Centre documentaire

Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Avis
– Les préconisations
– Thème n° 1 : poursuivre et renforcer l’effort de connaissance et de recherche sur la mer
– Thème n° 2 : promouvoir la gestion durable des activités humaines en mer
– Thème n° 3 : prévenir les dommages environnementaux majeurs
– Thème n° 4 : améliorer la gouvernance
Déclaration des groupes
Scrutin
Rapport
Chapitre 1 – Les ressources des océans : un monde peu connu et pourtant si riche
1. Des richesses traditionnelles mieux connues et davantage exploitées
1.1. Le cycle de l’eau et la ressource hydrique des océans
1.2. De la biodiversité imaginée à la biodiversité inventoriée
1.3. Les ressources halieutiques : une richesse traditionnelle qui continue d’être exploitée
1.4. Les ressources énergétiques sous-marines
2. Des richesses et des potentialités que l’on découvre
2.1. La valorisation non-alimentaire des organismes marins
2.2. Les ressources minérales marines
2.3. Les énergies marines renouvelables
Chapitre 2 – Les enjeux des activités humaines en mer
1. L’état des lieux contrastés des activités humaines historiques
1.1. Le renouvellement de la flotte de commerce : un bilan contrasté
1.2. L’expansion continue du flux maritime des marchandises
1.3. La pêche et l’aquaculture
1.4. La plaisance
1.5. La construction navale de défense, un marché porteur malgré la crise
2. La mer, une nouvelle frontière ?
2.1. L’exploitation offshore, une industrie mature, une envie de conquêtes
2.2. Le grand chantier des énergies marines
2.3. Le fait maritime, un nouveau drapeau pour de nombreux secteurs d’activités
2.4. La recherche : des moyens opérationnels à développer
Chapitre 3 – Les impacts subis par les océans : des richesses fragilisées
1. Des activités en mer insuffisamment régulées
1.1. La surexploitation des ressources halieutiques marines
1.2. Les impacts du transport et de la navigation maritime sur l’environnement
1.3. Les conséquences de la production, du transport et de l’utilisation des hydrocarbures en mer
2. Des impacts déjà anciens dont on prend la mesure aujourd’hui
2.1. Les effets du réchauffement climatique sur les océans
2.2. Les pollutions marines d’origine tellurique
3. Vers un développement raisonné des activités émergentes
3.1. Une extraction minière en milieux disparates
3.2. Des impacts des énergies marines renouvelables
Chapitre 4 – La gouvernance des océans : un cadre complexe, des règles inachevées
1. La longue histoire du droit de la mer traduit l’extension vers le large des droits et devoirs de l’état côtier
1.1. La liberté des mers, enjeu majeur de la puissance maritime
1.2. La mer, un bien vacant, ou un bien commun ?
1.3. La gouvernance des espaces non territorialisés : les révolutions ambiguës de la CNUDM
1.4. L’environnement, facteur d’approche globale du milieu marin en droit international
2. Les enjeux maritimes du XXIe siècle rendent nécessaire l’adaptation de la gouvernance actuelle
2.1. Les principaux outils de la gouvernance internationale
2.2. Les approches  » classiques « , sectorielles ou territorialisées, de la gouvernance
2.3. La difficile construction des approches intégrées
2.4. La problématique de la biodiversité en mer
Annexes
– Liste des personnalités auditionnées et rencontrées
– Composition de la section à la date du vote
– La circulation thermo-haline
– Zones maritimes du droit international
– Les espaces maritimes sous juridiction française
– Glossaire
– Glossaire des techniques de pêche
– Principales conventions citées dans le rapport
– Liste des références bibliographiques
– Table des sigles
– Liste des illustrations