Centre documentaire

Réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire

DOC1 (papier) Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Réunion du 8 juillet 2010
DOC2 (papier) Carte des espaces protégés document Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) novembre 2009
DOC3 (papier) Projet de réserve naturelle nationale estuaire de la Loire – Proposition de composition du COPIL élargi pour le suivi du projet
DOC4 (papier) Marché d’élaboration du projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
DOC5 (papier) Carte du périmètre d’étude indicatif DREAL juin 2010
DOC6 (papier) Courriers Région-ministère
DOC7 (papier) Calendrier indicatif de la procédure de création 10 juin 2010
DOC8 (papier) Code de l’environnement – Chapitre II : Réserves naturelles
DOC9 (papier et numérique) Relevé des conclusions, échanges et déclarations ainsi que les diaporamas de la réunion du comité de préfiguration de la réserve naturelle nationale de l’estuaire
DOC10 (papier) Réunion du groupe projet du 7 janvier 2011
DOC11 (papier) Réunion du groupe projet du 16 mars 2011
DOC12 (papier) Élaboration du projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire
DOC13 (numérique) Dossier de demande de prise en considération du projet de réserve naturelle nationale pour une réserve naturelle nationale en basse Loire estuarienne 2016
DOC14 (numérique) Analyse critique du rapport censé jusitifier la création d’une réserve naturelle nationale dans l’estuaire de la Loire
DOC15 (numérique) Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Comité de préfiguration du 5 juillet 2016
DOC16 (papier) Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Approche générale des secteurs potentiellement concernés par la RNN de l’estuaire de la Loire – Document de travail DREAL Pays de la Loire – Mars 2013
DOC17 (papier) Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Ateliers
DOC18 (papier) Proposition sur les habitats naturels

DOC1 Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Réunion du 8 juillet 2010
Un site d’intérêt écologique majeur reconnu
Un site soumis à de fortes pressions
Un contexte favorable
Rappel : la procédure de création
Lancement du projet d’une RNN sur l’estuaire de la Loire
Les RNN en quelques chiffres
Calendrier indicatif
Groupe projet
Instance d’information et de concertation
Intérêts et difficultés à attendre
La gestion future

DOC2 Carte des espaces protégés document Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) novembre 2009

DOC3 Projet de réserve naturelle nationale estuaire de la Loire – Proposition de composition du COPIL élargi pour le suivi du projet

DOC4 Marché d’élaboration du projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
1. Contexte et objet du marché
2. Contenu de la prestation
3. Déroulement de la prestation
4. Documents à remettre par les titulaires du marché
5. Sources d’information
6. Délai de réalisation

DOC5 Carte du périmètre d’étude indicatif DREAL juin 2010

DOC6 Courriers Région-ministère

DOC7 Calendrier indicatif de la procédure de création 10 juin 2010

DOC8 (papier) Code de l’environnement – Chapitre II : Réserves naturelles
1. Réserves naturelles classées
1.1. Création
1.2. Modifications de l’état ou de l’aspect d’une réserve naturelle
1.3. Déclassement
2. Réserves naturelles volontaires
3. Dispositions communes
3.1. Protection des réserves naturelles
3.2. Périmètre de protection
3.3. Dispositions diverses
4. Dispositions pénales
4.1. Constatation des infractions et poursuites
4.2. Sanctions

DOC9 Relevé des conclusions, échanges et déclarations ainsi que les diaporamas de la réunion du comité de préfiguration de la réserve naturelle nationale de l’estuaire
Un site d’intérêt écologique majeur
Un site soumis à de fortes pressions
Les outils de protection des espaces naturels
Une RNN pour l’estuaire de la Loire
La procédure de création d’une RNN
La gestion d’une RNN
Un contexte favorable
L’intérêt d’une RNN sur l’estuaire de la Loire
Intérêt d’une RNN sur l’estuaire de la Loire
Place de la RNN de l’estuaire de la Loire dans le réseau national
Conduite du projet : schéma général et calendrier indicatif
Organisation de la démarche d’élaboration du projet
Conduite du projet : l’élaboration du projet
Conduite du projet : la concertation
Notre mission dans la démarche officielle
Une large consultation préalable

DOC10 (papier) Réunion du groupe projet du 7 janvier 2011
Avancement de la démarche
Présentation de l’organisation de la prestation d’étude par biotope
Modalités de travail du groupe projet
Prochaines échéances

DOC11 Réunion du groupe projet du 16 mars 2011
Objectifs de la réunion
Les enjeux identifiés sur l’estuaire de la Loire
Enjeu 1 : la protection dans un périmètre partagé d’un vaste ensemble complexe et fonctionnel d’habitats et d’espèces d’intérêt national s’inscrivant dans une zone stratégique d’aménagement du territoire
Enjeu 2 : la coordination et l’accompagnement des gestionnaires confrontés à de nombreuses difficultés techniques, administratives et réglementaires
Enjeu 3 : l’accroissement de la connaissance pour optimiser la gestion
Enjeu 4 : la maîtrise des pratiques de loisirs et de l’activité touristique
Enjeu 5 : le respect des réglementations pour garantir une préservation optimale du patrimoine naturel

DOC12 Élaboration du projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire
Introduction
Partie 1 – Contribution à la conduite de la démarche – Groupes projets
1. Groupe projet du 7 janvier 2011
1.1. Support de présentation
1.2. Compte rendu de la réunion
2. Groupe projet du 16 mars 2011
2.1. Support de présentation
2.2. Compte rendu de la réunion
Partie 2 – Justifications scientifiques et critères d’étude
3. Recherches bibliographiques
3.1. Références bibliographiques utilisées
3.2. Synthèse des enjeux issus des principaux documents cadre existants
4. Proposition de critères scientifiques et enjeux écologiques
4.1. Document support à l’atelier « enjeux écologiques
4.2. Retours suite à l’envoi du document support
Parties 3 et 4 – Référentiel administratif et technique
5. Entretiens avec les acteurs
6. Diagnostic : synthèse des entretiens et de l’analyse bibliographique
7. Préparation de l’atelier « enjeux socio-économiques »
7.1. Fiches thématiques
7.2. Support de présentation
Partie 5 – Participation aux opérations d’information, de concertation et de consultation
8. Comité de préfiguration du 26 novembre 2010
8.1. Support de présentation
8.2. Compte rendu de la réunion
9. Réunion de travail sur la chasse du 1er juin 2011
9.1. Note préparatoire à la réunion
9.2. Compte rendu de la réunion
Annexes

DOC13 Dossier de demande de prise en considération du projet de réserve naturelle nationale pour une réserve naturelle nationale en basse Loire estuarienne 2016
1. Une Réserve Naturelle Nationale (RNN) en basse Loire aval ?
2. L’estuaire de la Loire, un espace naturel et culturel riche et original
2.1. Informations générales
2.2. Description du site et de son environnement
2.3. Contexte réglementaire et politiques institutionnelles
2.4. Activités humaines
2.5. Synthèse globale du diagnostic et des enjeux
3. Pourquoi une réserve naturelle nationale dans l’estuaire de la Loire ?
3.1. L’outil RNN
3.2. Les grandes orientations du projet
3.3. La logique d’un périmètre adapté aux enjeux du fonctionnement contemporain de l’estuaire de la Loire
4. La pertinence de la RNN au regard du changement climatique
5. Le périmètre opposé
6. Orientations de gestion et de réglementation
7.. Acteurs potentiels de la RNN
8. Incidences socio-économiques du projet
9. Indemnisations éventuelles des propriétaires, des titulaires de droits réels et de leurs ayants droit
10. Estimation de la dotation budgétaire de la RNN
Annexes
Bibliographie

DOC14 Analyse critique du rapport censé jusitifier la création d’une réserve naturelle nationale dans l’estuaire de la Loire
Introduction
1. Projet de restauration hydromorphologique
2. Évolutiion des populations d’oiseaux dans l’estuaire Loire
2.1. L’oie cendrée
2.2. La sarcelle d’hiver
2.3. La bécssine des marais
3. La chasse
3.1. Le droit de chasse
3.2. L’organisation de la chasse sur l’estuaire Loire
3.3. Les différents types de chasse sur l’estuaire Loire
3.4. Le suivi des populations d’oiseaux
3.5. Les chasseurs et la gestion des milieux et des espèces
3.6. L’impact de la chasse
4. Les réserves de l’estuaire
5. le budget prévisionnel
6. Impact socio-économique
Conclusion

DOC15 Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Comité de préfiguration du 5 juillet 2016
Historique de la démarche
L’outil Réserve Naturelle Nationale (RNN)
Pourquoi une RNN ?
Procédure de création d’une RNN
Le rapport de demance de prise en considération
Spécificités naturelles de l’estuaire
Trois grandes orientations pour une RNN de l’estuaire de la Loire
Exemples de concrétisations de ces orientations
Projet de périmètre
Périmètre RNN et autres zonages
Orientations, gestion et réglementation
Prochaines étapes

DOC16 Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Approche générale des secteurs potentiellement concernés par la RNN de l’estuaire de la Loire – Document de travail DREAL Pays de la Loire – Mars 2013

DOC17 Projet de réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Loire – Ateliers
Atelier du 9 mai 2011 : les enjeux socio-économiques
Atelier du 10 mai 2011 : les enjeux écologiques
1. Les limites aval/amont retenues
2. Proposition sur les habitats naturels
3. Les espèces végétales
4. Les espèces animales

DOC18 Proposition sur les habitats naturels