Centre documentaire

Révision du SAGE Estuaire de la Loire 2016

DOC1 État des lieux
DOC2 Diagnostic
DOC3 Document de stratégie validé par la CLE du 3 juillet 2019
DOC4 SAGE estuaire de la Loire – Évaluation environnementale – Projet de SAGE révisé validé par la CLE du 18 février 2020
DOC5 Définition des secteurs prioritaires pesticides et phosphore diffus d’origine agricole (15/10/2019)
DOC6 Évaluation de l’impact des ouvrages transversaux sur le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la révision du SAGE : état d’avancement et propositions de suites à donner (27/11/2018)
DOC7 Préserver et restaurer les têtes de bassin versant du territoire du SAGE Estuaire de la Loire
DOC8 Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau 2020
DOC9 Règlement 2020

DOC1 État des lieux
Partie 1 – Un sage en révision
1. Contexte réglementaire
1.1. La Directive Cadre sur l’Eau (DCE)
1.2. La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA)
1.3. Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
1.4. Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
2. Périmètre et historique du SAGE Estuaire de la Loire
3. Les acteurs mobilisés
4. Le contexte de révision et les nouveaux enjeux
5. Les objectifs du SDAGE et des masses d’eau
Partie 2 – Fiche d’identité du territoire
1. Situation géographique et occupation du sol
2. Organisation administrative et démographie
3. Contexte socio-économique général
4. Contexte physique du territoire
4.1. Géologie
4.2. Topographie
4.3. Climat et changement climatique
4.4. Contexte hydrographique du bassin versant
4.5. Contexte estuarien
4.6. Contexte physique littoral
Partie 3 – Aspects quantitatifs des ressources
1. Les ressources superficielles
1.1. Le débit moyen mensuel
1.2. Les débits caractéristiques
2. Les ressources souterraines
2.1. Les aquifères présents sur le territoire
2.2. Analyse des ressources souterraines
Partie 4 – Qualité des eaux
1. Qualité des eaux douces de surface
1.1. La qualité physico-chimique des cours d’eau
1.2. La qualité biologique des eaux
2. Qualité des eaux estuariennes et littorales
2.1. Classement de la masse d’eau estuarienne
2.2. Classement des masses d’eau littorales
2.3. Qualité physico-chimique des eaux estuariennes
2.4. Qualité bactériologique des eaux marines
2.5. Le benthos
2.6. Les ressources halieuthiques de l’estuaire
2.7. Phytoplancton et phycotoxines
2.8. Les métaux
2.9. Les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)
2.10. La qualité des sédiments
2.11. Les algues vertes
3. Qualité des eaux souterraines
3.1. Les nitrates
3.2. Les pesticides
4. Qualité des eaux potables distribuées
Partie 5 – Qualité des milieux naturels
1. Espaces naturels remarquables
1.1. Les Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
1.2. Les Zones d’Importance pour la Conservation des Oiseaux
1.3. Le réseau Natura 2000
1.4. Arrêté de Protection de Biotope (APB)
1.5. Réserve naturelle nationale
1.6. Réserve naturelle régionale
1.7. Sites inscrits et sites classes
1.8. Zones humides relevant de la convention de RAMSAR
1.9. Les sites du conservatoire du littoral
1.10. Le Parc Naturel Régional (PNR)
1.11. Les Espaces Naturels Sensibles (ENS)
1.12. Les réserves de chasses
2. Zones humides
2.1. Répartition des zones humides sur le territoire du SAGE
2.2. Les principales zones de marais
3. Bocage et érosion des sols
3.1. Le maillage bocager
3.2. Sensibilité du bassin à l’érosion
4. Têtes de bassin versant
5. Peuplements piscicoles
5.1. Les catégories piscicoles
5.2. Les poissons migrateurs
6. Espèces exotiques envahissantes
7. Qualité hydromorphologique des cours d’eau
7.1. État d’artificialisation des cours d’eau
7.2. Les obstacles à la continuité écologique
7.3. Le taux d’étagement et de fractionnement
Partie 6 – Usages et pressions sur la ressource
1. Aspects quantitatifs : les prélèvements sur le bassin
1.1. L’alimentation en eau potable (AEP) : prélèvements et protection de la ressource
1.2. Les prélèvements agricoles
1.3. Les prélèvements industriels
1.4. Densité de plans d’eau
2. Aspects qualitatifs : les rejets ponctuels et diffus
2.1. Assainissement collectif
2.2. Assainissement non collectif
2.3. Rejets pluviaux
2.4. Rejets industriels
2.5. Activités agricoles
2.6. Pisciculture en eau douce
2.7. Activités touristiques
2.8. Potentiel hydroélectrique
2.9. Activités de loisirs en mer et en eau douce
2.10. Activités estuariennes et littorales
Partie 7 – Les risques liés à l’eau
1. Les inondations
1.1. La connaissance des secteurs soumis au risque d’inondation
1.2. Les outils déployés sur le territoire du SAGE
2. Érosion côtière
Partie 8 – Gouvernance et organisation des acteurs
1. Acteurs en place et articulation entre les différents niveaux d’actions
2. Historique des structures référentes et missions portées par territoire de SAGE
2.1. Littoral guérandais
2.2. Brière / Brivet
2.3. Marais Nord Loire
2.4. Erdre
2.5. Hâvre / Donneau / Grée
2.6. Divatte / Haie d’Allot
2.7. Goulaine
2.8. Loire et petits affluents
2.9. Boivre / Acheneau / Tenu / Calais
3. Bilan des investissements financiers réalisés sur le territoire
3.1. Les financements de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
3.2. Les Contrats Régionaux de Bassin Versant (CRBV)
3.3. Les aides des départements
Partie 9 – Les manques dans la connaissance du territoire les points à approfondir
1. Qualité des eaux
1.1. Qualité des cours d’eau
1.2. Qualité des eaux souterraines
1.3. Qualité des eaux estuariennes et littorales
2. Qualité des milieux
2.1. Cours d’eau et têtes de bassin versant
2.2. Les obstacles à la continuité écologique
2.3. Les plans d’eau
2.4. Espèces exotiques envahissantes
3. Les pressions sur la ressource
3.1. Prélèvements
3.2. Rejets

DOC2 Diagnostic
Partie 1 – Diagnostic de territoire
1. Qualité des milieux
1.1. Rappels des objectifs, dispositions et moyens prioritaires du SAGE de 2009
1.2. Les enseignements de l’état des lieux mis à jour
1.3. Bilan des facteurs d’influence sur les milieux
1.4. Évolution des enjeux
2. Qualité des eaux
2.1. Rappels des objectifs, dispositions et moyens prioritaires du sage de 2009
2.2. Les enseignements de l’état des lieux mis à jour
2.3. Bilan des facteurs d’influence sur la qualité des eaux
2.4. Évolution des enjeux
3. Inondations
3.1. Rappels des objectifs, dispositions et moyens prioritaires du SAGE de 2009
3.2. Les enseignements de l’état des lieux mis à jour
3.3. Bilan des facteurs d’influence sur les risques d’inondation et d’érosion côtière
3.4. Evolution des enjeux
4. Gestion quantitative et disponibilité de la ressource en eau
4.1. Rappels des objectifs, dispositions et moyens prioritaires du SAGE de 2009
4.2. Les enseignements de l’état des lieux mis à jour
4.3. Bilan des facteurs d’influence sur la disponibilité de la ressource en eau
4.4. Évolution des enjeux
5. Cohérence et organisation
5.1. Rappels des objectifs, dispositions et moyens prioritaires du SAGE de 2009
5.2. Les enseignements de l’état des lieux mis à jour
5.3. Bilan des facteurs d’influence sur la cohérence et l’organisation
5.4. Évolution des enjeux
Partie 2 – Les enjeux issus du diagnostic
1. Caractérisation des interactions entre thématiques
2. Rappel des enjeux émergents
3. Formulation des enjeux de territoire et analyse de leur plus-value sur les grandes composantes environnementales
Partie 3 – Les carnets de territoire
1. Identification des sous-bassins versants concernés par les enjeux du SAGE
2. Carnet de territoire du littoral guérandais
2.1. Analyse AFOM
2.3. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
3. Carnet de territoire Brière / Brivet
3.1. Analyse AFOM
3.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
4. Carnet de territoire de la Loire et ses petits affluents
4.1. Analyse AFOM
4.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
5. Carnet de territoire Boivre / Acheneau / Tenu / Calais
5.1. Analyse AFOM
5.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
6. Carnet de territoire de la Goulaine
6.1. Analyse AFOM
6.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
7. Carnet de territoire Divatte / haie d’Allot
7.1. Analyse AFOM
7.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
8. Carnet de territoire Hâvre / Donneau / Grée
8.1. Analyse AFOM
8.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
9. Carnet de territoire de l’Erdre
9.1. Analyse AFOM
9.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour
10. Carnet de territoire des marais du nord Loire
10.1. Analyse AFOM
10.2. Évolution des objectifs du SAGE de 2009 au regard du diagnostic mis à jour

DOC3 Document de stratégie validé par la CLE du 3 juillet 2019
1. Préambule
1.1. La révision du SAGE estuaire de la Loire
1.2. Objectif et principe de la stratégie du SAGE
1.3. Méthodologie utilisée pour l’élaboration de la stratégie
1.4. État des masses d’eau et objectifs fixés dans le SDAGE 2016-2021
1.5. Présentation et structure du document de stratégie
2. Stratégie du sage par thématiques
2.1. Des enjeux transversaux à l’échelle des bassins versants
2.2. Thématique : gouvernance de l’eau
2.3. Thématique : qualité des milieux aquatiques
2.4. Thématique : estuaire de la Loire
2.5. Thématique : qualité des eaux douces
2.6. Thématique : qualité des eaux littorales
2.7. Thématique : risques d’inondation et de submersion marine
2.8. Thématique : gestion quantitative et alimentation en eau potable
3. Analyse des couts
3.1. Méthodologie
3.2. Un coût global de mise en oeuvre de la stratégie estimé à environ 233 M€ sur 10 ans
4. Premiers éléments d’évaluation environnementale
4.1. Des impacts positifs logiquement lies aux objectifs du SAGE
4.2. Une analyse qui souligne la transversalité des impacts positifs
4.3. Des points de vigilance dans la suite de la démarche d’évaluation
5. Annexes
5.1. Qualité des eaux superficielles : nitrates
5.2. Qualité des eaux superficielles : phosphore total
5.3. Qualité des eaux superficielles : pesticides
5.4. Classement sanitaire des zones conchylicoles
5.5. Qualité des eaux de baignade
5.6. Tableau d’analyse des impacts environnementaux de la strategie
5.7. Tableau des objectifs et leviers par thematiques

DOC4 SAGE estuaire de la Loire – Évaluation environnementale – Projet de SAGE révisé validé par la CLE du 18 février 2020
1. Préambule
2. Méthode utilisée pour l’évaluation environnementale
3. Résumé non technique
3.1. La démarche du SAGE
3.2. Le territoire du SAGE
3.3. Historique du SAGE estuaire de la Loire
3.4. Les enjeux et les objectifs du SAGE
3.5. La compatibilité du SAGE avec les autres documents
3.6. Impact des mesures du SAGE sur l’environnement et les mesures correctrices
4. Présentation du SAGE
4.1. Historique du SAGE estuaire de la Loire
4.2. Enjeux et objectifs du SAGE
4.3. Orientations du SAGE
4.4. Articulation avec les autres documents de planification
5. Analyse de l’état initial de l’environnement
5.1. Fiche d’identité du territoire
5.2. Gouvernance et organisation territoriale
5.3. État initial de l’environnement
5.4. USAGEs et pressions sur la ressource
5.5. Qualité de l’eau potable
5.6. Qualité de l’air
5.7. Gestion du bruit
5.8. Risques technologiques
6. Justification des choix stratégiques du SAGE
6.1. Gouvernance
6.2. Milieux aquatiques
6.3. Estuaire
6.4. Qualité des eaux douces
6.5. Qualité des eaux littorales
6.6. Risques d’inondation et de submersion marine
6.7. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
7. Analyse des effets de la mise en oeuvre du SAGE sur l’environnement
7.1. Incidences sur les différentes composantes de l’environnement du SAGE
7.2. Incidences sur les sites et milieux du réseau Natura 2000
8. Mesures correctrices
9. Suivi de la mise en oeuvre du SAGE

DOC5 Définition des secteurs prioritaires pesticides et phosphore diffus d’origine agricole
1. Contexte
1.1. Pesticides
1.2. Flux de nutriments
2. Présentation du modèle de caractérisation des risques de transferts de polluants par ruissellement
2.1. Les différents types de ruissellements caractérisés
2.2. Caractérisation de la sensibilité au transfert par ruissellement
2.3. Caractérisation de la pression
2.4. Caractérisation de la vulnérabilité aux transferts
3. De la caractérisation des secteurs vulnérables au transfert à la définition de secteurs prioritaires
3.1. Pesticides
3.2. Phosphore
4. Plans d’actions
4.1. Plan d’action de réduction des pesticides
4.2. Plan d’action de réduction des flux de nutriments
Annexe : schéma général de l’approche spatiale pour caractériser le ruissellement de polluants

DOC6 Évaluation de l’impact des ouvrages transversaux sur le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la révision du SAGE : état d’avancement et propositions de suites à donner
1. Rappel de la démarche initiée en 2018
2. Rappel des dispositions du SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021 et définition des indicateurs
3. Enjeux du territoire du SAGE Estuaire de la Loire
3.1. Enjeux liés à la continuité écologique
3.2. Enjeux liés à l’hydromorphologie
3.3. Enjeux liés aux marais
4. Méthodologie et résultats
4.1. Échelle de calcul
4.2. Données relatives aux ouvrages
4.3. Le taux d’étagement des cours d’eau principaux
4.4. Le taux de fractionnement des cours d’eau principaux
4.5. Propositions d’objectifs de réduction de l’étagement et du fractionnement des cours d’eau
4.6. Le cas particulier des marais
4.7. Propositions d’objectifs d’amélioration de l’accessibilité des marais par l’anguille
5. Le croisement des différents indicateurs d’évaluation de l’impact des ouvrages
6. Limites, perspectives et prochaines étapes
Annexes
1. Classement des cours d’eau en liste 1 et 2 au titre de l’article L.214-17 et espèces piscicoles cibles définies par arrêtés pour les cours d’eau en liste 2
2. Localisation de la ZAP anguille sur le territoire du SAGE estuaire de la Loire – Octobre 2018
3. Référentiel des cours d’eau et canaux de rang de Strahler supérieur ou égal à 3 – Octobre 2018
4. Taux d’étagement des cours d’eau de rang de Strahler supérieur ou égal à 3 hors marais – Octobre 2018
5. Taux de fractionnement des cours d’eau de rang de Strahler supérieur ou égal à 3 hors marais – Octobre 2018
6. Accessibilité des marais par l’anguille – Octobre 2018
7. Accessibilité des marais par l’anguille et fractionnement des cours d’eau principaux – Octobre 2018

DOC7 Préserver et restaurer les têtes de bassin versant du territoire du SAGE Estuaire de la Loire
Note explicative de la démarche d’inventaire, de caractérisation et de hiérarchisation des têtes de bassin versant réalisée dans le cadre de la révision du SAGE
1. Contexte
2. Rappel de la démarche initiée en 2016
3. Sensibilisation sur les têtes de bassin versant
4. La délimitation des têtes de bassin versant
5. Caractérisation des têtes de bassin versant
6. La hiérarchisation des têtes de bassin versant
7. Définition d’objectifs, principes de gestion et programmes d’actions
7.1. Définition d’objectifs de préservation et de restauration des têtes de bassin versant
7.2. Principes de gestion et programmes d’actions
Annexe : les indicateurs de sensibilité, de l’état et des pressions mobilisés pour évaluer la vulnérabilité des têtes de bassin versant

DOC8 Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau 2020
1. Présentation du sage estuaire de la Loire
1.1. Qu’est-ce qu’un SAGE ?
1.2. Contenu d’un SAGE
1.3. Portée juridique du SAGE
1.4. Historique du sage estuaire de la Loire
2. Synthèse de l’état des lieux du SAGE
2.1. Fiche d’identité du territoire
2.2. Gouvernance et organisation territoriale
2.3. État initial de l’environnement
2.4. Usages et pressions sur la ressource
3. Évaluation du potentiel hydroélectrique
4. Exposé des principaux enjeux de gestion de l’eau
4.1. Gouvernance
4.2. Qualité des milieux aquatiques
4.3. Estuaire de la Loire
4.4. Qualité des eaux
4.5. Littoral
4.6. Risques d’inondations et d’érosion du trait de côte
4.7. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
4.8. Conséquences du changement climatique
5. Les objectifs et les dispositions du sage
5.1. Clés de lecture du PAGD
5.2. Gouvernance
5.3. Qualité des milieux aquatiques
5.4. Estuaire de la Loire
5.5. Qualité des eaux
5.6. Littoral
5.7. Risques d’inondation et d’érosion du trait de côte
5.8. Gestion quantitative et alimentation en eau potable
6. Évaluation des moyens humains, matériels et financiers nécessaires à la mise en oeuvre du SAGE
6.1. Méthodologie
6.2. Un cout global de mise en oeuvre du SAGE estimé à 264 M€ sur 10 ans
7. Calendrier prévisionnel de mise en oeuvre du SAGE
8. Suivi de la mise en oeuvre du SAGE
9. Annexes
9.1. État des masses d’eau en 2013 et 2017
9.2. Liste des ouvrages prioritaires

DOC9 : Règlement 2020
1. Préambule
1.1. Rappel de la vocation et de l’objet du SAGE
1.2. Contenu du règlement du SAGE
1.3. Portée juridique du règlement du SAGE
1.4. Clés de lecture du règlement
2. Règles du SAGE
3. Annexe 1 : zones humides visées par la règle 2
1. Encadrer les projets qui impliquent des apports de sédiments dans les cours d’eau
2. Protéger les zones humides
3. Encadrer la création et l’extension de nouveaux plans d’eau
4. Encadrer la création et l’extension de réseaux de drainage
5. Encadrer la destruction des éléments qui limitent le ruissellement et l’érosion des sols
6. Interdire le carénage des bateaux en dehors des aires équipées
7. Encadrer les projets qui impactent les zones d’expansion des crues
8. Plafonner les prélèvements dans les cours d’eau et les milieux associés
9. Encadrer le remplissage des plans d’eau
10. Encadrer les prélèvements dans les nappes