Centre documentaire

Rapport d’évaluation environnementale SDAGE du bassin Loire-Bretagne

DOC1 (papier et numérique) Rapport d’évaluation environnementale
DOC2 (papier et numérique) Documents d’accompagnement
DOC3 (papier et numérique) Projet de programme de mesures
DOC4 (papier et numérique) Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
DOC5 (papier) Additif au projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
DOC6 (papier et numérique) Avis de l’autorité environnementale portant sur le rapport établi dans le cadre de l’évaluation environnementale du SDAGE du bassin Loire-Bretagne
DOC7 (papier et numérique) Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015
DOC8 (papier et numérique) Documents d’accompagnement du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
DOC9 (papier et numérique) Programme de mesures du bassin Loire-Bretagne 2010-2015

DOC1 Rapport d’évaluation environnementale
1. Présentation résumée des objectifs du document, de son contenu et de son articulation avec d’autres plans et documents
1.1. Le SDAGE, cadre de référence de la gestion de l’eau dans le bassin
1.2. La DCE et la révision du SDAGE
1.3. Du SDAGE de 1996 au SDAGE 2010-2015
1.4. L’articulation du SDAGE avec les autres plans et programmes
2. Analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution
2.1. Introduction
2.2. Présentation du territoire
2.3. Activités présentes sur le bassin
2.4. Biodiversité
2.5. Pollution des eaux
2.6. Ressources naturelles
2.7. Risques naturels inondation
2.8. Santé-environnement
3. Analyse des effets notables probables de la mise en oeuvre du document sur l’environnement et sur la protection des zones revêtant une importance particulière pour l’environnement
3.1. Analyse des effets notables probables de la mise en oeuvre du document sur l’environnement
3.2. Analyse des problèmes posés par la mise en oeuvre du document sur la protection des zones Natura 2000
3.3. Évaluation du bilan énergétique
4. Exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu et des raisons qui justifient le choix opéré
4.1. L’élaboration du scénario tendanciel
4.2. Les objectifs retenus par le SDAGE pour atteindre, partiellement ou totalement, selon les masses d’eau, le bon état demandé
4.3. Les  » variantes  » des orientations du SDAGE
4.4. Compatibilité avec les dispositions des textes internationaux, européens et nationaux
5. Mesure envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables du plan ou du document sur l’environnement et en assurer le suivi
5.1. Mesures visant à éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables
5.2. Mesures de suivi des effets du SDAGE sur l’environnement
6. Résumé non technique et description de la manière dont l’évaluation a été effectuée
6.1. Résumé non technique
6.2. Manière dont l’évaluation a été effectuée
7. Bibliographie

DOC2 Documents d’accompagnement
1. Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne
2. Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l’eau et de récupération des coûts
3. Résumé du programme de mesures
4. Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Loire-Bretagne
5. Projet de tableau de bord du SDAGE
6. Note d’évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
7. Note relative aux eaux souterraines

DOC3 Projet de programme de mesures
1. Présentation du programme de mesures
1.1. Objet du document et articulation avec le SDAGE
1.2. La présentation de son organisation générale et de son contenu
2. Synthèse du programme de mesures
2.1. Introduction
2.2. Ventilation selon les grands enjeux
3. Présentation globale des mesures
3.1. Les pollutions collectives et industrielles
3.2. Les pollutions d’origine agricole et les pesticides
3.3. Gestion quantitative – hydrologie
3.4. La morphologie
3.5. Les zones humides
4. Mesures adoptées au plan national
5. Mesures transversales à l’échelle du bassin
5.1. Introduction
5.2. Les zones humides
5.3. Les crues et les inondations
5.4. Information, sensibilisation, favoriser les échanges
6. Mesures clefs présentées par secteur
Annexe : Mesures adoptées au niveau national

DOC4 Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
Contexte juridique et portée du SDAGE
Principales étapes du programme de travail
Actions d’information et de consultation des assemblées et du public
Identification des autorités responsables
Moyens d’accès aux documents de référence
Orientations fondamentales et dispositions
1. Repenser les aménagements de cours d’eau
2. Réduire la pollution par les nitrates
3. Réduire la pollution organique
4. Maîtriser la pollution par les pesticides
5. Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses
6. Protéger la santé en protégeant l’environnement
7. Maîtriser les prélèvements d’eau
8. Préserver les zones humides et la biodiversité
9. Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
10. Préserver le littoral
11. Préserver les têtes de bassin versant
12. Crues et inondations
13. Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
14. Mettre en place des outils réglementaires et financiers
15. Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
Objectifs
Un CD dans le document

DOC5 Additif au projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
1. Les résultats de la consultation du public.
– L’organisation de la consultation
– La réponse
– Le traitement
– Les réponses du public
1.1. Le profil des répondants
1.2. Les réponses en champs fermés
1.3. Les priorités exprimées en champ ouvert
En conclusion
2. Les résultats du réseau de contrôle de surveillance de l’état des eaux
2.1. Présentation globale des résultats
2.2. Identification des secteurs en très bon état
3. La prise en compte du Grenelle de l’environnement
3.1. Mise à jour de la liste des captages prioritaires
3.2. Identification des réservoirs biologiques
3.3. Prise en compte de la trame bleue
3.4. Consolidation des argumentaires sur les reports de délai
3.5. Objectifs liés aux substances prioritaires
3.6. Synthèse sur l’évolution des objectifs et du coût du programme de mesures
4. Les autres sources d’évolution du projet de SDAGE
4.1. Éléments de mise en cohérence transmis par e ministère
4.2. Intégration du plan anguille
4.3. Processus de révision des zones de répartition des eaux
5. La suite de la démarche d’élaboration du projet de SDAGE

DOC6 Avis de l’autorité environnementale portant sur le rapport établi dans le cadre de l’évaluation environnementale du SDAGE du bassin Loire-Bretagne

DOC7 Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015
– Avant-propos
– Arrêté du 18 novembre 2009 portant approbation du SDAGE
– Déclaration environnementale
– Introduction
– Contexte juridique et portée du SDAGE
– Précision croissante
– Principales étapes du programme de travail
– Actions d’information et de consultation des assemblées et du public
– Identification des autorités responsables
– Moyens d’accès aux documents de référence
Orientations fondamentales et dispositions
1. Repenser les aménagements de cours d’eau
2. Réduire la pollution par les nitrates
3. Réduire la pollution organique
4. Maîtriser la pollution par les pesticides
5. Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses
6. Protéger la santé en protégeant l’environnement
7. Maîtriser les prélèvements d’eau
8. Préserver les zones humides et la biodiversité
9. Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
10. Préserver le littoral
11. Préserver les têtes de bassin versant
12. Réduire le risque d’inondations par les cours d’eau
13. Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
14. Mettre en place des outils réglementaires et financiers
15. Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
– Projets susceptibles de déroger au principe de non-détérioration
Objectifs
Annexes
Un CD dans le document

DOC8 Documents d’accompagnement du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
1. Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne
2. Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l’eau et de récupération des coûts
3. Résumé du programme de mesures
4. Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Loire-Bretagne
5. Projet de tableau de bord du SDAGE
6. Note d’évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
7. Note relative aux eaux souterraines

DOC9 Programme de mesures du bassin Loire-Bretagne 2010-2015
1. Présentation du programme de mesures
1.1. Objet du document et articulation avec le SDAGE
1.2. Organisation générale et contenu du programme
2. Synthèse du programme de mesures
2.1. Introduction
2.2. Ventilation selon les grands enjeux
3. Présentation globale des mesures
3.1. Réduire les pollutions collectives et industrielles
3.2. Agir sur les pollutions d’origine agricole et les pesticides
3.3. Gestion quantitative – hydrologie
3.4. La morphologie
3.5. Les zones humides
4. Mesures adoptées au plan national
5. Mesures transversales à l’échelle du bassin
5.1. Introduction
5.2. Mesures pour les zones humides
5.3. Les crues et les inondations
5.4. Information, sensibilisation, favoriser les échanges
6. Mesures clefs présentées par secteur
Annexe : Mesures adoptées au niveau national