RELEVEMENT DE LA LIGNE D’EAU D’ETIAGE DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET BOUCHEMAINE

Centre documentaire

RELEVEMENT DE LA LIGNE D’EAU D’ETIAGE DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET BOUCHEMAINE

Année(s) de parution : 2003

Maître(s) d'ouvrage : ANTEA - DHI - BCEOM

Maître(s) d'œuvre : VNF - VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Nature(s) : CD-ROM, Supports numériques et audiovisuels

Thème(s) : PROGRAMMES AMONT

Last Updated on mai 5th, 2026 04:45 pm

Relèvement de la ligne d’eau d’étiage de la Loire entre Nantes et Bouchemaine

DOC1 Avant-projet (double)
DOC2 Étude d’impact sous-dossier 1 : Présentation globale du projet
DOC3 Étude d’impact sous-dossier 2 : impact de l’implantation des seuils de Bellevue-Thouaré et du Cellier
DOC4 Étude d’impact sous-dossier 3 : impact du remodelage des épis sur le site expérimental de Bouchemaine-Chalonnes
DOC5 Étude d’impact sous-dossier 4 : étude d’incidences environnementales sur le site Natura 2000
DOC6 Atlas cartographique
DOC7 CD-rom

DOC1 Avant-projet
Avant-projet seuils
1. Introduction
2. Contexte et limite de l’AVP
3. Données du projet
3.1. Bibliographie
3.2. Données topographiques et bathymétriques
3.3. Données géotechniques
3.4. Données hydrauliques
3.5. Données environnementales
3.6. Données piscicoles
4. Avant-projet
4.1. Bellevue
4.2. Thouaré-sur-Loire/Saint-Julien-de-Concelles
4.3. Le Cellier
5. Mise en oeuvre
5.1. Généralités
5.2. Bellevue
5.3. Thouaré-sur-Loire
5.4. Le Cellier
6. Durées prévisionnelles des travaux
7. Coût estimatif des travaux
7.1. Hypothèse
7.2. Estimation Bellevue
7.3. Estimation Thouaré
7.4. Estimation Le Cellier
Avant-projet épis
1. Introduction
2. Contexte et limite de l’AVP
3. Données du projet
3.1. Données topographiques et bathymétriques
3.2. Donnée granulométriques
3.3. Données hydrauliques
3.4. Données environnementales
3.5. Historique sommaire de l’aménagement de la Loire
3.6. Différents types d’épis sur le site retenu
4. Avant-projet : raccourcissement et arasement des épis
4.1 Principe
4.2. Sectorisation géographique
4.3. Travaux annexes
5. Durée prévisionnelle des travaux
6. Coût estimatif des travaux
6.1. Hypothèses
6.2. Estimation du remodelage des épis.
Synthèse générale
Annexes :
1. Cahier des charges de la campagne de mesures géotechniques
2. Rapport des mesures géotechniques
3. Rapport d’analyse d’ANTEA sur les mesures géotechniques
4. Considérations sur le choix des matériaux de construction des seuils
5. Coupes types d’épis
6. Détail des volumes d’épis
7. Mesures d’accompagnement pour la navigation

Un document en double.

DOC2 Étude d’impact sous-dossier 1 : Présentation globale du projet
Objet du rapport
Chapitre 1 : nom et adresse du demandeur
Chapitre 2 : emplacement des travaux
Chapitre 3 : présentation de l’opération
1. Le contexte : abaissement de la ligne d’eau de la Loire
1.1. Les origines et les processus des déséquilibres de la Loire
1.2. Les conséquences
1.3. Evolution du contexte
1.4. Bilan
2. Les objectifs : relever la ligne d’eau d’étiage de la Loire
2.1. Historique du programme
2.2. Les objectifs du programme « amont »
3. Les différentes options envisagées
3.1. Les principaux scénarios d’intervention
3.2. La solution retenue : complémentarité seuil-épis
3.3. Opération de remodelage des épis
3.4. Construction de seuils à échancrure
3.5. Une mise en oeuvre en plusieurs phases
3.6. Le suivi de l’opération
4. Les caractéristiques techniques de l’opération
Chapitre 4 : contexte réglementaire de l’opération
1. Loi sur la protection de la nature
1.1. Justification de l’étude d’impact ?
1.2. Structure du dossier d’étude d’impact
2. Loi sur l’eau
2.1. Justificatif de l’autorisation
2.2. Composition du dossier de demande d’autorisation
3. Législation sur les sites Natura 2000
4. Enquête publique
4.1. Justificatif de l’enquête publique
4.2. Composition du dossier d’enquête
Chapitre 5 : résumé non technique

DOC3 Étude d’impact sous-dossier 2 : impact de l’implantation des seuils de Bellevue-Thouaré et du Cellier
Chapitre 1 : Analyse de l’état initial du site et de son environnement
1. Contexte géographique et description générale du site
2. Milieu physique
3. Qualité de la ressource en eau
4. Inventaires et protections environnementales
5. Milieu biologique
6. Milieu humain et usages de la Loire
7. Vocation juridique des sols
8. Paysage
9. Patrimoine culturel
10. Plans de gestion de l’eau et des milieux aquatiques
11. Synthèse des différentes composantes environnementales
Chapitre 2 : Les raisons du choix du projet
Chapitre 3 : Analyse des effets du projet sur l’environnement
1. Effets induits par la période de chantier
1.1. Modalités de déroulement des travaux
1.2. Incidences directes du chantier
1.3. Incidences sur la santé
1.4. Synthèse des impacts induits par la période de chantier
2. Effets permanents en période de fonctionnement
2.1. Incidences sur le milieu physique
2.2. Incidences sur la qualité de la ressource en eau
2.3. Incidences sur le patrimoine naturel
2.4. Incidences sur le milieu biologique
2.5. Incidences sur le milieu humain et les usages de la Loire
2.6. Compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme
2.7. Incidences sur le paysage
2.8. Incidences sur le patrimoine culturel
2.9. Compatibilité du projet avec les plans de gestion globale de l’eau et des milieux aquatiques
2.10. Incidences sur la santé
2.11. Synthèse des impacts du projet
Chapitre 4 : Mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les effets dommageables du projet sur l’environnement
1. Mesures relatives à la période de chantier
1.1. Mesures de portée générale
1.2. Mesures concernant le milieu physique
1.3. Mesures concernant la qualité de la ressource en eau
1.4. Mesures de protection du milieu biologique
1.5. Mesures concernant le milieu humain et les usages de la Loire
1.6. Mesures concernant l’urbanisme et le foncier
1.7. Mesures concernant le paysage
1.8. Mesures concernant le patrimoine culturel
1.9. Synthèse des mesures prévues pour la période de chantier
2. Mesures relatives au projet
2.10. Mesures concernant le milieu physique
2.11. Mesures concernant la qualité des eaux
2.12. Mesures concernant le milieu biologique
2.13. Mesures concernant le milieu humain et les usages de la Loire
2.14. Mesures concernant le paysage
2.15. Synthèse des mesures relatives au projet
Chapitre 5 : entretien et surveillance des aménagements
Chapitre 6 : suivi des effets du projet
1. Nécessité d’un suivi
2. Suivi en phase travaux
3. Suivi en phase d’exploitation
Chapitre 7 – analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet
1. Méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet
2. Auteurs de l’étude
Annexe 1 : Critères d’identification des annexes hydrauliques
Annexe 2 : Qualité de l’air
Annexe 3 : Hydrologie de la Loire (fiche de données banque hydro)
Annexe 4 : Front de salinité
Annexe 5 : Alimentation en eau potable
Annexe 6 : Vestiges archéologiques
Annexe 7 : Impact des seuils sur la remise en eau des annexes hydrauliques

DOC4 Étude d’impact sous-dossier 3 : impact du remodelage des épis sur le site expérimental de Bouchemaine-Chalonnes
Préambule
Chapitre 1 : analyse de l’état initial du site et de son environnement
1. Contexte géographique et description générale du site
2. Milieu physique
3. Qualité de la ressource en eau
4. Inventaires et protections environnementales
5. Milieu biologique
6. Milieu humain et usages de la Loire
7. Vocation juridique des sols
8. Paysage
9. Patrimoine culturel
10. Plans de gestion de l’eau et des milieux aquatiques
11. Synthèse des différentes composantes environnementales
Chapitre 2 : Les raisons du choix du projet
Chapitre 3 : Analyse des effets du projet sur l’environnement
1. Effets induits par la période de chantier
1.1. Modalités de déroulement des travaux
1.2. Incidences directes du chantier
1.3. Incidences sur la santé
1.4. Synthèse des impacts induits par la période de chantier
2. effets permanents après remodelage des épis
2.1. Incidences sur le milieu physique
2.2. Incidences sur la qualité de la ressource en eau
2.3. Incidences sur le patrimoine naturel
2.4. Incidences sur le milieu biologique
2.5. Incidences sur le milieu humain et les usages de la Loire
2.6. Compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme
2.7. Incidences sur le paysage
2.8. Incidences sur le patrimoine culturel
2.9. Compatibilité du projet avec les plans de gestion globale de l’eau et des milieux aquatiques
2.10. Incidences sur la santé
2.11. Synthèse des impacts du projet
Chapitre 4 : Mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les effets dommageables du projet sur l’environnement
1. mesures relatives à la période de chantier
1.1. Mesures de portée générale
1.2. Mesures concernant le milieu physique
1.3. Mesures concernant la qualité de la ressource en eau
1.4. Mesures de protection du milieu biologique
1.5. Mesures concernant le milieu humain et les usages de la Loire
1.6. Mesures concernant l’urbanisme et le foncier
1.7. Mesures concernant le paysage
1.8. Mesures concernant le patrimoine culturel
1.9. Synthèse des mesures prévues pour la période de chantier
2. mesures relatives à la période après remodelage des épis
2.10. Mesures concernant le milieu physique
2.11. Mesures concernant la qualité des eaux
2.12. Mesures concernant le milieu biologique
2.13. Mesures concernant le milieu humain et les usages de la Loire
2.14. Mesures concernant le paysage
2.15. Synthèse des mesures relatives au projet
Chapitre 5 : Entretien et surveillance des aménagements
Chapitre 6 : Suivi des effets du projet
1. Nécessité d’un suivi
2. Suivi en phase travaux
3. Suivi en phase d’exploitation
Chapitre 7 : Analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet
1. Méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet
2. Auteurs de l’étude
Annexe 1 : Critères d’identification des annexes hydrauliques
Annexe 2 : Qualité de l’air
Annexe 3 : Hydrologie de la Loire (fiche de données banque hydro)
Annexe 4 : Alimentation en eau potable
Annexe 5 : Vestiges archéologiques
Annexe 6 : Impact du projet sur la remise en eau des annexes hydrauliques

DOC5 Étude d’impact sous-dossier 4 : étude d’incidences environnementales sur le site Natura 2000
Chapitre 1 : Le site Natura 2000 concerné
Chapitre 2 : Contexte réglementaire de l’étude
Chapitre 3 : Méthodes utilisées
1. Aire d’étude
2. Les habitats naturels d’intérêt communautaire
3. Les espèces végétales de l’annexe 2 de la directive habitats : méthode de prospections utilisées
4. Les espèces animales de l’annexe 2 de la directive habitats : méthodes de prospections utilisées
5. Les oiseaux de l’annexe 1 de la directive oiseaux
6. Limites des méthodologies employées
Chapitre 4 : Analyse de l’état initial du site et de son environnement
1. Les habitats naturels et la flore
2. La faune
3. Bilan des sensibilités écologiques du site
Chapitre 5 : Analyse des incidences du projet sur les éléments d’intérêt communautaire
1. Les seuils de Bellevue-Thouaré et du cellier
2. Le site de remodelage des épis entre Bouchemaine et Chalonnes
3. Synthèse des incidences
Chapitre 6 : Définition des mesures d’atténuation des incidences
1. Mesures de suppression des incidences
2. Mesures de réduction des incidences
3. Mesures de suivis
4. Évaluation des incidences après les mesures d’atténuation proposées
Chapitre 7 : Quantification des incidences
1. Quantification des incidences au niveau local
2. Quantification des incidences par rapport à l’ensemble du site Natura 2000
3. Conclusion
Bibliographie faune/flore/milieux naturels
Annexes