SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE 1992-1998

Centre documentaire

SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE 1992-1998

Année(s) de parution : 1992;1996;1998

Maître(s) d'œuvre : ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE (ACEL) - AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE (AELB) - TABLEAU DE BORD DE L'ANGUILLE

Thème(s) : SAGE ESTUAIRE - autres SAGE

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Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) estuaire de la Loire 1992-1998

DOC1 SAGE de l’estuaire de la Loire, présentation du périmètre (périmé)
– Note de présentation
– Phase préliminaire : information et consultations des collectivités, avis du comité de bassin

DOC2 Applications à l’estuaire du SAGE (Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL))
– Note de présentation des fonctions du SAGE
– Journal officiel : articles de la loi sur l’eau de 1992 comprenant les articles concernant l’application des SAGE et des SDAGE
– Présentation synthétique du texte de la loi SDAGE/SAGE

DOC3 Le SAGE estuaire, son rôle stratégique (commission locale de l’eau)

DOC4 SAGE octobre 1999, arrêté préfectoral de septembre 1998 et périmètre

DOC5 Note J. Lefèvre 1994 : aspect politique et position AELB/SAGE estuaire

DOC6 Note anguille – 2003 – Aurore Baisez