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SAGE 2024 (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux estuaire de la Loire)

DOC1 (numérique) : Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau pour l’estuaire de la Loire
DOC2 (numérique) : Règlement
DOC3 (numérique) : Evaluation environnementale
DOC4 (numérique) : Rapport de présentation
DOC5 (papier et numérique) : Guide simplifié 2025
DOC6 (numérique) : Arrêté interpréfectoral du 31/12/2024

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DOC1 (numérique) : Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau pour l’estuaire de la Loire
1. Présentation du sage estuaire de la Loire
1.A. Qu’est-ce qu’un sage ?
1.B. Contenu d’un sage
1.C. Portée juridique du sage
1.C.1 Rapport de compatibilité
1.C.2 Rapport de conformité
1.D. Historique du sage estuaire de la Loire
1.D.1 Émergence
1.D.2 Révision du SAGE
1.D.3 Approbation du projet de SAGE révisé
1.D.4 Mise en oeuvre et suivi du SAGE
2. Synthèse de l’état des lieux du SAGE
2.a. Fiche d’identité du territoire
2.A.1 Démographie
2.A.2 Relief et occupation des sols
2.A.3 Contexte socio-économique
2.A.4 Aménagement du territoire
2.A.5 Réseau superficiel et milieux remarquables
2.A.6 Climat et changement climatique
2.B. Gouvernance et organisation territoriale
2.B.1 Historique : organisation de la mise en oeuvre du SAGE 2009
2.B.2 Évolution de l’organisation des compétences de l’eau
2.B.3 Programmations et contrats
2.C. État initial de l’environnement
2.C.1 États et objectifs des masses d’eau
2.C.2 Qualité de l’eau
2.C.3 Milieux aquatiques
2.C.4 Estuaire
2.C.5 Littoral
2.C.6 Risques naturels d’inondation et d’érosion du trait de côte
2.C.7 Ressource quantitative
2.D. Usages et pressions sur la ressource
2.D.1 Les pressions de prélèvements de la ressource en eau
2.D.2 Les pressions sur la qualité de l’eau
2.D.3 Les pressions sur les milieux aquatiques
2.D.4 Les pressions qui accentuent les risques d’inondation
3. Évaluation du potentiel hydroélectrique
4. Exposé des principaux enjeux de gestion de l’eau
4.A. Gouvernance
4.B. Qualité des milieux aquatiques
4.C. Estuaire de la Loire
4.D. Qualité des eaux
4.E. Littoral
4.F. Risques d’inondation et d’érosion du trait de côte
4.G. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
4.H. Conséquences du changement climatique
5. Les objectifs et les dispositions du sage
5.a. Clés de lecture du PAGD
5.b. Gouvernance
5.c. Qualité des milieux aquatiques
5.d. Estuaire de la Loire
5.e. Qualité des eaux
5.f. Littoral
5.g. Risques d’inondation et d’érosion du trait de côte
5.h. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
6. Évaluation des moyens humains matériels et financiers nécessaires à la mise en oeuvre du SAGE
6.a. Méthodologie
6.b. Un cout global de mise en oeuvre du sage estimé à 264 m€ sur 10 ans
7. Calendrier prévisionnel de mise en oeuvre du SAGE
8. Suivi de la mise en oeuvre du SAGE
9. Annexes
9.a. Annexe 1 : évolution de l’état des masses d’eau
9.b. Annexe 2 : taux d’étagement et de fractionnement
9.c. Annexe 3 : liste des ouvrages prioritaires

DOC2 (numérique) : Règlement
1. Préambule
1.a. Rappel de la vocation et de l’objet du SAGE
1.b. Contenu du règlement du SAGE
1.c. Portée juridique du règlement du SAGE
1.d. Clés de lecture du règlement
2. Règles du SAGE
3. Annexe 1 : zones humides visées par la règle 2
RÈGLE 1 : Encadrer les projets qui impliquent des apports de sédiments dans les cours d’eau
RÈGLE 2 : Protéger les zones humides
RÈGLE 3 : Encadrer la création et l’extension de nouveaux plans d’eau
RÈGLE 4 : Encadrer la création et l’extension de réseaux de drainage
RÈGLE 5 : Encadrer la destruction des éléments qui limitent le ruissellement et l’érosion des sols
RÈGLE 6 : Interdire le carénage des bateaux en dehors des aires équipées
RÈGLE 7 : Encadrer les projets qui impactent les zones d’expansion des crues
RÈGLE 8 : Plafonner les prélèvements dans les cours d’eau et les milieux associés
RÈGLE 9 : Encadrer le remplissage des plans d’eau
RÈGLE 10 : Encadrer les prélèvements dans les nappes

DOC3 (numérique) : Evaluation environnementale
1. Préambule
2. Méthode utilisée pour l’évaluation environnementale
3. Résumé non technique
4. Présentation du sage
5. Analyse de l’état initial de l’environnement
A. Fiche d’identité du territoire
1) Démographie
2) Relief et occupation des sols
3) Contexte socio-économique
4) Aménagement du territoire
5) Réseau superficiel et milieux remarquables
6) Climat et changement climatique
B. Gouvernance et organisation territoriale
1) Historique : organisation de la mise en oeuvre du SAGE 2009
2) Évolution de l’organisation des compétences de l’eau
3) Programmations et contrats
C. État initial de l’environnement
1) États et objectifs des masses d’eau
2) Qualité de l’eau
3) Milieux aquatiques
4) Milieux naturels
5) Estuaire
6) Littoral
7) Risques naturels d’inondation et d’érosion du trait de côte
8) Ressource quantitative
D. Usages et pressions sur la ressource
1) Les pressions de prélèvements de la ressource en eau
2) Les pressions sur la qualité de l’eau
3) Les pressions sur les milieux aquatiques
4) Les pressions qui accentuent les risques d’inondation
E. Qualité de l’eau potable
F. Qualité de l’air
G. Gestion du bruit
H. Risques technologiques
6. Justification des choix stratégiques du sage
A. Gouvernance
B. Qualité des milieux
C. Estuaire
D. Qualité des eaux
E. Littoral
F. Risques d’inondation et d’érosion du trait de côte
G. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
7. Analyse des effets de la mise en oeuvre du sage sur l’environnement
A. Incidences sur les différentes composantes de l’environnement du sage
B. Incidences sur les sites et milieux du réseau Natura 2000
8. Mesures correctrices
9. Suivi de la mise en oeuvre du SAGE
10. Annexes
A. Annexe 1 : programme de mesures (SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021) pour les masses d’eau du périmètre du SAGE estuaire de la Loire
B. Annexe 2 : tableau comparatif des dispositions et des règles du sage 2009 avec le sage révisé
Figures
Cartes

DOC4 (numérique) : Rapport de présentation
1. Présentation générale de la démarche
1.A Qu’est-ce qu’un SAGE ?
1.B Contexte réglementaire
1.C Le contenu du SAGE et sa portée réglementaire
2 Le SAGE Estuaire de la Loire
2.A Le territoire
2.B Historique du SAGE Estuaire de la Loire
2.C Le processus de concertation et de validation des documents du SAGE
2.D Enjeux et objectifs du SAGE
2.E Orientations du SAGE
3 La consultation et la participation du public

DOC5 (papier et numérique) : Guide simplifié 2025
Présentation du SAGE
La commission locale de l’eau
Les enjeux du SAGE
– Gouvernance
– Qualité des milieux aquatiques
– Estuaire de la Loire
– Qualité des eaux
– Littoral
– Risques d’inondation et érosion du trait de côte
– Gestion quantitative et alimentation en eau potable
Les ambitions du SAGE

DOC6 (numérique) : Arrêté interpréfectoral du 31/12/2024
Arrêté interpréfectoral N°2024/SEE/0237 du 31/12/2024 et ses annexes