Centre documentaire

Plan de prévention des risques littoraux de la Côte de Jade (2018)
Direction départementale des territoires et de la mer

DOC1 Note de présentation (septembre 2018)
DOC2 Bilan de la concertation – annexe à la Note de présentation du PPRL approuvé (septembre 2018)
DOC3 Zonage réglementaire pour la commune de Saint-Brévin-les-Pins (décembre 2018)
DOC4 Règlement
DOC5 Annexe au règlement : carte des cotes de submersion Xynthia+60 cm pour la commune de Saint-Brévin-les-Pins

DOC1 Note de présentation (septembre 2018)
Communes de Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Michel-Chef-Chef, La Plaine-sur-Mer, et Préfailles
Préambule
Résumé des raisons de la mise en oeuvre d’un PPRL sur le territoire de la Côte de Jade
Le contenu et les objectifs du PPRL de la Côte de Jade
Procédure d’élaboration des PPRL – Cas du PPRL de la Côte de Jade
I ) Le contexte de la prévention des risques littoraux
I-1) Le contexte national : les fondements de la politique de l’État en matière de risques naturels majeurs
I-2) Le contexte local de la prévention des risques de submersion marine
I-2-1) Le dispositif de réglementation des zones de submersion marine adopté postérieurement à la tempête Xynthia
I-2-2) Le territoire concerné
I-2-3) Mode d’élaboration du PPRL de la Côte de Jade
II) La justification de la mise en oeuvre d’un PPRL sur le territoire de la Côte de Jade
II-1) Des aléas récurrents depuis plusieurs siècles
II-2) La tempête Xynthia : un événement exceptionnel et des dommages conséquents sur l’aire d’étude
III) La détermination des aléas pris en compte par le PPRL
III-1) La submersion marine
III-2) L’érosion côtière
IV) Les enjeux
IV-1) L’objectif de l’analyse des enjeux
IV-2) La démarche
IV-3) Contexte général
IV-4) La population et son évolution.
IV-5) L’identification des zones urbanisées / non urbanisées
IV-6) Phénomènes de submersion et d’érosion
IV-7) Les cartes des enjeux
V) Conception et justification du dispositif réglementaire
V-1) Une structure découlant du cadrage national et de l’étude des
V-2) La submersion marine
V-3) Les chocs mécaniques liés à la houle et la bande de précaution
V-4) L’érosion côtière
V-5) Élaboration de la cartographie du zonage réglementaire
V-6) Traitement des secteurs de frange des zones inondables
VI ) Le dispositif réglementaire détaillé
VI-1) Architecture générale du projet de règlement
VI-2) Règles d’urbanisme applicables à chacune des zones réglementées
VI-3) Mesures de prévention, de protection, de sauvegarde et de conception
VI-3-1) Les mesures obligatoires
VI-3-2) Les mesures recommandées
Annexes
Annexe 1 : Arrêté préfectoral du 18 septembre 2015 prescrivant l’élaboration du PPRL de la Côte de Jade
Annexe 2 : Courrier adressé par le Préfet le 3 août 2010 à l’ensemble des maires des communes littorales
Annexe 3 : Courrier en date du 25 octobre 2017 notifiant les cartes d’aléas du PPRL
Annexe 4 : Glossaire

DOC2 : Bilan de la concertation
Avant-propos
1.Le dispositif mis en place pour la concertation
1-1) Les outils d’information et de communication
Le site internet :
-Le dossier papier consultable en sous-préfecture de Saint-Nazaire
-La plaquette de présentation du PPRL
-La communication via les médias locaux
1-2) Les réunions de présentation et d’information :
-Les réunions thématiques
-Les réunions publiques d’information
2.Le tableau de synthèse des questions/réponses
3- Bilan
4.Liste des annexes : Annexes I à XII

DOC3 Zonage réglementaire pour la commune de Saint-Brévin-les-Pins (décembre 2018)
Carte

DOC4 : Règlement
Sommaire :
TITRE I – Portée du PPRL et dispositions générales
Article 1 – Champ d’application et portée des dispositions
Article 2 – Justification du dispositif réglementaire – Composition du PPRL
Article 3 – Typologies et caractéristiques des aléas de référence retenus
Article 4 – Détermination du zonage réglementaire et principes généraux de réglementation
Article 5 -Modalités d’application du présent règlement
Article 6 ? Effets du PPRL
Article 7 – Infractions
TITRE II – Dispositions spécifiques à chacune des zones réglementées relatives aux projets
Chapitre I – Dispositions applicables aux zones Erc, BC et R
Article 1 – Caractéristiques et vocation réglementaire des zones Erc, BC et R
Article 2 – Occupations et utilisations du sol interdites
Article 3 – Occupations et utilisations du sol admises sous réserve du respect de prescriptions
Chapitre II – Dispositions spécifiques aux zones r et R100
Article 1 – Caractéristiques et vocation réglementaire des zones r et R100
Article 2 – Occupations et utilisations du sol interdites
Article 3 – Occupations et utilisations du sol admises sous réserve du respect de prescription
Chapitre III – Dispositions spécifiques aux zones b, B100 et V100
Article 1 – Caractéristiques et vocation réglementaire des zones b,B100 et v100
Article 2 – Occupations et utilisations du sol interdites
Article 3 – Occupations et utilisations du sol admises sous réserve du respect de prescriptions
TITRE III – Mesures de prévention, de protection, de sauvegarde et de conception
Chapitre I -Généralités
Chapitre II -Mesures obligatoires
Chapitre III -Mesures recommandées
ANNEXE I Glossaire
ANNEXE II

DOC5 Annexe au règlement : carte des cotes de submersion Xynthia+60 cm pour la commune de Saint-Brévin-les-Pins
carte