Centre documentaire

Rapport de la commission d’enquête publique 2002 : sur le projet d’aménagement portuaire de Donges-Est

1. Présentation
1.1. Nature et objet de l’enquête
1.2. Les décisions administratives
2. Le déroulement de l’enquête : dates importantes
3. Analyse commune par commune des dossiers d’enquête
3.1. Donges
3.2. Montoir-de-Bretagne
3.3. Paimboeuf
3.4. Saint-Brevin-les-Pins
3.5. Frossay
3.6. Saint-Viaud
3.7. Lavau
3.8. Saint-Nazaire
3.9. La Chapelle-Launay
3.10. Corsept
4. Synthèse générale
4.1. Intérêt économique du projet
4.2. Impact environnemental
4.3. Mesures compensatoires
5. Conclusions motivées