois orientations fondamentales techniques (OF)
4.4. OF-G : une coopération dans la gouvernance
4.5. OF-P : préserver et ne pas dégrader la situation existante
4.6. OF-R : Reconquérir les habitats favorables aux espèces amphihalines et restaurer les populations
4.7. OF-C : Améliorer les connaissances et le suivi des populations dans un contexte de changement global

DOC5 Pour le retour des poissons migrateurs du bassin de la Loire et des rivières vendéennes
Le plan de gestion en action
Poissons grands migrateurs : vers des populations sauvages, viables et autonomes
Le plan saumon de Loire-Allier
Trop de menaces pèsent sur les poissons migrateurs
Un plan d’actions qui fédère de multiples acteurs

DOC6 Plan saumon Loire-Allier 2009-2013
1. L’organisation de la gestion du saumon
1.1. La gestion du saumon : organisation spécifique
1.2. Le plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI)
2. Contexte général du territoire
2.1. Contexte naturel
2.2. Cadre réglementaire et administratif
3. Les migrateurs du bassin : habitats
3.1. Axes de migration
3.2. Habitats de reproduction et de croissance
4. Le saumon : écologie, répartition et stocks
4.1. Le saumon
5. Plan 2009-2013 : enjeux et objectifs de gestion
5.1. Menaces susceptibles de peser sur la population
5.2. Enjeux
5.3. Objectifs
6. Définition des mesures
6.1. Mesures communes à l’ensemble des grands migrateurs
6.2. Plan de gestion saumon

DOC7 Plan de gestion des poissons migrateurs 2022-2027 – Bassins de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise
1. Le contexte de la gestion des poissons migrateurs
1.1. Plan de gestion des poissons migrateurs – Contenu et portée
1.2. Comité de gestion des poissons migrateurs
1.3. Les espèces visées dans le PLAGEPOMI et suivies par le COGEPOMI
1.4. Contexte réglementaire de la gestion des poissons migrateurs amphihalins et des milieux aquatiques
2. État des lieux des pressions et des populations
2.1 Pressions générales sur les migrateurs
2.2 État des lieux des populations
3. Mesures de gestion
Changement climatique
– Agir sur les obstacles pour restaurer les circuits de migration des poissons migrateurs amphihalins entre l’océan et les zones d’habitats productifs dans la durée, à la montaison et à la dévalaison
– Identifier, préserver et restaurer les habitats des poissons migrateurs amphihalins les plus productifs
– Une gestion de la ressource en eau à l’échelle des bassins versants qui tient compte des besoins des poissons migrateurs
– Améliorer les connaissances et le suivi des populations de poissons migrateurs dans un contexte de changement global
– Accompagner la reconquête d’habitats productifs et accessibles par des opérations de soutien temporaire d’effectif ou de transfert en juvéniles
– Prédation
– Assurer une pêche durable permettant de préserver des effectifs adaptés à un renouvellement naturel et autonome des populations
Mise en oeuvre et suivi des actions
Annexes
1. Les espèces concernées – Présentation de leur cycle de vie
– La grande alose (Alosa alosa)
– La lamproie marine (Petromyzon marinus)
– L’anguille européenne (Anguilla anguilla)
– Le saumon atlantique (Salmo salar)
– La truite de mer (Salmo trutta trutta)
– Le mulet porc (Liza ramada)
– Le flet commun (Platichthys Flesus)
– L’éperlan (Osmerus eperlanus)
2. Références réglementaires de la gestion des poissons migrateurs
– Sauvegarde de l’anguille : le règlement européen du 18 septembre 2007
– La directive Habitats-Faune-Flore (DHFF) de 1992
– Le plan français de mise en oeuvre des recommandations de l’OCSAN en matière de protection, de gestion et de mise en valeur du saumon atlantique
– La directive-cadre sur l’eau (DCE) de 2000 (N° 2006-1772)
– La loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) de 2006 (N° 2006-1772)
– La stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) de 2017 (Décret 2017-222)
– La directive-cadre Stratégie pour le milieu marin (DCSMM) de 2008 (2008/56/CE)
– La stratégie nationale pour les poissons migrateurs amphihalins (STRANAPOMI), le plan national migrateurs amphihalins (PNMA), la stratégie nationale Biodiversité (SNB3)
3. Liste des ouvrages à enjeux essentiels (OEE)
4. Tableau des limites transversales à la mer et des limites de salure des eaux
5. Conseils scientifiques
– Conseil scientifique du 9 novembre 2016
– Conseil scientifique du 26 mars 2019
6. Indicateurs de l’état de population du saumon – Cible de gestion à long terme
7. Trame de protocole expérimental d’évaluation de l’impact de la prédation du silure sur le franchissement des ouvrages par les poissons migrateurs (mortalité et retard)