Centre documentaire

Plan de prévention des risques inondation de la Loire aval dans l’agglomération nantaise

DOC1 Note de présentation
1. Le contexte de la prévention des risques d’inondation
1.1. Le contexte national : les fondements de la politique de l’État en matière de risques naturels majeurs
1.2. Le contexte local de la prévention des risques d’inondation
2. La justification de la mise en oeuvre d’un PPRI sur le territoire de l’agglomération nantaise
2.1. Les crues de la Loire
2.2. Le plan des surfaces submersibles de la vallée de la Loire
3. L’aléa de référence du PPRI
3.1. La définition de la crue de référence
3.2. La cartographie de l’aléa de référence du PPRI
4. Les enjeux
4.1. Contexte général
4.2. L’étude des enjeux et de leur vulnérabilité
4.3. Analyse des enjeux : analyse globale du territoire
4.4. Les différentes zones d’enjeux
5. Conception et justification du dispositif réglementaire
5.1. Une structure à quatre zones réglementaires principales découlant du volet inondation du SDAGE révisé du bassin Loire Bretagne et de l’étude des enjeux
5.2. Les quatre zones réglementaires spécifiques
5.3. Les dispositions particulières
5.4. Les composantes de la carte du zonage réglementaire
6. Le dispositif réglementaire détaillé
6.1. Architecture générale du projet de règlement
6.2. Règles d’urbanisme applicables à chacune des zones réglementées
6.3. Mesures de prévention, de protection, de sauvegarde et de conception
6.4. Les évolutions notables du projet de règlement consécutives à la consultation des conseils communautaire et municipaux et à l’enquête publique
Annexes
1. Arrêté préfectoral du 5 juillet 2007 prescrivant le PPRi de la Loire aval dans l’agglomération nantaise
2. Liste des études de référence du PPRi de la Loire aval dans l’agglomération nantaise
3. Population et logements dans les zones inondables de l’agglomération nantaise
4. Densité de population dans certains secteurs urbains de l’agglomération nantaise
5. Glossaire
1. Le contexte de la prévention des risques d’inondation
1.1. Le contexte national : les fondements de la politique de l’État en matière de risques naturels majeurs
1.2. Le contexte local de la prévention des risques d’inondation
2. La justification de la mise en oeuvre d’un PPRI sur le territoire de l’agglomération nantaise
2.1. Les crues de la Loire
2.2. Le plan des surfaces submersibles de la vallée de la Loire
3. L’aléa de référence du PPRI
3.1. La définition de la crue de référence
3.2. La cartographie de l’aléa de référence du PPRI
4. Les enjeux
4.1. Contexte général
4.2. L’étude des enjeux et de leur vulnérabilité
4.3. Analyse des enjeux : analyse globale du territoire
4.4. Les différentes zones d’enjeux
5. Conception et justification du dispositif réglementaire
5.1. Une structure à quatre zones réglementaires principales découlant du volet inondation du SDAGE révisé du bassin Loire Bretagne et de l’étude des enjeux
5.2. Les quatre zones réglementaires spécifiques
5.3. Les dispositions particulières
5.4. Les composantes de la carte du zonage réglementaire
6. Le dispositif réglementaire détaillé
6.1. Architecture générale du projet de règlement
6.2. Règles d’urbanisme applicables à chacune des zones réglementées
6.3. Mesures de prévention, de protection, de sauvegarde et de conception
6.4. Les évolutions notables du projet de règlement consécutives à la consultation des conseils communautaire et municipaux et à l’enquête publique
Annexes
1. Arrêté préfectoral du 5 juillet 2007 prescrivant le PPRi de la Loire aval dans l’agglomération nantaise
2. Liste des études de référence du PPRi de la Loire aval dans l’agglomération nantaise
3. Population et logements dans les zones inondables de l’agglomération nantaise
4. Densité de population dans certains secteurs urbains de l’agglomération nantaise
5. Glossaire

DOC2 Le risque inondation de la Loire dans l’agglomération nantaise
Les 3 paramètres dont dépend le niveau de la Loire
Le niveau de la mer
Le réchauffement climatique
Les crues du fleuve
La restauration du fond de la Loire
Les outils de gestion
– Nantes, un territoire à risque important d’inondation (TRI)
– Stratégie locale de gestion des risques d’inondation (SLGRI)
– Le plan de prévention du risque inondation (PPRI)

DOC3 Règlement
Préambule
1. Portée du PPR et dispositions générales
2. Dispositions spécifiques à chacune des zones réglementées relatives aux projets
2.1. Dispositions spécifiques à la zone R
2.2. Dispositions spécifiques à la zone r
2.3. Dispositions spécifiques à la zone B
2.4. Dispositions spécifiques à la zone b
2.5. Dispositions spécifiques à la zone NiV
2.6. Dispositions spécifiques à la zone RUI
2.7. Dispositions spécifiques à la zone RUBc
2.8. Dispositions spécifiques à la zone Zp
3. Mesures de prévention, de protection, de sauvegarde et de conception
3.1. Généralités
3.2. Mesures obligatoires
3.3. Mesures recommandées
Annexe : définitions

DOC4 Cartes
Plan d’assemblage PPRI Loire aval
Bouguenais (secteur amont)
Bouguenais (secteur aval)
Couëron (secteur amont)
Couëron (secteur aval)
Couëron (secteur centre)
Indre
La Montagne
Le Pellerin (secteur amont)
Le Pellerin (secteur aval)
Nantes (secteur amont)
Nantes (secteur aval)
Nantes (secteur centre)
Rezé
Saint-Herblain
Saint-Jean-de-Boiseau
Saint-Sébastien-sur-Loire