Centre documentaire

Réhabilitation des fosses d’écours des marais du sud Loire

1. Délibération du syndicat d’aménagement hydraulique du sud Loire
2. Notice explicative
2.1. Éléments préliminaires
3. Plan de situation
4. Plan général des travaux
5. Mémoire justifiant l’intérêt général du projet
6. Mémoire explicatif sur les investissements prévus, les travaux à réaliser et les modalités d’entretien ou d’exploitation du milieu
6.1. Estimation des investissements
6.2. Modalités d’intervention
7. Calendrier prévisionnel de réalisation des travaux
8. Participation aux dépenses
9. Dossier d’incidence au titre de la loi sur l’eau