Centre documentaire

Plan Loire IV 2014-2020

DOC1 (papier) Forum associatif pour une Loire vivante
DOC2 (papier et numérique) Forum des acteurs du plan Loire grandeur nature – Bilan 2014-2020
DOC3 (papier) Rapport annuel de mise en oeuvre – Programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014/2020 – Résumé à l’intention des citoyens 2018
DOC4 (papier) Programme opérationnel interrégional bassin de la Loire 2014-2020 – Risque d’inondation, tourisme et culture, biodiversité
DOC5 (numérique) Programme opérationnel interrégional FEDER – Bassin de la Loire 2014/2020
DOC6 (papier) Rapport annuel de mise en oeuvre du programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 – Résumé à l’intention des citoyens, bilan au 31/12/2019
DOC7 (papier) Agir pour la Loire et ses milieux naturels : expériences choisies
DOC8 (numérique) Rapport annuel de mise en oeuvre du programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 – Résumé à l’intention des citoyens, bilan au 31/12/2021
DOC9 (numérique) Contrat de plan interrégional Loire 2015-2020
DOC10 (numérique) Contrat de plan interrégional Loire 2015-2020 – Convention d’application

DOC1 Forum associatif pour une Loire vivante
Remarques du forum associatif Loire aval estuaire sur le projet d’actions concerté en faveur de la Loire et de l’estuaire
Remarques globales sur l’ensemble du projet
Programme d’actions

DOC2 Forum des acteurs du plan Loire grandeur nature – Bilan 2014-2020
1. Réduire les conséquences négatives des inondations
2. Retrouver un fonctionnement plus naturel des milieux aquatiques
3. Mettre en valeur les atouts du patrimoine
4. Développer, partager et valoriser la connaissance

DOC3 Rapport annuel de mise en oeuvre – Programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014/2020 – Résumé à l’intention des citoyens 2018
Axe 1 visant à accroître la résilience des territoires au risque d’inondation en réduisant la vulnérabilité des populations et des activités des territoires particulièrement exposés au risque d’inondation
– Objectif 1 : s’attaquer au risque inondation et se préparer à résister à une crue majeure
Axe 2 destiné à préserver la biodiversité et les continuités écologiques et développer une offre touristique par la valorisation du patrimoine naturel et culturel
– Objectif 2 : développer l’offre touristique et culturelle
– Objectif 3 : restaurer la fonctionnalité des écosystèmes ligériens
Axe 3 consacré à l’assistance technique

DOC4 Programme opérationnel interrégional bassin de la Loire 2014-2020 – Risque d’inondation, tourisme et culture, biodiversité
1. S’attaquer au risque inondation, se préparer à résister à une crue majeure
2. Développer l’offre touristique et culturelle
3. Restaurer la fonctionnalité des écosystèmes du bassin ligérien

DOC5 Programme opérationnel interrégional FEDER – Bassin de la Loire 2014/2020
1. Stratégie de contribution du programme opérationnel à la stratégie de l’Union européenne en faveur d’une croissance intelligente, durable et inclusive, et de la cohésion économique, sociale et territoriale
1.1. Stratégie de contribution du programme opérationnel à la stratégie de l’Union européenne en faveur d’une croissance intelligente, durable et inclusive, et de la cohésion économique, sociale et territoriale
1.2. Justification de la dotation financière
2. Description des axes prioritaires
2.1. Description des axes prioritaires (hors assistance technique)
2.2. Description de l’assistance technique
3. Plan de financement du programme opérationnel
3.1. Tableau indiquant, pour chaque année, conformément aux articles 53, 110 et 111 du RPDC, le montant de l’enveloppe financière totale envisagée pour le soutien de chacun des fonds, identifiants les montants relatifs à la réserve de performance (en million d’euros)
3.2. Plan financier du programme opérationnel
4. Approche intégrée du développement territorial
4.1. Approche de l’utilisation des instruments du développement local mené par les acteurs locaux et les principes d’identification des domaines de mise en oeuvre
4.2. Modalités du développement urbain durable
4.3. Approche de l’utilisation des investissements territoriaux intégrés
4.4. Mécanismes visant à assurer la coordination avec les activités de coopération et stratégies macrorégionales et les stratégies de bassin maritime
5. Besoins spécifiques des zones géographiques les plus touchées par la pauvreté ou des groupes cibles les plus menacés de discrimination ou d’exclusion sociale avec une attention particulière portée aux communautés marginalisées et aux personnes handicapées
6. Besoins spécifiques des zones géographiques touchées par des handicaps naturels ou démographiques, graves ou permanents
7. Autorités et organismes responsables de la gestion, du contrôle et de l’audit et rôle des partenaires concernés
7.1. Autorités et Organismes compétents
7.2. Participation des partenaires concernés
8. Coordination entre les fonds, le FEADER, le FEAMP et autres instruments nationaux et de l’Union européenne, ainsi qu’avec la BEI
8.1. Coordination avec les autres fonds structurels (FEDER, FSE, FEADER)
8.2. Coordination avec les programmes de Coopération Territoriale Européenne (Interreg) soutenus par le FEDER
8.3. Coordination avec les programmes sectoriels de l’Union européenne
8.4. Coordination avec les instruments nationaux
8.5. Coordination avec la BEI
9. Conditionnalités ex-ante
9.1. Identification des conditionnalités ex-ante applicables et analyse de leur exécution
9.2. Description des actions visant à remplir les conditionnalités ex-ante, organismes responsables et calendrier
10. Réduction de la charge administrative pesant sur les bénéficiaires
11. Principes horizontaux
11.1. Développement durable
11.2. Égalité des chances et non-discrimination
11.3. Égalité entre les hommes et les femmes
12. Éléments séparés
12.1. Liste des grands projets pour lesquels la mise en oeuvre est prévue au cours de la période de programmation
12.2. Cadre de performance du programme opérationnel
12.3. Liste des partenaires concernés impliqués dans la préparation du programme opérationnel

DOC6 Rapport annuel de mise en oeuvre du programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 – Résumé à l’intention des citoyens, bilan au 31/12/2019
Le programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020
État d’avancement du programme opérationnel au 31/12/2019
Des exemples de projet qui impactent le quotidien en Centre-Val de Loire
– Réduction de la vulnérabilité aux inondations des biens culturels patrimoniaux
– Découverte de la Loire – Programme d’action 2018
– Restauration du grand et du petit canal de Savennières
– Reconfiguration du barrage de Poutès
Le saviez-vous ?
– Axe 1 : accroître la résilience des territoires au risque d’inondation
– Axe 2 : préserver la biodiversité et les continuités écologiques et développer une offre touristique par la valorisation du patrimoine naturel et culturel
– Axe 3 : animer et gérer le programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire
Aux difficultés des solutions : l’autorité de gestion région Centre-Val de Loire s’adapte
Synthèse des évaluations : l’évaluation de mise en oeuvre du programme opérationnel interrégional

DOC7 Agir pour la Loire et ses milieux naturels : expériences choisies
La dynamique fluviale de la Loire : espace de mobilité et continuité sédimentaire
– Contexte
– Travaux d’effacement d’ouvrage de protection de berge de l’île des Cailloux sur les rives de l’Allier
– La reconquête de la mobilité latérale de l’Allier
– Étude de la dynamique sédimentaire du Cher
– Rééquilibrage du lit mineur de la Loire aval
Préserver les zones humides
– Contexte
– Gestion durable d’un champ captant sur le val d’Allier
– Restauration et gestion du marais de Rouellé
– Gestion des milieux ouverts du Domaine public fluvial (DPF) par le pâturage : Pasto’Loire
– Le pâturage en milieux humides
– Pasto’Loire et la chambre d’agriculture du Maine-et-Loire
– Les inventaires systématiques des zones humides
– Solutions fondées sur la nature au sein de l’agence régionale de la biodiversité (ARB) Centre-Val de Loire
Agir pour la sauvegarde des poissons migrateurs
– Contexte
– Évaluer les conditions de migration su saumon sur l’Allier grâce à un suivi par radiopistage
– Migration de reproduction et recrutement en juvéniles de lamproie marine dans le bassin de la Vienne
– L’histoire du barrage de Poutès
Les espèces exotiques envahissantes : prévenir, gérer et coordonner les actions
– Contexte
– Expérimentation de lutte contre la jussie dans le cadre du programme Bords de Loire en Roannais
– Solutions biologiques pour limiter la prolifération des espèces exotiques envahissantes : exemple des renouées asiatiques
– Gestion précoce de la lézardelle penchée en bord de Loire
– Jacques Haury, témoignage d’expert
Développer et partager des outils opérationnels et de la connaissance
– Contexte
– Mise en place et animation d’un protocole de suivi des gomphes dans le bassin versant de la Loire
– Le programme de recherche Restauration du lit et trajectoires écologiques, morphologiques et d’usages en basse Loire (R-TEMUS)
– La boîte à outils LigerO
– Inventaire participatif des zones humides et prise en compte de ces milieux dans les documents d’urbanisme sur le territoire du SAGE Loire amont
– Le dispositif de formation pour les élus

DOC8 Rapport annuel de mise en oeuvre du programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 – Résumé à l’intention des citoyens, bilan au 31/12/2021
Le programme opérationnel interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020
État d’avancement du programme opérationnel au 31/12/2021
Quels exemples de projets concrets dans le quotidien en Centre-Val de Loire
– Axe 1 : accroître la résilience des territoires au risque d’inondation
– Axe 2 : préserver la biodiversité et les continuités écologiques et développer une offre touristique par la valorisation du patrimoine naturel et culturel
L’autorité de gestion région Centre-Val de Loire s’adapte

DOC9 Contrat de plan interrégional Loire 2015-2020
Préambule : du plan Loire au CPIER
Réduire les conséquences négatives des inondations
– Élaborer et mettre en œuvre des stratégies territorialisées et cohérentes de réduction du risque inondation (OS1)
– Définir un schéma global de gestion et sécurisation des digues et réalisation des travaux correspondants (OS2)
– Préserver ou recréer des zones d’écoulement, des espaces de mobilité et des champs d’expansion de crues (OS3)
Retrouver un fonctionnement plus naturel des milieux aquatiques
– Restaurer les populations de poissons grands migrateurs amphihalins et faciliter leur migration (OS4)
– Rétablir la continuité écologique (OS5)
– Préserver les zones humides (OS6)
– Prévenir l’installation de nouvelles espèces envahissantes et contenir les espèces installées (OS7)
Valoriser les atouts du patrimoine
– Préserver et faire connaître les atouts paysagers du bassin de la Loire (OS8)
– Faire connaître le patrimoine lié à la Loire (OS9)
– Proposer une offre de tourisme nature et culture (OS10)
– Poursuivre et diversifier le développement des itinérances douces (OS11)
Développer, valoriser et partager la connaissance sur le bassin
– Partager et valoriser la connaissance (OS12)
– Acquérir de nouvelles connaissances ou outils opérationnels (OS13)
Annexe : arbre d’objectifs

DOC10 Contrat de plan interrégional Loire 2015-2020 – Convention d’application
1. Objectifs
2. Gouvernance du CPIER
2.1. Le comité stratégique
2.2. Le forum des acteurs
2.3. Le secrétariat technique
3. Schéma de programmation
3.1. Procédure de programmation
3.2. Dépôt et instruction des dossiers
3.3. Programmation d’opérations à la demande des financeurs
4. Critères d’éligibilité
5. Suivi et évaluation
5.1. Pilotage et suivi du contrat
5.2. Plan d’évaluation
6. Modalités de révision
Annexes
1. Maquette financière
2. Fiches actions