Centre documentaire

Programme Interrégional 2000-2006 – PLGN 2

DOC1 (papier) Rapport du préfet coordinateur du bassin Loire-Bretagne (juin 1999)
DOC2 (papier) Note Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL), novembre 2000 – État du protocole d’organisation
DOC3 (papier) Mandats donnés à l’EPALA par les collectivités territoriales membres de l’établissement pour la période 2000-2006 – Réunion du 29 juin 2000
DOC4a (papier) PLGN, conférence du 1er février 2001 – Documents rassemblés au 15 janvier 2001
DOC4b (papier) CIADT du 23 juillet 1999
DOC5 (papier) Notes diverses
DOC6 (papier) Guide pour l’évaluation des politiques publiques contrat État-région des Pays de la Loire 2000-2006
DOC7 (numérique) Convention État-région des Pays de la Loire relative au programme interrégional Loire Grandeur Nature 2000-2006
DOC8 (numérique) Convention État-Région au PILGN 2000-2006 – Avenant à la convention État-Région relative au PILGN 2000-2006 – Convention d’exécution du contrat État-Région relative au PILGN 2000-2006 (et à son avenant du 12 juillet)
DOC9 (papier) Programme interrégional Loire grandeur nature – Convention et avenant à la convention État-région des Pays de la Loire 2000-2006
DOC10 (papier) Convention d’exécution du contrat État-région des Pays de la Loire – Objectif 2 programme 7 – Gestion de l’eau 2000-2006

DOC1 Rapport du préfet coordinateur du bassin Loire-Bretagne (juin 1999)
La sécurité des populations face au risque d’inondation
La restauration de la qualité de l’eau et du patrimoine naturel
La promotion du bassin de la Loire
Annexes
– La bilan global du plan Loire Grandeur Nature
– La sécurité des populations face au risque d’inondation
– Le développement durable des territoires ligériens
– La gestion de l’eau
– La qualité de l’eau
– La gestion du milieu aquatique
– Le retour des poissons migrateurs
– Les ouvrages en Loire à l’aval de Bouchemaine
– La mise en valeur des paysages
– La culture dans la plan Loire
– Propositions d’actions par sous-bassin

DOC2 Programme interrégional Loire Grandeur Nature – État du protocole d’organisation
1. Organisation générale
2. Maîtrise d’ouvrage
3. Échéancier des études aval
4. Cellule de mesures et bilans
5. Comité directeur du 11 janvier 2001

DOC3 Mandats donnés à l’EPALA par les collectivités territoriales membres de l’établissement pour la période 2000-2006 – Réunion du 29 juin 2000

DOC4a Conférence du 1er février 2001 – Documents rassemblés au 15 janvier 2001
Plan Loire Grandeur Nature : période 1994-1999
Rapport du préfet coordinateur Le plan Loire Grandeur Nature dans la perspective des contrats de plan État Région 2000-2006 du 10 juin 1999
Plan Loire Grandeur Nature : programme interrégional 2000-2006

DOC4b CIADT du 23 juillet 1999
1. Le plan Loire Grandeur Nature adopté par le gouvernement le 4 janvier 1994 pour une durée de 10 ans est arrivé à mi-parcours à la fin de l’année 1998
2. La sécurité des populations
3. La situation de la ressource en eau le long des vallées ligériennes
4. La restauration des milieux naturels aquatiques et des espaces ruraux des vallées
5. La mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et culturel des vallées
6. Las mandats de négociation des contrats de plan des régions
7. Les moyens consacrés par l’État à la coordination et au pilotage de la deuxième phase du plan Loire seront renforcés
8. Le contenu du plan et ses modalités de mise en oeuvre seront arrêtés par l’État à la fin de l’année 1999
Annexe : programme des étiages du Cher

DOC5 Notes diverses
Un second souffle pour la Loire
Du Gerbier-de-Jonc à Villerest, la Loire et ses affluents au centre d’une démarche approfondie
Tableau financier du PLGN2

DOC6 Guide pour l’évaluation des politiques publiques contrat État-région des Pays de la Loire 2000-2006
1. Notions de base en matière d’évaluation
1.1. Des définitions de l’évaluation
1.2. Les finalités de l’évaluation
1.3. Le contenu de l’évaluation
1.4. En quoi l’évaluation se distingue-t-elle d’autres approches ?
1.5. Les différentes manières d’évaluer
2. Le dispositif d’évaluation des Pays de la Loire
2.1. Le contexte national et européen
2.2. Le dispositif régional d’évaluation des Pays de la Loire
3. Le déroulement d’une évaluation
3.1. La préparation d’une évaluation
3.2. Le lancement et le suivi des travaux d’évaluation
3.3. Le processus de validation des travaux d’évaluation
3.4. La suite à donner à une évaluation
Annexes
– Les documents référentiels
– Les textes officiels

DOC7 Convention État-région des Pays de la Loire relative au programme interrégional Loire Grandeur Nature 2000-2006
Article 1 – Objectifs de la convention
Article 2 – Participations financières directes de l’État et de la Région
Article 3 – Programmes d’actions
Article 4 – Mise en oeuvre des programmes d’actions
Article 5 – Durée de la convention
Article 6 – Conditions propres aux engagements réciproques de l’État et de la Région
Article 7 – Suivi de la convention
Article 8 – Évaluation
Article 9 – Révision
Article 10 – Résiliation

DOC8 Convention État-Région au PILGN 2000-2006 – Avenant à la convention État-Région relative au PILGN 2000-2006 – Convention d’exécution du contrat État-Région relative au PILGN 2000-2006 (et à son avenant du 12 juillet)
1. Convention État-région des Pays de la Loire relative au programme interrégional Loire Grandeur Nature 2000-2006
Article 1 – Objectifs de la convention
Article 2 – Participations financières directes de l’État et de la Région
Article 3 – Programmes d’actions
Article 4 – Mise en oeuvre des programmes d’actions
Article 5 – Durée de la convention
Article 6 – Conditions propres aux engagements réciproques de l’État et de la Région
Article 7 – Suivi de la convention
Article 8 – Évaluation
Article 9 – Révision
Article 10 – Résiliation
2. Avenant à la convention État-région des Pays de la Loire 2000-2006 – Programme interrégional Loire Grandeur Nature
Article 1 – Objectifs de l’État et de la Région
Article 2 – Participations financières directes de l’État et de la Région
3. Convention d’exécution du contrat État-région des Pays de la Loire 2000-2006 relative au programme interrégional Loire Grandeur Nature (et à son avenant du 12 juillet 2000)
Article 1 – Objet de la convention
Article 2 – Organisation générale
Article 3 – Dispositions particulières au volet sécurité des populations face au risque d’inondations
Article 4 – Dispositions particulières au volet gestion de la ressource en eau
Article 5 – Dispositions particulières au volet restauration des milieux naturels
Article 6 – Dispositions particulières au volet mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et culturel des vallées
Article 7 – Durée et révision de la convention
Article 8 – Dispositions particulières

DOC9 Programme interrégional Loire grandeur nature – Convention et avenant à la convention État-région des Pays de la Loire 2000-2006
Article 1 – Objectifs de la convention
Article 2 – Participations financières directes de l’État et de la Région
Article 3 – Programmes d’actions
Article 4 – Mise en oeuvre des programmes d’actions
Article 5 – Durée de la convention
Article 6 – Conditions propres aux engagements réciproques de l’État et de la Région
Article 7 – Suivi de la convention
Article 8 – Évaluation
Article 9 – Révision
Article 10 – Résiliation

DOC10 Convention d’exécution du contrat État-région des Pays de la Loire – Objectif 2 programme 7 – Gestion de l’eau 2000-2006
Article 1 – Objet de la convention
Article 2 – Opérations éligibles au programme
Article 3 – Durée et révision de la convention
Article 4 – Dispositions particulières