Centre documentaire

Projet d’aménagement portuaire de Donges-Est – Étude d’impact

DOC1 (papier et numérique) Résumé
DOC2 (papier et numérique) Analyse de l’état initial commun au projet et au programme
DOC3 (papier et numérique) Étude d’impact du projet de la première tranche d’aménagement
DOC4 (papier et numérique) Appréciation des impacts de l’ensemble du programme
DOC5 (papier et numérique) (papier et numérique) Annexes
DOC6 (numérique) Dossier d’information au titre de l’article 6 de la directive habitats (directive 92/43/CEE)
DOC7 (numérique) L’estuaire de la Loire de Saint-Nazaire à Cordemais de 1881 à 1993

Projet d’aménagement portuaire de Donges-Est – Étude d’impact

DOC1 Résumé
1. Nantes Saint-Nazaire : un grand port pour l’Ouest, avec des perspectives importantes de développement
2. Donges-Est : un nouveau site portuaire pour répondre aux besoins du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
3. Description du projet
4. Justification du parti d’aménagement retenu
5. État initial de l’environnement
6. Effets du projet sur l’environnement
7. Mesures de suppression, de réduction et de compensation des impacts négatifs
8. Analyse des méthodes d’évaluation des impacts
9. Analyse des effets du projet sur la santé
10. Coûts collectifs des pollutions et nuisances et des avantages induits pour la collectivité – Évaluation des consommations énergétiques résultant de l’exploitation du projet

DOC2 Analyse de l’état initial commun au projet et au programme
Section 1 – Le contexte général de l’estuaire de la Loire
Préambule
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu socio-économique (hors port de Nantes Saint-Nazaire)
4. Le port de Nantes Saint-Nazaire
5. Planification – Urbanisme
6. Paysage et patrimoine
Section 2 – Le site de Donges-Est
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu humain
4. Urbanisme
5. Paysage et patrimoine

DOC3 Étude d’impact du projet de la première tranche d’aménagement
Partie A – Présentation du projet et de ses objectifs
1. Nantes Saint-Nazaire : un grand port pour l’Ouest, avec des perspectives importantes de développement
2. Donges-Est : un nouveau site portuaire pour répondre aux besoins du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
3. Historique et contexte administratif du projet de première tranche de Donges-Est
4. Description du projet de première tranche
5. Ouvrages et travaux de la première tranche d’aménagement soumis aux articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement
6. Évaluation des incidences du projet au titre de l’article L414-4 du Code de l’environnement
Partie B – Analyse de l’état initial du territoire concerné par le programme
Section 1 – Le contexte général de l’estuaire de la Loire
Préambule
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu socio-économique (hors port de Nantes Saint-Nazaire)
4. Le port de Nantes Saint-Nazaire
5. Planification – Urbanisme
6. Paysage et patrimoine
Section 2 – Le site de Donges-Est
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu humain
4. Urbanisme
5. Paysage et patrimoine
Partie C – Analyse des effets du projet
1. Préambule
2. Description de la première tranche d’aménagement portuaire de Donges-Est
3. Effets sur le milieu physique
4. Effets sur le milieu biologique
5. Effets sur le milieu humain
6. Effets sur le paysage et le patrimoine
Partie D – Raisons du choix du parti retenu
1. Justification technico-économique des besoins d’extension du port de Nantes Saint-Nazaire
2. Variantes de sites d’extension du port de Nantes Saint-Nazaire
3. Justification des dispositions d’aménagement du site de Donges-Est
4. Donges-Est : un projet de grande ampleur, sans alternative en France
Partie E – Mesures de suppression, de réduction et de compensation des effets négatifs
Préambule
1. Mesures de suppression et de réduction des impacts négatifs
2. Mesures de compensation des impacts négatifs
3. Estimation du coût des mesures de suppression, de réduction et de compensation des effets négatifs
4. Mesures d’accompagnement
Partie F – Analyse des méthodes d’évaluation des impacts
1. Généralités
2. Analyse par thèmes
Partie G – Étude des effets du projet sur la santé
1. Introduction
2. Identification du potentiel dangereux
3. Évaluation de la relation dose-effet
4. Évaluation de l’exposition des populations
5. Caractérisation du risque sanitaire induit par le projet
6. Mesures envisagées pour limiter les effets du projet pour la santé
Partie H – Analyse des coûts collectifs
1. Coûts collectifs des pollutions et nuisances et des avantages induits pour la collectivité
2. Évaluation des consommations énergétiques résultant de l’exploitation du projet

DOC4 Appréciation des impacts de l’ensemble du programme
Partie A – Présentation du projet et de ses objectifs
1. Nantes Saint-Nazaire : un grand port pour l’Ouest, avec des perspectives importantes de développement
2. Donges-Est : un nouveau site portuaire pour répondre aux besoins du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
3. Description du programme d’aménagement global
Partie B – Analyse de l’état initial du territoire concerné par le programme
Section 1 – Le contexte général de l’estuaire de la Loire
Préambule
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu socio-économique (hors port de Nantes Saint-Nazaire)
4. Le port de Nantes Saint-Nazaire
5. Planification – Urbanisme
6. Paysage et patrimoine
Section 2 – Le site de Donges-Est
1. Milieu physique
2. Milieu biologique
3. Milieu humain
4. Urbanisme
5. Paysage et patrimoine
Partie C – Analyse des effets du projet
1. Préambule
2. Rappel de la consistance du programme global d’aménagement portuaire de Donges-Est
3. Effets sur le milieu physique
4. Effets sur le milieu biologique
5. Effets sur le milieu humain
6. Effets sur le paysage et le patrimoine
Partie D – Raisons du choix du parti retenu
1. Justification du développement du port de Nantes Saint-Nazaire du point de vue de l’économie, de l’aménagement du territoire et de l’environnement
2. Justification technico-économique des besoins d’extension du port de Nantes Saint-Nazaire
3. Variantes de sites d’extension du port de Nantes Saint-Nazaire
4. Justification de l’aménagement de la RD100
Partie E
1. Les enjeux et les contraintes
2. Principes d’intégration des ouvrages dans l’environnement

DOC5 Annexes
1. Bibliographie
2. Modification du zéro hydrographique à Saint-Nazaire
3. Coupes géologiques de la vallée de la Loire entre Cordemais et Saint-Nazaire
4. Évolution des fonds de la Loire de Saint-Nazaire à Ancenis
5. Qualité des eaux de la Loire au droit de Donges-Est
6. Qualité des produits du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN) – Port Autonome Nantes Saint-Nazaire (PANSN)
7. Critères de la ZICO
8. Directive européenne Oiseaux
9. Zonage ornithologique de l’estuaire de la Loire
10. Directive européenne Habitats
11. Fiche descriptive du site potentiel estuaire de la Loire de la directive Habitats
12. Statistique des pêches dans l’estuaire de la Loire
13. Lignes régulières desservant le port de Nantes Saint-Nazaire
14. Trafics 2000 du port autonome de Nantes Saint-Nazaire
15. Présentation des sites et terminaux portuaires
16. Position du port autonome de Nantes Saint-Nazaire par rapport aux autres ports français
17. Impact économique du PANSN sur le grand Ouest
18. Plan Loire Grandeur Nature
19. Charte d’objectifs Nantes Saint-Nazaire
20. Lettre de mandat d’élaboration de la Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire
21. Objectifs du SDAGE du bassin Loire Bretagne
22. Cartes hydrographiques et photos aériennes du site de Donges-Est
23. Qualité de l’air en basse Loire
24. Étude floristique de l’île Chevalier/Donges-Est
25. Étude faunistique de la zone de Donges-Est : état initial et intérêt des peuplements d’insectes, de batraciens, de reptiles et de mammifères
26. Étude ornithologique de la zone de Donges-Est
27. RGA 1998 de la commune de Donges – REA 1994 de la commune de Donges
28. Mesure de la pression acoustique initiale sur le site de Donges-Est
29. Impact de la remise à niveau de la zone Donges Le Carnet – Extraits de l’étude hydraulique sur modèle numérique
30. Résultats obtenus par le CERGRENE sur la pollution des rejets urbains par temps de pluie
31. Étude préliminaire des aménagements du projet – tranche 1
32. Étude préliminaire des aménagements du programme
33. Concertation locale
34. Restauration de la vasière au sud du banc de Bilho

DOC6 Dossier d’information au titre de l’article 6 de la directive habitats (directive 92/43/CEE)
Introduction
1. Présentation du site Natura 2000 et description du programme
2. Analyse de l’état initial des habitats naturels et habitats d’espèces sur le site de Donges-Est
3. Évaluation des incidences du projet sur l’état de conservation des habitats et des espèces du site de Donges-Est
4. Alternatives étudiées
5. Raisons impératives
6. Mesures compensatoires

DOC7 L’estuaire de la Loire de Saint-Nazaire à Cordemais de 1881 à 1993