Centre documentaire

Projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire (GMPNSN)

DOC1 Projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire (GMPNSN)
DOC2 Évaluation environnementale du projet stratégique 2021-2026
DOC3 Bilan environnemental du projet stratégique 2015-2020
DOC4 Résumé non technique de l’évaluation environnementale du projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
DOC5 Projet stratégique 2021-2026 de Nantes Saint-Nazaire Port – Bilan de la concertation publique préalable
DOC6 Conseil scientifique de l’estuaire de la Loire, séance du 6 mai 2021 – Recommandations préparatoires de l’avis du CSEL sur le projet de programme stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire
DOC7 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale Pays de la Loire sur le projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
DOC8 Évaluation environnementale du projet stratégique du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire – Mémoire en réponse aux recommandations de l’autorité environnementale

DOC1 Projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire (GMPNSN)
Une gouvernance innovante
Une stratégie concertée
Partie 1 – Projet stratégique 2021-2026
1. Le positionnement stratégique du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
1.1 Le bilan du projet stratégique adopté en 2015 et de la situation actuelle du port
1.2 Les attentes des territoires
1.3 La vision stratégique globale de l’établissement public
1.4 L’analyse économique des filières et les scénarii de projection à 2026
2. La trajectoire financière
2.1 Hypothèses retenues dans la trajectoire financière
2.2 Sensibilité, incertitudes et aléas
3. Le port opérateur et le port entrepreneur
3.1 Le port de services industriels pour l’écosystème ligérien
3.2 Le port soutien aux activités historiques sur les sites amont
3.3 Le port entrepreneur et investisseur
4. Politique d’aménagement et de développement durable du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
4.1 Présentation de l’estuaire de la Loire
4.2 Une politique d’aménagement et de développement durable en trois axes
5. Relations du Grand Port Maritime avec les parties prenantes du territoire
5.1 Identification des parties prenantes et de leurs projets
5.2 Organisation des échanges
6. Le port promoteur de solutions massifiées au service de l’excellence environnementale et de la dynamisation des trafics
6.1 Caractérisation des dessertes actuelles du GPM de Nantes Saint-Nazaire
6.2 Enjeux et perspectives de développement du fret massifié
6.3 Une stratégie ferroviaire volontariste dans un contexte national porteur
6.4 Une stratégie fluviale au service de la logistique urbaine et de l’approvisionnement des sites de production industrielle
Partie 2 – Objectifs stratégiques, axes et objectifs spécifiques du projet stratégique 2021-2026
1. Réussir la transition énergétique et écologique
Axe 1 – Mettre en oeuvre une démarche agile de transition vis-à-vis des énergies fossiles
Axe 2 – Développer les énergies renouvelables
Axe 3 – Faire de la transition énergétique et écologique un atout de différenciation
2. Conforter le rôle de porte maritime du Grand Ouest
Axe 1 – Contribuer au développement des trafics de vracs secs et liquides
Axe 2 – Gagner des parts de marché et élargir l’hinterland des trafics conteneurisés
Axe 3 – Accroître les trafics rouliers et accompagner leur évolution
3. Servir le développement économique et social de l’estuaire de la Loire
Axe 1 – Favoriser le développement et la diversification des filières industrielles
Axe 2 – Servir l’interface ville-port
Axe 3 – Contribuer à l’attractivité du territoire et à son développement

DOC2 Évaluation environnementale du projet stratégique 2021-2026
Préambule
1. Présentation du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
1.1. Le contexte réglementaire
1.2. La méthodologie générale d’élaboration du projet stratégique et de son évaluation environnementale
1.3. La présentation du GPMNSN et de son territoire
1.4. Le projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
1.5. La politique d’aménagement et de développement durable du GPMNSN (volet 4)
1.6. La politique du GPMNSN en faveur de l’intermodalité (volet 5)
2. Articulation du projet stratégique 2021-2026 avec d’autres plans, schémas, programmes ou documents de planification
2.1. Rappel des axes stratégiques du projet stratégique 2021-2026
2.2. Les documents de planification et d’urbanisme
2.3. Les documents relatifs à la politique intégrée maritime et littorale
2.4. Les documents de gestion des eaux
2.5. Les documents de gestion des risques technologiques et naturels
2.6. Les documents de gestion de la santé humaine et environnementale
3. État initial du territoire portuaire du GPMNSN
3.1. Le territoire portuaire et les différents périmètres d’étude
3.2. Le milieu physique
3.3. Le milieu naturel
3.4. Le cadre de vie
3.5. Le milieu humain
3.6. La mer et le littoral
3.7. La synthèse de l’état initial et des enjeux environnementaux
3.8. Les perspectives d’évolution probables si le projet stratégique n’est pas mis en oeuvre (scénario de référence)
4. Solutions de substitutions raisonnables et description des raisons des choix du projet stratégique 2021-2026
4.1. La description des raisons des choix du projet stratégique
4.2. Prise en compte des différentes contraintes issues des documents d’urbanisme opposables
4.3. Les solutions de substitution raisonnables
5. Les incidences notables probables du projet stratégique 2021-2026
5.1. L’approche méthodologique globale
5.2. Les incidences notables probables de la mise en oeuvre du projet stratégique sur l’environnement
6. Évaluation des incidences du projet stratégique 2021-2026 sur les sites Natura 2000
6.1. L’identification des sites Natura 2000 potentiellement concernés par le projet stratégique
6.2. L’évaluation des incidences sur les sites au titre de la directive Habitats, Faune, Flore
6.3. L’évaluation des incidences sur les sites désignés au titre de la directive
6.4. La synthèse et les conclusions des incidences du projet stratégique sur les sites Natura 2000
7. Mesures d’évitement, de réduction et de compensation du projet stratégique
7.1. Mesures d’évitement
7.2. Mesures de réduction
7.3. Mesures de gestion des espaces terrestres
7.4. Mesures de compensation
8. Indicateurs du projet stratégique 2021-2026
8.1. La caractérisation des indicateurs
8.2. Les indicateurs retenus
9. Dispositif de suivi et d’évaluation du projet stratégique 2021-2026
10. Méthodes et limites de l’évaluation environnementale du projet stratégique 2021-2026
10.1. Analyse de cohérence et de compatibilité du projet stratégique avec les documents cadres
10.2. État initial de la circonscription portuaire du GPMNSN
10.3. Perspectives d’évolution probables et scénario au fil de l’eau
10.4. Solutions de substitution raisonnables et description des raisons des choix du projet stratégique
10.5. Analyses des incidences notables probables du projet stratégique 2021-2026
10.6. Mesures d’évitement, de réduction et de compensation
10.7. Indicateurs du projet stratégique
10.8. Dispositif de suivi et évaluation du projet stratégique
11. Annexes
11.1. Bilan environnemental du projet stratégique 2015-2020 du GPMN
11.2. Inventaire cartographique des habitats marins des sites Natura 2000 Estuaire de la Loire nord (FR5202011) et Estuaire de la Loire sud baie de Bourgneuf (FR5202012), HOCER, 2013
11.3. Inventaire 2019 de la faune benthique dans l’estuaire de la Loire, Bio-Littoral, 2020
11.4. Diagnostic préliminaire des services rendus par la nature sur le territoire du Grand Port, Egis, 2020
11.5. Recommandations du Conseil scientifique de l’estuaire de la Loire (juin 2021)

DOC3 Bilan environnemental du projet stratégique 2015-2020
1. Introduction
1.1. La notion de projet stratégique
1.2. Le bilan environnemental du projet stratégique 2015-2020 et le lien avec le suivant
2. La présentation du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire et de son territoire
2.1. Présentation générale du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
2.2. Les trafics et leurs évolutions entre 2015 et 2020
2.3. La circonscription portuaire
2.4. La présentation du territoire et des zones de développement portuaire
2.5. Les partenariats avec le territoire
3. La politique d’aménagement et de développement durables du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire : volet 4 du projet stratégique 2015-2020
3.1. Le plan d’actions du projet stratégique 2015-2020 et son état d’avancement
3.2. La politique environnementale du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
3.3. Conclusion sur la mise en oeuvre du volet 4 du PS 2015-2020
4. Les dessertes et répartitions modales entre 2015 et 2020 : volet 5 du projet stratégique 2015-2020
4.1. Les dessertes ferroviaires (actions 9 et 11 du PS)
4.2. L’optimisation des dragages basée sur l’adaptation des accès nautiques (action 13 du PS)
4.3. Les dessertes fluviales (action 23 du PS)
4.4. Les dessertes routières
4.5. L’évolution des parts modales du port de 2015 à 2019 et l’atteinte des objectifs fixés durant le projet stratégique 2015-2020
4.6. Conclusion sur la mise en oeuvre du volet 5 du PS 2015-2020
5. La synthèse des incidences environnementales des volets 4 et 5 du code des ports maritimes sur la période 2015-2020
5.1. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur la qualité des eaux
5.2. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur la biodiversité marine et estuarienne
5.3. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur les espaces naturels
5.4. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur les risques naturels et technologiques
5.5. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur le cadre de vie
5.6. Les effets du projet stratégique 2015-2020 sur les consommations énergétiques et la production des déchets
5.7. Conclusion

DOC4 Résumé non technique de l’évaluation environnementale du projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
1. Présentation générale du projet stratégique 2021-2026
1.1. Le projet stratégique 2020-2024 du Grand Port Maritime de Marseille et ses principaux enjeux
1.2. Les objectifs spécifiques retenus par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire pour la période 2021-2026
1.3. La politique d’aménagement et de développement durable du GPMNSN (volet 4)
1.4. La politique du GPMNSN en faveur de l’intermodalité (volet 5)
1.5. Un projet stratégique en cohérence avec son territoire
2. État initial de l’environnement
2.1. Territoire portuaire
2.2. Milieu physique
2.3. Milieu naturel
2.4. Cadre de vie
2.5. Milieu humain
2.6. La mer et le littoral
2.7. Synthèse de l’état initial et des enjeux environnementaux
2.8. Perspectives d’évolution probable si le projet stratégique n’est pas mis en œuvre
3. Expose des motifs pour lesquels le projet a été retenu
3.1. Prise en compte des différentes contraintes issues des documents d’urbanisme opposables
3.2. Politique d’aménagement et de développement durable
3.3. La politique en faveur de l’intermodalité
4. Effets notables probables du projet stratégique 2020-2024
4.1. Approche méthodologique globale
4.2. Incidences notables probables de la mise en œuvre du projet stratégique sur l’environnement
4.3. Évaluation des incidences du projet stratégique sur les sites Natura 2000
5. Mesures d’évitement, de réduction et de compensation du projet stratégique
5.1. Les mesures d’évitement
5.2. Les mesures de réduction
5.3. Les mesures de gestion des espaces terrestres
5.4. Les mesures de compensation
6. Indicateurs du projet stratégique
7. Dispositif de suivi et évaluation du projet stratégique 2021-2026

DOC5 Projet stratégique 2021-2026 de Nantes Saint-Nazaire Port – Bilan de la concertation publique préalable
Objet de la concertation
1. Motivation et raisons d’être du projet stratégique
2. La concertation préalable
3. Contributions lors de la concertation préalable
4. Contenu de la contribution et suites données par Nantes Saint-Nazaire Port

DOC6 Conseil scientifique de l’estuaire de la Loire, séance du 6 mai 2021 – Recommandations préparatoires de l’avis du CSEL sur le projet de programme stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire

DOC7 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale Pays de la Loire sur le projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Préambule relatif à l’élaboration de l’avis
Synthèse
1. Contexte et présentation du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
1.1. Contexte réglementaire
1.2. Le port
1.3. L’estuaire de la Loire
1.4. Présentation du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
1.5. Principaux enjeux environnementaux du projet identifié par la MRAe
2. Analyse du caractère complet et de la qualité des informations contenues dans le rapport environnemental
2.1. L’articulation du projet stratégique avec les autres plans et programmes
2.2. Description de l’état initial de l’environnement
2.3. L’explication des choix retenus
2.4. L’analyse des incidences prévisibles de la mise en oeuvre du projet stratégique 2021-2026 du GPM-NSN sur l’environnement, et des mesures pour les éviter, les réduire et les compenser
2.5. Le suivi des effets du projet stratégique
2.6. Le résumé non technique
2.7. Présentation des méthodes utilisées
3. Analyse de la prise en compte de l’environnement par les volets 4 et 5 du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
3.1. Sobriété foncière
3.2. Prise en compte
3.3. Milieux naturels
3.4. Intermodalité
3.5. Climat et qualité de l’air

DOC8 Évaluation environnementale du projet stratégique du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire – Mémoire en réponse aux recommandations de l’autorité environnementale
1. Contexte et présentation du projet stratégique 2021-2026 du GPM-NSN
1.1. Contexte réglementaire
1.2. Le port
1.3. L’estuaire de la Loire
1.4. Présentation du projet stratégique 2021-2026 du GPM-NSN
1.5. Principaux enjeux environnementaux identifiés par la MRAE
2. Analyse de l’évaluation environnementale
2.1. Articulation du projet stratégique avec les autres plans et programmes
2.2. Description de l’état initial de l’environnement
2.3. L’explication des choix retenus
2.4. L’analyse des incidences prévisibles de la mise en oeuvre du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN sur l’environnement, et des mesures pour les éviter, les réduire et les compenser
2.5. Le suivi des effets du projet stratégique
2.6. Le résumé non technique
2.7. Présentation des méthodes utilisées
3. Analyse de la prise en compte de l’environnement par les volets 4 et 5 du projet stratégique 2021-2026 du GPMNSN
3.1. Sobriété foncière
3.2. Prise en compte des risques
3.3. Milieux naturels
3.4. Intermodalité
3.5. Climat et qualité de l’air