Centre documentaire

SAGE Layon-Aubance

DOC1 (papier) juillet 2001 L’eau en Layon-Aubance
DOC2 (papier) septembre 2003 L’eau en Layon-Aubance
DOC3 (papier) septembre 2003 L’Aubance
DOC4 (CD-rom) novembre 2004 CD-rom Documents présentés à la CLE
DOC5 (papier) L’eau en Layon-Aubance
DOC6 (papier) juin 2015 L’eau en Layon Aubance Louets
DOC7 (papier) juin 2016 L’eau en Layon Aubance Louets
DOC8 (numérique) Document principal
DOC9 (numérique) Fiches actions
DOC10 (numérique) Atlas cartographique
DOC11 (numérique) Synthèse

DOC1 juillet 2001 L’eau en Layon-Aubance
– Qualité et efficacité
– Protéger les berges et préserver nos paysages à l’aide de techniques végétales
– Membres de la CLE
– Pourquoi entretenir l’hyrôme
– Des eaux de mauvaise qualité

DOC2 septembre 2003 L’eau en Layon-Aubance
– Phase 2 du SAGE
– Actualité des syndicats de rivières
– Ste natura 2000 sur le territoire du SAGE

DOC3 septembre 2003 L’Aubance
– De nouveaux statuts pour améliorer la qualité de l’eau
– La loi sur l’eau
– Bassin versant – entretien des rives
– Création d’une frayère naturelle à brochet

DOC4 novembre 2004 CD-rom Documents présentés à la CLE

DOC5 L’eau en Layon-Aubance
– Actions et travaux menés sur le bassin-versant
– Une étude sur les ressources en eau disponibles
– La région Pays de la Loire à nouveau partenaire du SAGE
– Accompagner les agriculteurs et les viticulteurs pour réduire l’utilisation des pesticides
– La qualité de l’Aubance depuis 2010
– Un tronçon de l’Aubance restauré à Grand-Claye (Mûrs-Érigné)
– Le réaménagement d’un écrin de nature à Soulaines/Aubance
– La qualité du Layon depuis 2010
– Le syndicat mixte du bassin du Layon a fêté ses 40 ans
– Les travaux de restauration du Layon et de ses affluents
– Le xénope lisse colonise le sud du Maine-et-Loire

DOC6 juin 2015 L’eau en Layon Aubance Louets
– L’état des lieux sur les concentrations en pesticides dans nos rivières
– Des travaux nécessaires au bon état des cours d’eau
– Les actions en milieux agricoles et viticoles
– Des astuces pour jardiner au naturel : les maladies et ravageurs

DOC7 juin 2016 L’eau en Layon Aubance Louets
– Votre syndicat de bassin versant, mode d’emploi
– Les aménagements réalisés sur nos cours d’eau
– Les études et travaux sur les milieux aquatiques prévus en 2016
– Améliorer la qualité de l’eau
– Économiser la ressource en eau
– Des astuces pour jardiner au naturel : le fleurissement des pieds de mur

DOC8 Document principal
1. Présentation générale
1.1. L’histoire du projet
1.2. L’organisation autour du SAGE
1.3. Une réponse aux enjeux de développement locaux
1.4. Une réponse aux orientations nationales et européennes en matière de gestion de l’eau
2. Synthèse du diagnostic
2.1. Présentation générale
2.2. Fonctions et usages des eaux et des milieux aquatiques associés
2.3. Activités humaines et sources de pollution
2.4. Synthèse du diagnostic : principaux enjeux de la gestion de l’eau sur les bassins versants du Layon et de l’Aubance
3. Orientations retenues par la CLE à l’issue de l’étude des scénarios
3.1. Définition des scénarios
3.2. Description des scénarios envisageables
3.3. Le scénario tendanciel
3.4. Le scénario alternatif
3.5. Les orientations retenues par la Commission locale de l’eau
4. Préconisations, mesures et actions proposées dans le SAGE
4.1. Les milieux aquatiques
4.2. La qualité
4.3. La quantité
5. Les orientations prioritaires du SAGE et leur programmation
5.1. Niveaux de priorité
5.2. Programmation des orientations
6. L’organisation du SAGE
6.1. Les maîtres d’ouvrages
6.2. Les structures de pilotage
6.3. La cellule d’animation
6.4. Les moyens de communication
6.5. Le tableau de bord
7. L’analyse de la conformité du SAGE avec le SDAGE
8. La portée réglementaire du SAGE
8.1. La portée juridique générale des SAGE
8.2. La portée juridique du SAGE des bassins du Layon et de l’Aubance
9. L’évaluation socio-économique du SAGE
9.1. Récapitulatif du coût des actions proposées
9.2. Avantages socio-économiques
10. Ce que demande le SAGE aux différents acteurs du bassin versant
Annexes

DOC9 Fiches actions
Outil n° 1 : restauration et entretien des cours d’eau
Outil n° 2 : devenir et gestion des ouvrages hydrauliques
Outil n° 3 : recensement et valorisation des zones humides
Outil n° 4 : politique globale de gestion des fonds de vallée
Outil n° 5 : valorisation du patrimoine et développement des activités de loisirs associés aux cours d’eau
Outil n° 6 : amélioration des infrastructures d’assainissement collectif
Outil n° 7 : amélioration des infrastructures d’assainissement non collectif
Outil n° 8 : adaptation des modalités d’utilisation des pesticides en dehors de l’agriculture
Outil n° 9 : développement des techniques alternatives aux traitements phytosanitaires en viticulture
Outil n° 10 : suivi du programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevage
Outil n° 11 : restauration du bocage
Outil n° 12 : amélioration des pratiques agricoles d’utilisation des produits phytosanitaires
Outil n° 13 : amélioration du traitement des effluents industriels et artisanaux
Outil n° 14 : suppression des prélèvements directs pour l’irrigation en période d’étiage
Outil n° 15 : développement des ressources alternatives en eau potable
Outil n° 16 : actions de communication destinées aux particuliers
Outil n° 17 : moyens d’animation du SAGE

DOC10 Atlas cartographique
Le diagnostic
– Situation géographique et hydrosystèmes
– Périmètre du SAGE
– Structures administratives
– Réseau hydrographique et autres milieux aquatiques superficiels
– État de la végétation des berges
– Station de suivi de la qualité des eaux superficielles principales
– Qualité des eaux superficielles et principales sources potentielles de pollution
– Production en azote organique (effluents d’élevages)
– Excédent de fertilisation en azote
– Excédent de fertilisation en phosphore
– État physique du milieu et causes d’altération
– Bilan des ressources en eaux de surface
– Potentialités et utilisation des ressources en eaux souterraines
– Milieux aquatiques et espaces associés d’intérêt écologique
– Usages et fonctions liés à l’eau et aux espaces associés
– Usage : alimentation en eau potable
– Principaux risques de pollution ponctuelle et accidentelle
– Contexte institutionnel, réglementaire et contractuel
– Synthèse du diagnostic : contraintes, atouts et enjeux
La stratégie et les objectifs
– Stratégies collectives pour l’aménagement et la gestion des eaux
– Objectifs pour le fonctionnement des milieux aquatiques
– Objectifs pour les usages et activités liées à l’eau
– Objectifs de qualité des eaux de surface
– Objectifs de quantité des eaux de surface
Les actions et les mesures de gestion
– Actions pour la gestion des milieux aquatiques
– Actions pour l’amélioration de la qualité des eaux
– Actions pour la gestion quantitative de l’eau et le développement des ressources locales en eau potable

DOC11 Synthèse
1. Présentation générale
1.1. L’histoire du projet
1.2. L’organisation autour du SAGE
1.3. Une réponse aux enjeux de développement locaux
1.4. Une réponse aux orientations nationales et européennes en matière de gestion de l’eau
2. Préconisations, mesures et actions proposées dans le SAGE
2.1. Les milieux aquatiques
2.2. La qualité
2.3. La quantité
3. Les orientations prioritaires du SAGE
4. L’organisation du SAGE
4.1. Les maîtres d’ouvrages
4.2. Les structures de pilotage
4.3. La cellule d’animation
4.4. Les moyens de communication