Centre documentaire

Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

DOC1 La baie, comprendre et accompagner les étapes de l’opération
DOC2 Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

DOC1 La baie, comprendre et accompagner les étapes de l’opération
Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
– Vue d’ensemble sur les aménagements du Mont-Saint-Michel à l’anse de Moidrey
– Le temps des travaux : pour suivre les chantiers étape par étape
– Parc de stationnement, un parking prototype
– Anse de Moidrey, gîtes pour pélodytes
+ Le journal de la baie : vue d’ensemble du chantier et des aménagements

DOC2 Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
Résumé
1. Introduction
1.1. Rappel de la mission de Setec/Organisation
1.2. Objet du rapport recensement des procédures applicables au projet
1.3. Réunions de mise au point
2. Rappel des éléments constitutifs du projet
2.1. Description sommaire
2.2. Analyse de l’interdépendance entre les entités fonctionnelles au niveau de la conception et des travaux
3. Recensement des procédures applicables au projet
3.1. Information du public
3.2. Déclaration d’utilité publique
3.3. Loi littoral
3.4. Autorisations administratives
3.5. Droit du sol
3.6. Servitudes et protections environnementales
3.7. Évolutions attendues de la règlementation
4. Les procédures applicables au projet – Tableaux de synthèse
4.1. Structuration du projet en terme de procédures
4.2. Contraintes liées au lancement des enquêtes publiques
4.3. Hypothèses de planification
4.4. Stratégie retenue en matière d’enquêtes publiques
4.5. Tableaux den synthèse (commissions et collectivités à consulter)