Centre documentaire

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire – Phase d’approbation

1. Rapport de présentation
1.1. Pourquoi un SAGE de l’estuaire de la Loire ?
1.2. Cadre réglementaire et portée juridique du SAGE
1.3. Les différentes étapes de l’élaboration du SAGE
2. Plan d’aménagement et de gestion durable
2.1. Principaux enjeux du SAGE
2.2. Objectifs du SAGE et conditions de réalisation
2.3. Évaluation socio-économique
2.4. Analyse de la compatibilité du SAGE
2.5. Synthèse de ce que demande le SAGE aux différents acteurs du territoire
2.6. Mise en oeuvre du SAGE
2bis. Annexes du plan d’aménagement et de gestion durable
3. Règlement
3.1. Portée juridique du règlement du SAGE
3.2. Lecture du document
3.3. Articles du règlement
3.4. Annexes
4. Évaluation environnementale
4.1. Objectifs, contenu et articulation avec d’autres plans
4.2. Analyse de l’état initial de l’environnement
4.3. Justification du projet et alternatives
4.4. Analyse des effets
4.5. Mesures correctrices et suivi
4.6. Résumé non technique
4.7. Méthode utilisée pour l’évaluation environnementale
4.8. Annexes
Synthèse de l’état des lieux
– Un état des lieux pour le SAGE
– Le SAGE et la directive-cadre sur l’eau
– Le contexte géographique et morphologique
– La ressource en eau
– Les zones humides, un élément marquant du territoire
– Un outil au service du patrimoine environnemental, le réseau Natura 2000
– L’estuaire, zone de rencontre entre la Loire et l’océan
– La gestion de l’eau dans les marais
– La qualité des eaux douces superficielles
– La qualité biologique des eaux douces superficielles
– La qualité des eaux côtières et de transition
– La qualité des eaux souterraines
– Les prélèvements d’eau
– Les rejets
– Les activités économiques et de loisirs
– Les zones inondables
– La prise en compte du risque inondation
– Le SAGE et les acteurs