Centre documentaire

Plan Loire III – Grandeur Nature : 2007-2013

Dossier 1 : préparation plan Loire III : 2007-2013 (2005)
DOC1 (papier) Évaluation du Plan Loire grandeur nature : rapport de M. Dolige + DOC divers (5)
DOC2 (papier, numérique) Évaluation du Plan Loire grandeur nature : synthèse générale avril 2005
DOC3a (CD-rom, Numérique) Plan d’évaluation du plan Loire
DOC3b (CD-rom, Numérique) Guide des indicateurs communs au programme opérationnel plurirégional Loire et au contrat de projets interrégional Loire.

Dossier 2 : publications plan Loire III : 2007-2013 (double)
DOC1a (papier) Bassin de la Loire : un territoire à vivre ensemble, des ambitions à partager – version du 24 avril 2006
DOC1b (numérique) Bassin de la Loire : un territoire à vivre ensemble, des ambitions à partage – version adoptée du 30 juin 2006
DOC2 (papier) Ateliers – Les zones humides du Limousin : un patrimoine naturel à découvrir et à préserver
DOC3 (papier) Ateliers – Patrimoines : richesses et perspectives
DOC4 (papier) Ateliers – Des rives de la Loire aux frontières de l’Europe
DOC5 (papier) Ateliers – Une gestion de l’eau indispensable
DOC6 (papier) Ateliers – L’estuaire, cet inconnu
DOC7 (papier) Ateliers – Les chemins de la connaissance
DOC8 (papier) Ateliers – Vivre dans les vallées ligériennes : crues et inondations, des événements naturels
DOC9 (papier) Ateliers – Poissons migrateurs : des rivières retrouvées
DOC10 (papier) Rétrospective 1994-2006 : Le plan Loire grandeur nature : une ambition commune, un faisceau d’actions convergentes
DOC11 (papier) Premiers éléments de synthèse sur la concertation engagée pour la poursuite du Plan Loire. (J. Germain Etablissement Public Loire)
DOC12 (papier) Réduction de la vulnérabilité
DOC13 (papier) La Loire, un champ d’expérimentation pour la mise en oeuvre de la future directive cadre européenne sur la prévention des inondations (Vulcania, mai 2006)
DOC14 (DVD) Connaître, évaluer, agir face au risque inondation cd incitatif au diagnostic de crue
DOC15 (papier) Plaquette Eau, espace, espèces
DOC16 (papier) Fascicule 4e rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens – Inondation les temps de la crise
DOC17 Fascicule Prévention et réduction du risque inondation
DOC18 (DVD) La réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques un impératif pour la compétitivité des territoires
DOC19 (papier) Portraits de projets
DOC20 (papier et numérique) Contrat de projets interrégional Loire 2007-2013
DOC21 (papier) Plate-forme recherche, données, information Plan Loire grandeur nature 2007-2013 Réunion de travail du 19/04/2007 (DRRT-Centre, Orléans)
DOC22 (papier) Conseil supérieur de la pêche Protection des milieux aquatiques – Document stratégique Plan Loire 3
DOC23 (papier) Séminaire technique : Le transport sédimentaire : principes et expériences sur le bassin ligérien le 24/11/11
DOC24 (papier) Portraits de projets tome 2

Dossier 3
DOC01 (papier) L’Europe s’engage dans le bassin de la Loire (FEDER)
DOC02 (papier) Recherche/Données inform@tion (FEDER)
DOC03 (numérique) Loire 2035

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Dossier 1 DOC1 Évaluation du Plan Loire grandeur nature + DOC divers (5)
Rapport présenté par M. Dolige devant la commission Loire du 12 mai 2005
Conférence des acteurs
Ateliers du plan Loire
Réunion thématique du 11 mai à Tours – Liste des participants

Dossier 1 DOC2 Évaluation du Plan Loire grandeur nature : synthèse générale avril 2005
– Rappel des objectifs et de la méthode de l’évaluation
– Points clés
– Pistes de recommandations
– Annexes

Dossier 1 DOC3a (CD-rom, Numérique)
Version du 8/05/2009 – Comité plurirégional d’évaluation du Plan Loire – Secrétariat technique : SGAR et DIREN centre
– Principes du plan d’évaluation
– Contexte et priorités du Plan LOIRE
– Coordination générale du plan d’évaluation
– Les indicateurs du tableau de bord
– La nature et le contenu des évaluations
– La mise en oeuvre du plan d’évaluation 45
– Annexe

Dossier 1 DOC3b (CD-rom, Numérique)
– Partie 1 : présentation du guide des indicateurs
– Partie 2 : les indicateurs Présage
– Partie 3 : les indicateurs hors Présage
– Partie 4 : annexe

Dossier 2 DOC1a Bassin de la Loire : un territoire à vivre ensemble, des ambitions à partager
version avril 2006
Préambule
Résumé
Introduction
1. Champ d’action du plan Loire grandeur nature pour la période 2007-2013
2. Enjeux identifiés et priorités d’intervention proposées
3. Organisation et facteurs de réussite
Annexes : carte du bassin
Glossaire

Dossier 2 DOC1b Bassin de la Loire : un territoire à vivre ensemble, des ambitions à partager
version adoptée juin 2006
Préambule
Résumé
Introduction
1. Champ d’action du plan Loire grandeur nature pour la période 2007-2013
2. Enjeux identifiés et priorités d’intervention proposées
3. Organisation et facteurs de réussite
Annexes
Glossaire

Dossier 2 DOC2 Ateliers – Les zones humides du Limousin : un patrimoine naturel à découvrir et à préserver

Dossier 2 DOC3 Ateliers – Patrimoines : richesses et perspectives

Dossier 2 DOC4 Ateliers – Des rives de la Loire aux frontières de l’Europe

Dossier 2 DOC5 Ateliers – Une gestion de l’eau indispensable

Dossier 2 DOC6 Ateliers – L’estuaire, cet inconnu

Dossier 2 DOC7 Ateliers – Les chemins de la connaissance

Dossier 2 DOC8 Ateliers – Vivre dans les vallées ligériennes : crues et inondations, des événements naturels

Dossier 2 DOC9 Ateliers – Poissons migrateurs : des rivières retrouvées

Dossier 2 DOC10 Rétrospective 1994-2006 : Le plan Loire grandeur nature : une ambition commune, un faisceau d’actions convergentes

Dossier 2 DOC11 Premiers éléments de synthèse sur la concertation engagée pour la poursuite du Plan Loire. (J. Germain Etablissement Public Loire)
Origine de la démarche de concertation
Quatre ateliers du plan Loire
Principaux enseignements de la concertation
Quelles suites à donner à cette concertation ?

Dossier 2 DOC12 Réduction de la vulnérabilité
Généralités
L’évaluation du plan Loire
Justification d’une implication collective
Un programme global

Dossier 2 DOC13 La Loire, un champ d’expérimentation pour la mise en oeuvre de la future directive cadre européenne sur la prévention des inondations (Vulcania, mai 2006)
Le constat d’une nécessité
Des propositions techniques
Des propositions stratégiques
Le contenu de l’initiative
Échéances de l’initiative
Les avancées sur le bassin de la Loire
La Loire, champ d’expérimentation

Dossier 2 DOC14 Connaître, évaluer, agir face au risque inondation cd incitatif au diagnostic de crue

Dossier 2 DOC15 Plaquette Eau, espace, espèces
Les enjeux
Les priorités
L’organisation de la plate-forme
Les financements
Les réalisations
Quelques exemples

Dossier 2 DOC16 Quatrième rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens – Inondation les temps de la crise
Inondation, les temps de la crise : avant
– L’expertise européenne en matière de connaissance et cartographie des risques d’inondations
– La capacité des sociétés à s’organiser en période de crise
– Les réalisations exemplaires de l’entente Oise-Aisne en matière de prévention des inondations
– L’approche 3P prévision, prévention, protection : l’exemple du bassin de l’Allier
– Évaluation des plans de prévention des risques naturels dans le contexte de l’assurance des catastrophes naturelles
– Les réseaux techniques face aux inondations : un indicateur de résilience urbaine
– La méthode standard pour l’analyse coût-bénéfice des projets de prévention des inondations et son utilisation dans le cadre du plan Rhône
– L’apport du projet MADIS, méthodes d’analyse et de décision dans les interfaces sectorielles entre le risque d’inondations et les politiques urbaines
Inondation, les temps de la crise : pendant
– L’action européenne en matière de sécurité civile
– La gestion d’une crise complexe
– La gestion de crise et la réforme des collectivités territoriales
– La gestion de la crise
– La complainte des inondés
– Approche socio-hydro-météorologique du risque de crue rapide
– Distribuer l’électricité en mode dégradé, le cas des inondations
– La continuité du service d’eau durant une inondation, l’approche de Véolia
– Mobilisation de l’information relative aux réseaux et à leur vulnérabilité aux inondations : le cas de l’agglomération de Nantes
– L’apport du projet ACCELL, évaluation spatio-temporelle de l’accessibilité d’enjeux localisés en situation d’inondation sur le bassin de la Loire
Inondation, les temps de crise : après
– Politique de cohésion et solidarité européenne face au risque inondation
– L’action de l’EPAMA à l’épreuve des crues de la Meuse
– Évolution du contentieux lié au risque inondation
– L’action des assureurs dans l’après crise
– L’action de France Nature Environnement face au risque inondation
– Réapprendre à vivre avec les crues : l’action du WWF
– Retour d’expériences sur les REX
– Une agglomération confrontée à la gestion de l’après-crise : le cas des déchets

Dossier 2 DOC17 Prévention et réduction du risque inondation – L’expérience et le savoir-faire de l’établissement au service des collectivités territoriales du bassin de la Loire et ses affluents
L’Établissement public Loire et le plan Loire grandeur nature
Un appui technique aux collectivités
La prévision des crues
L’écrêtement des crues
La réduction des vulnérabilités territoriales au risque inondation
La protection contre les inondations
Des études de référence
Des projets de recherche et développement
Des projets de coopération européenne
Des événements

Dossier 2 DOC18 DVD La réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques un impératif pour la compétitivité des territoires

Dossier 2 DOC19 Portraits de projets
Ensemble du bassin
Loire amont et têtes de bassin
Loire moyenne
Loire aval
Projets de données

Dossier 2 DOC20 Contrat de projets interrégional Loire 2007-2013
Préambule
1. Objet du contrat de projets interrégional
1.1. Périmètre de mise en oeuvre
1.2. Financement
2. Grand projet Prévention des inondations
2.1. Objectifs
2.2. Types d’actions éligibles
2.3. Financement
3. Grand projet Ouvrages domaniaux de l’État et sécurité civile
3.1. Objectifs
3.2. Bénéficiaires et opérateurs
3.3. Types d’actions éligibles
3.4. Financement
4. Grand projet Eau, espaces, espèces
4.1. Objectifs
4.2. Types d’actions éligibles
4.3. Financement
5. Grand projet Valorisation du patrimoine et développement durable
5.1. Objectifs
5.2. Types d’actions éligibles
5.3. Financement
6. Grand projet Recherche données information
6.1. Objectifs
6.2. Types d’actions éligibles
6.3. Financement
7. Grand projet Estuaire de la Loire
7.1. Objectifs
7.2. Types d’actions éligibles
7.3. Nature et taux des participations
8. Dispositions particulières aux partenaires contractants
8.1. Conseil régional auvergne
8.2. Conseil régional Basse-Normandie
8.3. Conseil régional Bourgogne
8.4. Conseil régional Centre
8.5. Conseil régional Languedoc-Roussillon
8.6. Conseil régional Limousin
8.7. Conseil régional Pays de la Loire
8.8. Conseil régional Poitou-Charentes
8.9. Conseil régional Rhône-Alpes
8.10. Établissement public Loire
9. Dispositif de suivi et de mise en oeuvre
9.1. Conférence des acteurs
9.2. Comité de gestion
9.3. Comités régionaux
9.4. Pilotage des grands projets
9.5. Conseil scientifique
9.6. Conditions de mise en oeuvre
9.7. Conventions particulières
9.8. Liaisons avec le programme opérationnel FEDER
9.9. Communication
10. Modalités de gestion, de suivi et d’évaluation
10.1. Engagements financiers
10.2. Suivi
10.3. Evaluation
11. Durée et modalités de révision
11.1. Durée
11.2. Révision
11.3. Résiliation
Annexe : tableau financier détaillé

Dossier 2 DOC21 Plate-forme recherche, données, information Plan Loire grandeur nature 2007-2013 Réunion de travail du 19/04/2007 (DRRT-Centre, Orléans)
1. Point d’information sur le Contrat de projet interrégional et le projet de Programme opérationnel plurirégional (FEDER) Loire
2. Point d’information sur la réalisation de l’enquête sur les besoins en matière de recherche (questionnaire diffusé début avril 2007), lancée dans la perspective du développement et du partage d’une connaissance globale, fondamentale et opérationnelle, du bassin de la Loire
3. Point d’information sur la préparation du premier rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens qui se tiendra à Tours le 20 juin 2007
4. Échange de vues sur l’avancement des autres travaux relatifs à la plate-forme Recherche/Données/Information, en particulier les modalités envisagées pour l’examen des projets soumis ainsi que les perspectives de démarrage de ces derniers dès l’année 2007, le cas échéant
5. Présentation des résultats de l’étude Évolution de l’enfoncement du lit mineur de la Loire amont (entre Grangent et Balbigny) réalisée par l’école des mines de Saint-Étienne
6. Restitution du volet recherche de la conférence de Berlin de février 2007 organisée par la présidence allemande de l’Union et la Commission européenne sur le thème Climate change and the european water dimension

Dossier 2 DOC22 Conseil supérieur de la pêche Protection des milieux aquatiques – Document stratégique Plan Loire 3
Document stratégique interrégional sur les suites du plan Loire grandeur nature
Projet de programme pour la Loire estuarienne du bec de Maine à la mer
Pour une gestion globale intégrée de l’estuaire de la Loire et des zones humides adjacentes
Document stratégique sur les suites pour les années 2007-2013
Contribution du Conservatoire du patrimoine naturel de la région Centre au plan Loire grandeur nature et au programme Loire Nature phase III
Document stratégique interrégional soumis à concertation sur les suites du plan Loire grandeur nature pour les années 2007à 2013 – Bassin de la Loire : un teritoire à vivre ensemble, des ambitions à partager
Contribution des assises des associations pour une Loire vivante au projet de document stratégique interrégional sur les suites du plan Loire grandeur nature
Propositions d’amendements au document stratégique interrégional du plan Loire grandeur nature 2007-2013

Dossier 2 DOC23 Séminaire technique : Le transport sédimentaire : principes et expériences sur le bassin ligérien le 24/11/11
Les grands principes de fonctionnement
– Le transport sédimentaire en rivières, principes et altérations
– Construction sédimentaire d’une plaine d’inondation
Quelques exemples ligériens
– Morphologie des barres sédimentaires en Loire moyenne
– Le transport sédimentaire sur l’Allier et la problématique des captures de gravière
– Dynamique des cours d’eau à faible énergie, exemple de l’Huisne
– Dynamique et suivi du bouchon vaseux
Fonctionnement morphodynamique historique et actuel des méandres libres du Cher – Présentation du dispositif mis en place sur le Cher et premiers résultats
La gestion des sédiments à l’échelle d’un bassin
– Les mesures de transport solide sur une grande rivière à sables et graviers : l’exemple de la Loire
– Éléments de réflexion pour l’établissement de principes généraux d’aide à l’élaboration d’un plan de gestion du transport solide
– Le réseau OSLA : bservation des sédiments de la Loire et de ses affluents, améliorer la connaissance du fonctionnement sédimentaire à l’échelle du fleuve et de ses affluents pour optimiser leur gestion durable

Dossier 2 DOC24 Portraits de projets tome 2
Ensemble du bassin
Loire amont et têtes de bassin
Loire moyenne
Loire aval
Projets de données

Dossier 3 DOC1 (papier) L’Europe s’engage dans le bassin de la Loire (FEDER)
Un conseil scientifique du plan Loire
Une animation de la plate-forme Recherche/Données/Information
Une initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique
Un soutien à l’excellence en matière de recherche et développement
Un rendez-vous annuel entre chercheurs et gestionnaires
Un plateau collaboratif d’échange Intranet/Internet

Dossier 3 DOC2 (papier) Recherche/Données inform@tion (FEDER)
Enjeux
– Adosser aux résultats de la recherche les actions d’aménagement, de développement et de gestion du bassin fluvial
– Améliorer la capacité collective des acteurs du plan Loire grandeur nature à répondre aux enjeux actuels et futurs
Priorités
– Développer et partager une connaissance globale, fondamentale et opérationnelle, à l’échelle du bassin de la Loire et ses affluents
– Valoriser cette connaissance afin de faire de la Loire une référence européenne en matière de gestion d’un grand fleuve et de son bassin versant

Dossier 3_DOC03
Loire 2035 (auteur inconnu ; année supposée : 2013)
Introduction
1.Le contexte climatique, économique et politique :
1.1.L’évolution du climat
1.2.La situation économique
1.3.Les directives européennes
1.4.La décentralisation
2.Une stratégie 2035 pour le bassin de la Loire
2.1. Les enjeux pour les habitants et les milieux naturels du bassin
2.1.1. Un risque d’inondation toujours présent sur les territoires
2.1.2. Un fonctionnement dégradé des milieux aquatiques
2.1.3. Une connaissance incomplète sur le bassin
2.1.4. Un patrimoine naturel et culturel encore peu valorisé
2.2. Les réponses de la stratégie 2035
2.2.1. Réduire les conséquences négatives des inondations sur les territoires
2.2.2. Retrouver un fonctionnement plus naturel des milieux aquatiques
2.2.3. Développer, valoriser et partager la connaissance sur le bassin
2.2.4. Intégrer le patrimoine naturel et culturel dans le développement durable des vallées.

Dernière écriture : 22/11/2024