Centre documentaire

Restauration et entretien des cours d’eau de l’agglomération nantaise

A. Le contexte juridique et les instruments de gestion des cours d’eau
1. Les problèmes liés à l’eau
2. La protection des milieux aquatiques et naturels
2.1. Les inventaires
2.2. Les règlements
3. Les plans de financement
3.1. Plan décennal d’entretien de cours d’eau (ministère de l’Environnement, ministère de la Mer)
3.2. Contrats de plan État-Région
3.3. Mesures argi-envrionnementales (FEDER, FSE, FEOGA, OGAF)
3.4. Plan LIFE
B. Le programme NEPTUNE
1. Les règlements sur l’eau et ses usages
1.1. Rappel des statuts des cours d’eau
1.2. La loi sur l’eau
2. Les objectifs et les financements du programme
2.1. Les trois volets du programme
2.2. Les différentes modalités de dépenses du programme NEPTUNE
3. L’évolution du programme et les perspectives d’intervention des différents partenaires
3.1. Le bilan
3.2. La reconduction du programme
3.3. Les projets et perspectives à long terme
C. La restauration des cours d’eau
1. La procédure de restauration d’un cours d’eau
1.1. Chronologie des différentes étapes, leur réalisation, à partir des exemples du Gesvre, de l’Ilette, de l’Aubinière et des Étiers
1.2. Les différentes procédures juridiques à mettre en oeuvre
2. Les études réalisées pour la restauration d’un cours d’eau
2.1. La décision de restauration d’un cours d’eau
2.2. L’élaboration d’un groupe de pilotage
2.3. Prédiagnostic et cahier des charges
2.4. L’étude précise du cours d’eau
2.5. Programme d’action
2.7. Avant-projet détaillé
3. État d’avancement de la restauration des cours d’eau de l’agglomération nantaise
3.1. Tableau présentant les cours d’eau du district de l’agglomération nantaise et leur état d’avancement dans ces différentes étapes ou dans d’autres projets de restauration
3.2. Les syndicats intercommunaux et les cours d’eau
3.3. Les programmes de financement
D. Conclusion – Discussion
Annexes