Centre documentaire

PPR val du Marillais-Divatte

DOC1 Rapport
DOC2 Règlement

DOC1 Rapport
Préambule
Les fondements de la politique de l’Etat en matière de risques naturels majeurs
La responsabilité des différents acteurs en matière de prévention du risque inondation
Historique
1. Brève histoire des crues de la Loire
2. Rappel des procédures antérieures au PPR
Chapitre 1 : justification, procédure d’élaboration et contenu du PPR
1. Pourquoi un PPR ?
2. Procédure d’élaboration du Plan de Prévention des Risques
3. Contenu du PPR
4. Valeur juridique du PPR
Chapitre 2 : description des vals et des ouvrages de protection
1. Présentation générale des vals du Marillais et de la Divatte
2. Les levées de protection et leur domanialité
Chapitre 3 : les risques liés aux inondations
1. Les aléas
2. Les enjeux
Chapitre 4 : la stratégie mise en oeuvre et sa traduction réglementaire
1. Le cadre stratégique
2. Justification des mesures
3. Description des mesures réglementaires
Chapitre 5 : rappel des autres mesures de prévention, de protection et de sauvegarde
1. L’information préventive
2. L’annonce des crues – L’alerte
3. Les plans de secours
Conclusion

DOC2 Règlement
1. Portée du PPR – Dispositions générales
2. Dispositions relatives aux diverses zones
2.1. Dispositions communes aux deux zones
2.2. Dispositions applicables dans la zone rouge R, zone à préserver de toute urbanisation nouvelle
2.3. Dispositions applicables dans les zones bleues B, reste de la zone inondable