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Propositions pour une chasse responsable et apaisée

DOC1 Propositions pour une chasse responsable et apaisée
Introduction : la mission et la méthode
Première partie – Contexte et enjeux
1. Une suite d’occasions manquées
2. Les acquis du dialogue
3. Vers une nouvelle ruralité partagée
Conclusion de la première partie
Seconde partie – Réponses aux questions majeures et propositions
1. Exigences d’une chasse d’avenir
1.1. Légitimer la chasse
1.2. Reconnaître le droit d’objection de conscience cynégétique ou de non chasse
1.3. Démocratiser le fonctionnement des structures cynégétiques
1.4. Assurer le maintien d’une chasse ouverte à toutes les classes sociales
1.5. Organiser la chasse
1.6. Définir un code d’éthique
1.7. Inscrire les nouvelles règles de gestion dans le développement durable
2. Évolution nécessaire des structures
2.1. Le rôle de l’État
2.2. Le rôle de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
2.3. Le rôle des fédérations départementales des chasseurs
3. Une gestion durable de la faune sauvage
3.1. Clarifier les compétences
3.2. Transcrire les directives en droit Français
3.3. Prendre en compte le rôle essentiel des propriétaires et des gestionnaires du sol
3.4. Appliquer les connaissances pour gérer
3.5. Décentraliser la gestion
3.6. Encadrer les pratiques d’usages
3.7. Prévenir et réduire les dégâts de gibier
4. la gestion des oiseaux migrateurs et de leurs habitats
4.1. Préparer la gestion au plan international
4.2. Appliquer la réglementation européenne
4.3. Prévoir une adaptation de la règlementation
5. Assurer une gestion partagée du temps et de l’espace
5.1. Partager le temps
5.2. Partager l’espace
5.3. Renforcement de la sécurité
Conclusion

DOC2 Annexes
1. Note sur le bruant ortolan
– Document établi par l’ONC
– Document établi par l’association départementale des chasses traditionnelles à la matole des Landes (extrait)
2. Le programme ACTEON
3. Propositions détaillées et argumentaire
– Sur la répartition des tâches entre l’ONCFS et les fédérations départementales des chasseurs
– Sur la gestion cynégétique et la contribution à la gestion des habitats
– Sur les réponses à d’autres besoins
4. L’audit patrimonial, une procédure stratégique pour une gestion de la qualité de la nature en univers complexe et multi-acteurs
5 et 6. Notes sur la valeur de la faune sauvage et l’insertion de la gestion de la faune sauvage dans le développement durable
7. Le maintien de la biodiversité
8. Carte des régions visitées (non disponible)
9. Liste des personnes rencontrées