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Rapport sur la qualité de l’eau et de l’assainissement en France

DOC1 Tome 1 : Rapport
DOC2 Tome 2 : Annexes

DOC1 Tome 1 : Rapport
Introduction
1. La qualité de la ressource en eau
1.1. La qualité de l’eau de pluie
1.2. Les eaux souterraines
1.3. Les eaux de surface
1.4. La protection de la ressource
2. La qualité de l’eau distribuée
2.1. Les normes de qualité
2.2. Les traitements de l’eau
2.3. La distribution de l’eau
3. La qualité de l’assainissement
3.1. L’épuration des eaux usées
3.2. Les sous-produits de l’assainissement
4. Conclusion et recommandations
Examen du rapport par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

DOC2 Tome 2 : Annexes
1. Les polluants
2. Pluie et pollution atmosphérique
3. Les pluies acides
4. L’analyse des pluies en France
5. Les pesticides dans les eaux de pluie
6. Le ruissellement des eaux de pluie
7. Les eaux pluviales à Paris
8. L’eau de pluie sur les autoroutes et les aéroports
9. Le régime juridique des eaux pluviales
10. Formation et caractéristiques des nappes d’eau souterraines
11. Concentrations maximales connues en éléments toxiques et indésirables d’origine naturelle dans les eaux souterraines en France
12. Les mécanismes de transfert des polluants dans les eaux souterraines
13. Le SEQ eaux souterraines
14. Les altérations des eaux souterraines
15. Les réseaux de suivi des eaux souterraines
16. L’évaluation de la qualité des eaux souterraines en Seine-Normandie
17. Observations de méthode sur les analyses d’eau
18. Les objectifs de la directive cadre concernant les eaux souterraines
19. Contribution des activités industrielles à l’état géochimique des eaux souterraines
20. La pollution de la nappe de Louvres
21. L’impact des terrils houillers sur la qualité des eaux de la nappe de la craie (Artois)
22. Le guide de l’ADEME sur l’incidence des décharges sur la qualité de l’eau
23. Diagnostic et résorption des décharges dans les Pyrénées-Orientales
24. Les décharges réglementées et l’eau souterraine
25. Statistiques sur les prélèvements d’eau
26. Le régime juridique des forages destinés aux prélèvements d’eau
27. Schémas de pollution des eaux souterraines par les forages
28. Données statistiques sur les abandons de captage
29. Les golfs et l’eau
30. Incidence de l’enneigement artificiel sur la ressource en eau
31. Les dispositions de l’ancien projet de loi sur l’eau relatives aux prélèvements d’eau
32. La dénitrification naturelle
33. Les réseaux de mesure de qualité des eaux superficielles
34. Les objectifs de la directive cadre concernant les eaux de surface
34bis. La contamination du lot par le cadmium
35. Réglementation et mesures des pollutions industrielles dans l’eau de surface
36. Principaux rejets industriels dans les eaux
37. La décontamination des potasses d’Alsace
38. Le rôle du phosphore dans l’eutrophisation des eaux stagnantes
39. Présence de micropolluants organiques dans les cours d’eau
40. Les dispositifs de lutte contre les pollutions azotées d’origine agricole
41. Les règles d’épandage des engrais
42. Les contentieux dans le domaine de l’eau
43. Les marées vertes en Bretagne, une pollution qui dérange
44. Les pesticides présentation générale
45. Données statistiques sur les pesticides
46. Les difficultés d’établir des comparaisons sur la contamination des eaux aux pesticides
47. L’atrazine
48. La contamination des rivières de Bretagne aux pesticides
49. Les pesticides dans les eaux de ruissellement
50. La commercialisation des phytosanitaires
51. Les utilisations non agricoles des pesticides
52. La SNCF et les pesticides
53. Le régime juridique des périmètres de protection
54. Situation des périmètres de protection en 2001
55. Les limites juridiques de l’articulation entre le règlement et le contrat
56. Les limites du recours à des instruments juridiques volontaires
57. La police de l’eau
58. La protection de la ressource par les sociétés d’eaux minérales
59. Les principaux paramètres de qualité des eaux
60. La fixation des normes de la qualité de l’eau
61. Microbiologie et maladies hydriques
62. Les caractéristiques de l’eau prélevée
63. L’arsenic dans les eaux de boisson
64. La réglementation des teneurs en pesticides dans l’eau
65. Les pesticides dans l’eau et dans les fruits
66. L’organisation du service de l’eau
67. Le prix de l’eau
68. Les procédés de traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
69. Les membranes de l’eau potable
70. Intérêt et limites de la chloration pour maîtriser la qualité microbiologique de l’eau distribuée
71. Les canalisations du réseau d’eau potable
72. Les normes de plomb dans l’eau potable
73. Sondage : les Français et l’eau
74. Le calcaire dans l’eau distribuée
75. Les procédés de traitement de l’eau à domicile
76. Le goût de l’eau
77. Règles et échéances en matière d’assainissement
78. Étapes et procédés de traitement des eaux usées
79. L’élimination de l’azote et du phosphore
80. L’élimination des micropolluants dans les stations d’épuration
81. Les réseaux unitaires
82. Le cadre réglementaire : zonage et schéma d’assainissement
83. L’assainissement collectif en milieu rural
84. La réglementation de l’assainissement non collectif
85. Réglementation de la réutilisation des eaux usées épurées
86. La réutilisation des eaux usées urbaines
87. Les procédés de traitement des boues
88. L’épandage des boues est-il potentiellement dangereux
89. La réglementation des boues d’épuration
90. Les nouveaux procédés de traitement thermique des boues : l’oxydation par voie humide
Cartes
Rapports de l’OPECST consacrés à l’environnement